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Document publié le Vendredi 9 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Volvestre - 20260129 liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Mode, textile et habillement,
Liste DES Délibérations
conseil communautaire du 2 9 janvier 2026
Etaient présents :
AMIOT Myriam , BAROUSSE Stéphane , BARTHET Guy , BIENVENU Frédéric , BLANC Laurence , BRUN Karine , CAILLET Pierre , CHALDUC Jean , CONDIS Sylvette , COSTES Alexandra , CRAIPEAU Chantal , DEJEAN Daniel , DELCROIX Bernard , DELMAS Pierre , DELOR Carole , ESCORIHUELA Daniel , ESQUIROL Jean -Marc, GAY Jean -Louis , GILAMA Chantal , HÔ Bastien , LAFARGUE Denis, LEFEBVRE Patrick , LIBRET LAUTARD Madeleine , MAILHOL Béatrice , MEDALE -GIAMARCHI Claire , MENER Emilie, MESBAH -LOURDE Pascale , NAYLIES Charles , PETAUT -JEAN Sophie , RIAND Sandrine, SALAT Éric , TURREL Denis , VEZAT - BARONIA Maryse , VIEL Pierre , WAWRZYNIAK Stéphane .
Etaient présents / excusés :
BAUDINIERE Julien , BENARFA Ali , CARON -JOURDA Yves , CAZARRÉ Max , CAZAUX Jean -Michel, CHIVAYDEL -BARRAL Nadège , DA SILVA Sandra , DALLARD Jean -Michel, DANES Richard , DEGA Eric , GRYCZA Daniel , LEMAISTRE Nadia , MANFRIN Jean -Marc, MINETTI Stéphanie , NAYA Anne -Marie, PAYEN Éric, PORTET Michel , RAMOND Rémi , RENARD Sophie , TEMPESTA Marie -Caroline , VARELA Marie -José , VIGNES Michel.
Pouvoirs :
CARON -JOURDA Yves (pouvoir donné à VEZAT -BARONIA Maryse ), CAZARRÉ Max (pouvoir donné à RIAND Sandrine) , DANES Richard (pouvoir donné à GILAMA Chantal ), LEMAISTRE Nadia (pouvoir donné à BAROUSSE Stéphane) , PORTET Michel (pouvoir donné à MAILHOL Béatrice ), RAMOND Rémi (pouvoir donné à SALA T Eric ).
Secrétaire de séance : WAWRZYNIAK Stéphane
N° de la
délibération Objet de la délibération
Vote de l’assemblée
délibérante
C 2026012 9_00 3 Avenant au Contrat de Relance et de Transition Ecologique 2021 -2026 pour la période 2025 -2026 Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C 2026012 9_00 4 Attribution de fonds de concours Commune de Castagnac Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés
C 2026012 9_ 00 5 Attribution de fonds de concours Commune de Massabrac Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
C 2026012 9_ 00 6 Attribution de fonds de concours Commune de Salles - sur-Garonne Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
C 2026012 9_ 00 7 Contrat-type de reprise des refus de tri avec CITEO Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
C 2026012 9_ 00 8 Création d’emplois non -permanents pour accroissement saisonnier d’activité Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
C 2026012 9_ 00 9 Création d’emploi non -permanent pour accroissement temporaire d’activité Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
A Carbonne, affiché et publié le 30/06/2026