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Compte-Rendu - q8oadltz2t3489a
Document publié le Mardi 13 décembre 2011 par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - q8oadltz2t3489a)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
vue
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
7 NOVEMBRE
2011
Est
absent
et a donné
procuration
:
Monsieur
Jean-Claude
DOILLON
à Monsieur
Justin
VOGEL.
La
séance
est
ouverte
à 20H10 ;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
deux
points
à l’ordre
du
jour,
à
savoir
:délégation
de
signature
et
contrat
de
maintenance
éclairage.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
SEPTEMBRE
2011.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
19
septembre
2011
est
approuvé
à l'UNANIMITE.
2)
RENOVATION
DU
CLUB-HOUSE
DU
TENNIS
_EN
MAISON
__
DES
ASSOCIATIONS-ATTRIBUTION
DES
MARCHES.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
objectifs
de
cette
rénovation
et
indique
les
lots
qui
ont
été
attribués,
selon
l’état
suivant
et
selon
la
règle
du
moins
disant
:
:
Marché
de
base
Lot
Entreprise
Montant
€HT
N°1
,
gros
ie
Dénolition
SARL
BATIM’ALSACE
5
169,20
EHT.
N°2
Désamiantage
toiture
et Bac
acier
en
JD
TOITURES
16
051
,91
EHT.
panneau
sandwich
.
ns
4
L
FMS
7 036,77
€E HT.
Menuiseries
extérieures
du
#
SEPPIC
5 276,66
€ HT.
Plâtrerie
N°5
Electricité
- Chauffage
-
VMC
PERREIRA
SOU
E
ET.
N°6
Plomberie
Sanitaires
TECHNIQUE
ENERGIE
5
252,00
€EHT.
…
NT
JD TOITURES
19 356,20 €H.T.
Isolation
extérieure
et bardage
N°8
Chapes
et Carrelage
KOEHLER
5 740,10
€EHT.
:
N°?
2
SCHALCK
3
886,00
€E HT.
Menuiseries
intérieures
.
No
PEINTURES REUNIS
3 930,81 EHLT.
Peinture
et Décoration
MONTANT
TOTAL:
80
579,
65€
HT
La
proposition
est
acceptée
à 21
voix
pour
et
une
abstention. 3)
AVENANT
N°
01
AU
CONTRAT
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
POUR
LES
TRAVAUX
D’AMENANGEMENT
DE
LA
MAISON
DES
ASSOCIATIONS.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
définir
la
rémunération
définitive
à un
montant
forfaitaire
de
8
116,50
€HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
4)
RENOVATION
DU
_ CLUB-HOUSE
DU
__
TENNIS
EN
MAISON
__
DES
ASSOCIATIONS-MISSION
DE
COORDINATION
EN
MATIERE
DE
SECURITE
ET
DE
PROTECTION
DE
LA
SANTE.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
qu’il
est
nécessaire
qu’il
y
ait
une
mission
de
coordination
sécurité
et
de
protection
de
la
santé.
Sur
les
cinq
soumissionnaires,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
la
moins-disante
formulée
par
la
société
QUALICONSULT
pour
un
montant
de
1 230
€
HT.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
EQUIPEMENT
PAYSAGER
-
CHOIX
D’UNE
BARRIERE
FLORALE
ET
POTELETS.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’installer
des
barrières
de
décoration
florale
et
potelets
sur
plusieurs
portions
de
rues
et
notamment
la
rue
de
la
Gare,
afin
de
garantir
un
cheminement
sécurisé
pour
les
enfants.
Ce
cheminement
vient
d’avoir
l’avoir
des
services
de
l’Etat
et
du
Conseil
Général.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
qui
est
également
celle
présentant
la
solution
la
plus
esthétique,
à savoir
celle
formulée
par
la
société
ATECH. Il
est
précisé
que
les
prix
proposés
seront
maintenus
pour
une
durée
de
trois
ans.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
RECUPERATION
DE
LA
TAXE
DES
TROTTOIRS
« RUE
DES
FRENES
»
A
TRUCHTERSHEIM.
Monsieur
Le
Maire
indique
qu’il
y
a
lieu
de
récupérer
auprès
d’un
habitant
les
frais
de
riverains
se
rapportant
à
la
rue
des
Frênes
pour
un
montant
de
14
400
€
montant
calculé
en
fonction
des
mètres
linéaires
réalisés.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
CHANGEMENT
D’ADRESSE
DES
LOCAUX
DE
LA
MAIRIE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
modifier
l'adresse
de
la
Mairie
en
vue
de
régulariser
la
situation
suite
au
déménagement
au
sein
du
Trèfle,
sis
32
rue
des
Romains.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. nr
8)
TRAVAUX
DE
RESTRUCTURATION
_ET
D'EXTENSION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE-AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
TRANSFERT
DE
MAITRISE
D’OUVRAGE.
Monsieur
Le
Maire
laisse
la
parole
à Monsieur
Henri
WEISS,
Adjoint
en
charge
des
travaux
de
l’école
maternelle.
Il
indique
en
préambule
que
les
travaux
sont
dans
les
délais.
Il
convient
d’entériner
la
répartition
des
coûts
totaux
des
travaux
à
réaliser,
qui
est
d’un
montant
total
de
907
884,10
€
HT
entre
la
partie
ALSH
et
la
partie
école
selon
la
règle
suivante
:
- Partie
Ecole
:544
732,49
€
HT
représentant
60
%
du
coût
HT
des
travaux
;
- Partie
ALSH
:363
151,61
€
HT
représentant
40
%
du
coût
HT
des
travaux.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
9)
BUDGET
«TRANSPORT
SCOLAIRE
»
-
DECISION
__
MODIFICATIVE-
TRANSFERT
DE
CREDIT.
Monsieur
Le
Maire
indique
qu’eu
égard
à
la
forte
utilisation
du
bus
scolaire
et
au
coût
de
gasoil
plus
élevé
que
lors
de
l’utilisation
de
l’ancien
bus
scolaire
il
est
proposé
d’opérer
le
transfert
de
crédits
suivant
:
* SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
- En
dépenses
Aït.
6215
- 1
015,00
€
Art
6066
+
565,00
€
Art.
658
+ 450,00
€
La
proposition
est
acceptée
à l’'UNANIMITE.
10)
CONTRAT
D’ASSURANCE
DES
RISQUES
STATUTAIRES.
Monsieur
Le
Maire
indique
qu’en
raison
de
l’échéance
de
l'assurance
des
risques
statutaires,
la
Commune
a
donné
mandat
au
centre
de
gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
pour
négocier
de
nouveaux
contrats.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
voter
l’accord
qui
a
été
conclu
avec
la
société
AXA
et
le
courtier
Yvelin
pour
ces
assurances
et
rappelle
les
modalités
de
fonctionnement
de
cette
assurance. La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
11)
AFFAIRE
DE
_PERSONNEL-CREATION
_ D’UN__
EMPLOI
D’ADJOINT
TECHNIQUE
DE
2EME
CLASSE
NON
TITULAIRE
(BESOIN
OCCASIONNEL).
Monsieur
Le
Maire
propose,
compte
tenu
de
l'expiration
du
contrat
de
Monsieur
Lucas
FUCHS
le
13.12.2011,
de
créer
un
poste
d’adjoint
technique
de
2"
classe
à temps
complet
en
qualité
de
non
titulaire
dont
bénéficiera
Monsieur
FUCHS.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
conditions
de
ce
contrat.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
12)
ACCEPTATION
D’UNE
INDEMNITE
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d'accepter
l’indemnité
de
sinistre
pour
un
montant
de
884,98
€
pour
le
remplacement
de
l'armoire
électrique
sinistrée
devant
le
Château
d'Eau
de
TRUCHTERSHEIM. La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. LL 111
13)
ENTRETIEN
MENAGER
DES
LOCAUX
DE
LA
GENDARMERIE-AVENANT
A
LA
CONVENTION
DU
3/11/1998.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
réactualiser
le
prix
forfaitaire
à compter
de
l’année
2012
pour
la
mise
à
disposition
d’un
agent
de
service
pour
l'entretien
ménager
des
locaux
de
la
gendarmerie. Monsieur
Le
Maire
propose
de
signer
un
avenant
fixant
le
prix
à
1 522,56
€
à
raison
de
2
heures
et
15
minutes.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
14)
DELEGATION
DE
SIGNATURE
POUR
UNE
DECLARATION
PREALABLE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
donner
mandat
à
Monsieur
Henri
WEISS
de
signer
la
déclaration
préalable
de
travaux
au
profit
de
Monsieur
Marc
VOGEL,
eu
égard
aux
relations
familiales
existantes
entre
ce
dernier
et
Monsieur
Le
Maire.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
15)
ECLAIRAGE
PUBLIC
-
TRUCHTERSHEIM-BEHLENHEIM
-
CONTRAT
DE
MAINTENANCE.
Monsieur
Le
Maire
informe
que
le
contrat
de
maintenance
du
réseau
d'éclairage
public
signé
avec
l’entreprise
ETDE
en
2007
est
échu.
Il
convient,
par
conséquent,
de
conclure
un
nouveau
marché.
Trois
entreprises
ont
été
consultées.
Monsieur
Le
Maire
propose,
après
l’analyse
effectuée
par
la
société
ECOTRAL,
de
retenir
l'offre
la
moins
disante
et
la
mieux
disante
faite
par
la
société
ETDE.
La
proposition
est
acceptée
à PUNANIMITE.
16)
DIVERS.
# Monsieur
Claude
HOENEN
rappelle
les
modalités
de
la
fête
de
Noël
des
aînés.
* Ce
dernier
rappelle
également
les
conditions
de
climatisation
de
l'Espace
Terminus.
*
Il
est
précisé
qu’une
journée
de
travail
se
tiendra
au
début
de
l’année
2012
concernant
les
futurs
travaux.
*
Une
publication
aura
lieu
au
sein
du
«Relais»
concernant
une
diminution
du
salage
au
cours
de
l’hiver
2011-2012.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
22h20. Rendez-vous
est
pris
pour
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
lundi
19
décembre
2011.
, 1680
NOVEMBRE
2011
LE
MAIRE
stin
VOGEL