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unknown - Communauté de communes - Giennoises - Liste des deliberations Conseil Communautaire 20 12 2024
Document publié le Vendredi 20 décembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Giennoises - Liste des deliberations Conseil Communautaire 20 12 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées par le Conseil Communautaire
Conseil Communautaire
20 décembre 2024
Affaires générales
Désignation d'une représentant à la commission Eau DUAL!
20247158 Potable de la C.D.C.G.
Ù ( S 2024/159 Modification du tableau des effectifs U À U L HNE
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2024/160 Mise à jour de a Protection Sociale Complémentaire ( \ AU IE
(PSC)
: t J Approbation de la convention avec le CDG45 pour () Al b N { M FT
2024/161 l'intervention d'un Agent Chargé de la Fonction
d'inspection (ACFT)
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on dura outare OVAUCTE 2024/162 Attribution d'un véhicule de fonction pour l'année 2025 Finances
Approbation des conventions de mise à disposition de
services 2025 - 2027 par les Communes de Coullons,
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Uuan/ fie 2024/163 Poilly-Lez-Gien, Saint-Brisson-Sur-Loire, Saint-Gondon, Saint-Martin-Sur-Ocre, Boismorand, Gien et du Syndicat
Intercommunal d'Intérêt Scolaire de Saint-Martin-Sur-
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Approbation de la convention de mise à disposition des r re {
2024/164 services communes entre la Communauté des Communes OA ' H { ŸÆ
Giennoises et la Ville de Gien
Approbation de la convention de mise à disposition de | Dr |
2024/165 locaux entre la Communauté des Communes Giennoises UMA LATE
et la Ville de Gien
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: | 2024/167
Exercice 2025 - Vote du budget primitif du budget QU Ni} M ] T7
annexe de la ZA de la Bosserie - Gien
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Exercice 2025 - Vote du budget primitif du budget A -
20247168 annexe de la ZA de Poilly-Lez-Gien CA IH ITE
Exercice 2025 - Vote du budget primitif du budget : 2024/169
WATT annexe de la ZA de Saint-Gondon Exercice 2025 - Vote du budget primitif du budget 4 f OC ju
Een annexe de la ZA de Coullons UN AU HT
U . Dr { U 2024/171 Exercice 2025 - Vote du budget primitif du budget CUANL ini
annexe Assainissement
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2024/172 Exercice 2025 - Vote du budget primitif du budget UUANL NZ
annexe GEMAPI
U Exercice 2025 - Vote du budget primitif du budget Î a
2024/173 annexe Transport Ù NAN MTS
| . : . . . V 2024/174 Exercice 2025 - Octroi des subventions aux associations UNANIUEDE:
et organismes
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UMAUUTE Une SEtaN L'on .
2024/175 Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Gien de :
Cu À lue »
2024/176 Vente de deux armoires fortes DE Assainissement
Tarification de la redevance pour la performance des Uvaninite 2024177 systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025
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Vureln/E Approbation de la convention financière avec Eu |
2024179 l'association "Office de Tourisme de Gien " À d U
rire de loniles.
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Francis Cammal
Président de la Communauté des Communes Giennoises,
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Vice-Président du Conseil départemental du Loiret
(au. Av Secrétaire de Séance