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Procès Verbal - 0883ef d79cfdaa657149798e21ef94fe942691
Procès Verbal - 0883ef bed485c8e87f4e328a66e7bc54aacffb
Procès Verbal - 0883ef adbd2a150a04439d8798f0cbe33947d1
Compte-Rendu - 0883ef c2ae037f05194bdbb5332aba7aa2a8cc
Procès Verbal - 0883ef b89312a7706240ab895411d5cd79370b
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Compte-Rendu - 0883ef
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 0883ef)
Thèmes du document : Banque, Justice et droit, Éducation,
COMMUNE
DE
SAINT-AUBIN
Place
de
la Mairie
10400
— SAINT-AUBIN
03
25
39 86 33
www.st-aubin.fr
secretariat@st-aubin.fr
COMPTE
RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Mercredi
15 Septembre
2021
Compte
rendu
N°
CM-08/2021
1.
Préambule
Ce
jour,
les
conseillers
municipaux
se
réunissent
en
salle
du
conseil
municipal
de
la
commune.
Les
distanciations
entre
chaque
conseiller
sont
strictement
respectées,
suite
aux
recommandations
gouvernementales.
Sont
présents
:
-
Monsieur
Vincent
BARAT,
Maire,
-
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE,
1°
adjoint
au
Maire,
-
Madame
Sylvie
DESLIENS,
2°"
adjointe
au
Maire,
-
Monsieur
Guillaume
VILLAIN,
3°"
adjoint
au
Maire,
nommé
secrétaire
de
séance,
-
Monsieur
Christophe
ANCEAUX,
4°"
adjoint
au
Maire,
-
Madame
Isabelle
BENOIT,
conseillère
municipale,
-
Madame
Mireille
PATENERE,
conseillère
municipale.
-
Monsieur
Olivier
ROTSAERT,
conseiller
municipal,
-
Madame
Corinne
PILLIET,
conseillère
municipale,
-
Monsieur
Emmanuel
RENARD,
conseiller
municipal,
-
Monsieur
Thierry
BENOIST,
conseiller
municipal.
Sont
absentes
excusées
:
-
Madame
Cindy
PINIAU,
conseillère
municipale,
-
Madame
Edwige
BORTOLOTTI,
conseillère
municipale,
donne
son
Monsieur
Guillaume
VILLAIN,
Sont
absentes
non
excusées
:
-
Madame
Anne-Sophie
BATIS,
conseillère
municipale,
-
Madame
Camille
PINGUET,
conseillère
municipale,
pouvoir
à
La
réunion
du
Conseil
Municipal
débute
le mercredi
15
Septembre
2021,
à
19
heures
40
minutes.
l CO
O
M
OM
U
ONE
DES
A
I
ON
FT
-
A
OU
B
I
N
Place
de la Mairie,
10400
- SAINT-AUBIN
—
0325
398633
—
www.st-aubin.fr
—
secretariat@st-aubin.fr
L'ordre
du
jour,
évoqué
par
Monsieur
le Maire,
et
pour
lequel
sont
conviés
les
élus,
est
le suivant
:
1.
Délibération
sur
la mise
en
place
d’un
tarif cantine
majoré,
2.
Délibération
pour
l'attribution
d’un
bon
d'achat
pour
chaque
enfant
titulaire
d’un
brevet
des
collèges
ou
d’un
baccalauréat,
3.
Délibération
de
virements
de
crédits
sur
le
budget
communal
et
assainissement
2021,
Délibération
pour
l'occupation
de
la salle
des
fêtes,
Projet
d’une
vidéoprotection
sur
Saint-Aubin,
Travail
des
diverses
commissions,
Questions
diverses.
So un 8
2.
Délibération
sur
la
mise
en
place
d’un
tarif
cantine
majoré
Madame
Sylvie
DESLIENS,
en
charge
de
la
commission
éducation
et
jeunesse,
propose,
en
accord
avec
sa
commission,
d'appliquer
un
tarif majoré pour
toute
inscription
au
service
de
la cantine,
non
effectuée
et/ou
effectuée
en
retard,
ceci,
dans
le
but
d'optimiser
au
mieux
les
commandes
de
denrées
alimentaires
faites
chaque
semaine.
Une
nouvelle
plateforme
d'inscription
étant
en
cours
de
réalisation,
les
délais
d'inscription
seront
définis
dès
sa
mise
en
ligne.
Le tarif
proposé
est
de
5,86
€uros
TTC
par
repas
consommé
et
non
réservé
et/ou
réservé
en
retard.
Pour: 12
Contre
: 0
Abstention
: O
Proposition
acceptée
3.
Délibération
pour
l'attribution
d’un
bon
d'achat
pour
chaque
enfant
titulaire
d’un
brevet
des
collèges
ou
d’un
baccalauréat
Madame
la deuxième
adjointe
au
Maire
de
Saint-Aubin
propose
également,
pour
les élèves
ayant
obtenu
le brevet
des
collèges
ou
le
baccalauréat
au
cours
des
années
2020
et
2021,
une
récompense
financière,
en
fonction
des
mentions
reçues,
à hauteur
de
: Brevet
des
collèges
Baccalauréat
Sans
mention
: 20,00
€
Sans
mention
: 40,00
€
Mention
Assez
Bien
: 30,00
€
Mention
Assez
Bien
: 60,00
€
Mention
Bien
: 40,00
€
Mention
Bien
: 80,00
€
Mention
Très
Bien
: 50,00
€
Mention
Très
Bien
: 100,00
€ S
A
I
N
T
-
A
UÙ
B
I
N
€
O
M
M
U
NE
DE
0325398633
-
www.st-aubin.fr
—
secretariat@st-aubin.fr
Place
de
la
Mairie,
10400
-— SAINT-AUBIN
-—
C
L'élue
précise
que
les
récompenses
concernent
une
dizaine
d'enfants
pour
les
deux
années.
Pour: 12
Contre
: 0
Abstention
: O
Attributions
acceptées.
4.
Délibération
de
virements
de
crédits
sur
le
budget
communal
et
assainissement
2021
e
Virement
de
crédits
sur
le
budget
communal
2021/
Consignes
gaz
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
commune
a
récemment
changé
de
prestataire
de
gaz.
L'ancienne
cuve
appartenant
à la société
Primagaz
a donc
été
enlevée
et remplacée
par
une
cuve
Vitogaz.
Afin
de
pouvoir
récupérer
la
consigne
de
l’ancien
prestataire
et
de
pouvoir
régler
celle
du
nouveau
fournisseur,
il est
nécessaire
de
procéder
à
un
virement
de
crédits
sur
le budget
communal.
Il propose
les
mouvements
comptables
suivants :
Crédit
à ouvrir
Crédit
à réduire
Section
invest
Cpte
275
+
800€
Section
Invest.
Cpte
275
—800€
Acceptés
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
e
Virement
de
crédits
sur
le
budget
communal
et assainissement
2021
Monsieur
le
Maire
explique
que
suite
à
la
mise
en
place
d’un
nouvel
indicateur,
concernant
la
constatation
des
provisions,
pour
les factures
des
administrés
non
réglées
de
plus
de
deux
ans,
le Conseil
Municipal
est dans
l'obligation
de
prendre
une
délibération
afin
d'accepter
la
constitution
de
la
provision
à
hauteur
de
15%
minimum
de
la totalité
de
la dette
sur
le budget
communal
et assainissement
2021.
Afin
de
pouvoir
émettre
un
mandat
au
compte
6817
sur
chaque
budget,
il est
également
nécessaire
de
procéder
à
un
virement
de
crédit.
Sur
le budget
Communal
2021 Crédit
à réduire
Crédit
à ouvrir
Section
Fonct.
Cpte
615221
-50€
Section
Invest.
Cpte
6817
+50€
Sur
le budget
Assainissement
2021
Crédit
à réduire
Crédit
à ouvrir
Section
Fonct.
Cpte
61523
-310€
Section
Invest.
Cpte
6817
+310€ €
O
M
M
U
NE
D
E
AOUON
TO
-
A
OU
B
I
ON
ÿ
O—SAINT-AUBIN
—
0325398633
—
www.st-aubin.fr
—
secretariat@st-aubin.fr
Place
de
la
Mairie,
104:
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: O
Virements
de
crédits
accordés.
5.
Délibération
pour
l'occupation
de
la
salle
des
fêtes
Madame
Marie
Hélène
MATHE,
professeure
agréée
de
Yoga/Pilate,
est
venue
à
la
rencontre
de
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE
et de
Madame
Sylvie
DESLIENS,
souhaitant
dispenser
des
cours
de sport
au
sein
de
notre
salle
des
fêtes.
L'ensemble
des
élus
du
conseil
municipal
est
heureux
de
cette
demande,
y voyant
une
animation
supplémentaire
à proposer
pour
nos
concitoyens.
Les
cours
seraient
dispensés
le
mardi
matin
de
10h00
à 11h00
et le
jeudi
soir
de
18h30
à 20h00.
Une
participation
d’un
montant
de
100,00
€ mensuel
sera
demandée
à
la
professeure
afin
d'assurer
le
nettoyage
des
locaux. Les
élus
sont
invités
à statuer
sur
cette
décision.
Pour
: 11
Contre
:1
Abstention
: O
Location
de
la salle
des fêtes
acceptée.
6.
Projet
d'installation
d’une
vidéoprotection
sur
la
commune
Monsieur
le Maire
demande
à l’ensemble
des
élus
présents
s'ils souhaitent
que
la commission
concernée
étudie
la
mise
en
place
éventuelle
d’une
vidéoprotection
au
sein
de
notre
village.
Après
plusieurs
échanges
entre
eux,
ils sont
invités
à s'exprimer
sur
la réalisation
d’une
étude
par
la commission.
Pour
:9
Contre
:3
Abstention
: 0
Une
étude
sera
réalisée
avec
la présentation
de
devis.
7.
Travaux
des
diverses
commissions
a.
Communication/téléphonie
Monsieur
Guillaume
VILLAIN
présente
deux
devis
de
l’entreprise
TOULOKOWITZ
à ses
collègues.
L'un
concerne
la
mise
en
place
de
matériel
numérique
et visioconférence
dans
la salle
du
conseil
municipal,
qui
s'élève
à 5 756,08
£uros
et
l’autre,
la
mise
en
place
de
téléphonie
au
sein
des
classes
de
l’école,
de
la cantine
et garderie,
ainsi
qu’un
standard
téléphonique
en
mairie,
s'élevant
à 6 712,50
€uros
Pour
rappel,
la
ligne
budgétaire
«
Equipement
Salle
du
Conseil
Municipal
en
numérique
»
pour
l’année
2021
était
fixée
à 10
000,00
£uros.
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE
fait
remarquer
que
la
téléphonie
dans
les
classes
est
nécessaire
afin
de
permettre
aux
enseignantes
d’être
en
relation
entre
elles
lors
d’une
intrusion
ou
tout
autre
alerte.
[* €
OO
M
M
U
ON
E
DE
S
A
I
ON
T
-
A
UÙU
B
I
N
Place
de la Mairie,
10400-SAINT-AUBIN
—
0325398633
—
www.st-aubin.fr
—
secretariat@st-aubin.fr
e
Devis
salle
du
conseil
municipal
:
Pour
: 10
Contre
:1
Abstention
: 1
Devis
accordé.
e
Devis
téléphonie
mairie/école
:
Les
élus
demandent
à réétudier
le projet.
Le projet sera
réétudié.
b.
Education
et Jeunesse
Madame
Sylvie
DESLIENS
fait un
retour
sur
la
rentrée
scolaire
qui
s’est
bien
déroulée.
Madame
BRIQUET
lui
demande
si
les
barnums
mis
à disposition
pour
la
cantine
pourraient
être
temporairement
conservés
pour
la
pratique
du
sport
à l’abri,
au
vu
des
mesures
sanitaires
imposées.
Les
élus
alertent
sur
la sécurité
des
élèves
en
cas
de
fort
vent.
Les
tonnelles
ont
été
montées
dans
«
l’urgence
» de
la situation,
mais
doivent
être
rapidement
démontées
si elles
ne
servent
plus
pour
la cantine.
Aussi,
l’élue
informe
que
les
élèves
sont
particulièrement
indisciplinés
lors
de
la
pause
méridienne.
Des
sanctions
devront
être
prises
si
la
situation
ne
s'améliore
pas.
Enfin,
monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE
soulève
un
problème
d'infiltration
d’eau
au
sein
de
l'établissement
scolaire,
au
niveau
du
préau
et
des
toilettes,
ainsi
qu’une
évacuation
qui
se
fait
difficilement
des
eaux
pluviales.
Une
étude
sera
très
rapidement
effectuée
pour
les solutionner.
Ë
Comité
des
Fêtes
Monsieur
Guillaume
VILLAIN,
président
du
Comité
des
Fêtes,
informe
l’ensemble
des
élus
que
la
traditionnelle
brocante
aura
bien
lieu
le
dimanche
26
septembre
2021.
Les
associations
Anim’Action
et
la
société
de
Pêche
de
Saint-Aubin
se
sont
engagées
sur
la gestion
de
la
buvette.
Ces
dernières
demandent
un
accès
à l’école
ainsi
qu’à
la
cantine
afin
d'y
entreposer
leurs
réfrigérateurs
et buvette.
Au
vu
des
précédentes
années,
l’école
ne
sera
pas
mise
à disposition
des
associations
pour
des
raisons
de
propreté
et de
respect
du
protocole
sanitaire.
Le
parking
situé
en
face
de
la mairie,
de
l’autre
côté
de
la
rue
du
Moulin
sera
mis
à disposition
sur
arrêté
municipal.
d.
Suez
Messieurs
Vincent
BARAT,
Frédéric
DESCHATRETTE
et Guillaume
VILLAIN
informent
leurs
collègues
que,
suite
à leur
réunion
de
la veille
avec
les
principaux
acteurs
du
site
d'enfouissement
des
déchets
de
Saint-Aubin
(directeur
du
site, 5 €
OO
M
M
UÙU
N
E
DE
OS
A
I
ON
T
-
A
UÙU
B
I
NX
Place
de
la
Mairie,
10400
—SAINT-AUBIN
—
0325398633
—
www.st-aubin.fr
—
secretariat@st-aubin.fr
juriste
SUEZ
et Chef de
secteur),
ces
derniers
refusent
dès
à présent
de recevoir
tout
déchet
non
trié
au
préalable
sur
leur
site,
venant
de
particulier
ou
de
professionnel.
En
effet,
les
responsables
SUEZ,
appuyés
par
leur juriste,
et conformément
à la loi AGEC,
nous
ont
informés
ne
plus
pouvoir
accepter
les
déchets
qui
pouvaient
être
triés
en
déchetterie.
Monsieur
Guillaume
VILLAIN
a
fait
remarquer
à
ses
interlocuteurs
qu'un
service
sera
retiré
aux
habitants
sans
aucune
compensation
en
face
! Argument
écouté,
mais
aucune
solution
n’a
été
apportée.
SUEZ
s'engage
à
communiquer
auprès
des
habitants
des
commune
de
Marnay
et
de
Saint-Aubin
suite
à
leur
décision,
jugée
très
brutale
par
les
élus.
é
Urbanisme,
Habitat,
Logement
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu’une
mise
en
demeure
a
été
faite
à
l'encontre
de
Monsieur
LEGRAND,
demeurant
6 rue
du
Colombier,
propriétaire
des
arbres
étant
tombés,
et ayant
endommagé
le lavoir.
En
effet,
depuis
plusieurs
semaines,
la mairie
demande
au
propriétaire
de
remettre
en
état les lieux,
suite
à la chute
d’un
arbre. Les services
du
SDDEA,
dans
le
cadre
du
GEMAPI,
ont
dû
terminer
le travail
afin
de
dégager
l’Ardusson.
La
remise
en
état
du
lavoir sera
faite
après
accord
des
assurances
(un
expert
a été
mandaté
et s’est
rendu
sur
les
lieux).
Monsieur
Vincent
BARAT
annonce
à ses
colistiers
que
les
bennes
à verre
et
papiers
ont
été
déplacées
à côté
de
la
salle
des
Fêtes,
comme
convenu
lors
des
dernières
réunions
du
conseil
municipal.
f
Remplacement
des
tables
de
prêt
pour
les
habitants
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE
propose
le
renouvellement
des
tables
et
banc
proposés
aux
habitants
à
titre
gracieux
(contre
caution).
Il questionne
ses
collègues
afin
de
savoir si
ce service
doit être
payant
(somme
symbolique),
vu
l'investissement
qui
sera
fait
si
renouvellement
il y
a.
Monsieur
Guillaume
VILLAIN
s'oppose
à
faire
payer
ce
service,
estimant
que
les
habitants
préfèreraient
certainement
avoir
des
tables
plus
ou
moins
«
passées
» et gratuitement
plutôt
que
du
matériel
neuf
mais
payant.
En
revanche
la caution
doit
être
réhaussée
estime-t-il.
Il propose
de
la
passer
à 500,00
€uros,
chèque
non
encaissé.
Les
élus
rappellent
que
le
prêt
des
tables
et
bancs
ne
sont
pas
soumis
à livraison
par
les employés
communaux.
Un
contrat
de
mise
à disposition
à titre gracieux
sera
mis
en
place.
Ce
service
est
réservé
exclusivement
aux
habitants
de
Saint-Aubin.
Les
élus
sont
invités
à se
prononcer
sur
la
possibilité
de
faire
payer
ce
service.
Pour: 1
Contre
: 11
Abstention
: 0
Le
service
restera
gratuit. C
OO
M
M
OU
ON
E
DE
OS
A
I
N
T
-
A
UÙ
B
I
N
Place
de la Mairie,
10400 —SAINT-AUBIN
—
0325
398633
—
www.st-aubin.fr
—
secretariat@st-a
g.
Dépôt
de
pain
Madame
Mireille
PATENERE
explique
que
les
«
clients
» ont
déserté
suite
à la
reprise
de
la
boulangerie
CUISINIER
par
les
nouveaux
propriétaires.
Une
solution
sera
rapidement
décidée
par
les
élues
en
charge
du
dépôt
de
pain,
afin
d'éviter
la fermeture
de
ce
service,
tant
attendu
par
nos
habitants.
h.
Octobre
rose
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE
souhaite
qu’une
décoration
lumineuse
soit
réitérée
cette
année à
l’occasion
de
la prévention
du
cancer
du
sein
: « Octobre
Rose
».
Proposition
qui
est
bienvenue
et acceptée
par
l’ensemble
des
élus.
8.
Questions
diverses
Monsieur
Emmanuel
RENARD
alerte
ses
collègues
sur
la dangerosité
de
la rue
de
la Seigneurie.
En
effet,
à plusieurs
reprises,
plusieurs
véhicules
sont
descendus,
à contresens,
rejoignant
la
rue
du
Moulin.
Un
deuxième
panneau
SENS
INTERDIT
sera
commandé
et
installé
prochainement
afin
de
matérialiser
le
sens
unique.
La
réunion
du
conseil
municipal
prend
fin
ce
jour
à
22
heures
30
minutes,
soit
une
durée
de
deux
heures
et
cinquante
minutes.
Fait et clos
le Mercredi
15 Septembre
2021.
Le Maire
Le Secrétaire
Monsieur
le Maire
Vincent
BARAT