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Convocation - CHEMIN 7387 1710516811
Document publié le Mercredi 20 mars 2024 par la commune de Bernin.
Lien du pdf (Convocation - CHEMIN 7387 1710516811)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Bernin, le 15/03/2024
Dernin ARS Aux membres du Conseil municipal : BESSON Anne-Françoise, COUDERC Sophie, LAMBERT Hervé, PELLEGRINI
Pascale, DURET Christophe, BRUNIER Noémie, BOURJADE Jean, COGNE
Jacqueline, SALOMON Alain, REGIS René, FRICK Cosima, PELLEGRINI Daniel,
MAROUARD Isabelle, GOUEDO Alain, SABATIER Gabriel, LAZZAROTTO Franck,
SALASCA Valérie, PEYSSON Céline, BRET Elizabeth, MANUGUERRA Lisa,
ARMANI Jonathan, SAVELLA Cyrielle, MAUBLEU Brice.
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du mercredi 20/03/2024
Madame, Monsieur, cher(e) collègue élu(e) du Conseil municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la prochaine séance publique du Conseil municipal de la commune de Bernin, qui se tiendra le :
Mercredi 20 mars 2024 à 20h00
Salle du Conseil municipal de la Mairie de Bernin
L'ordre du jour de cette séance vous est communiqué en page suivante.
Comptant vivement sur votre présence, je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.
Anne-Françoise BESSON
aire de Bernin
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin + Tél. 0476 92 07 40 e Fax 04 76 08 97 22 - mairie@bernin.fr www.bernin.fr rs Bernin, le 15/03/2024
COMMUNE DE
Bernin
ORDRE DÙ JOUR
Conseil municipal du mercredi 20/03/2024
l. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024
Il. Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation de pouvoirs du Conseil municipal
(délibération du 08/07/2021)
Il. Vote des délibérations :
Finances
1
3
4
5
6
- Budget principal de la ville : approbation du compte de gestion 2023
2-
- Reprise des restes à réaliser en investissement et affectation des résultats 2023 sur le budget primitif Budget principal de la ville : approbation du compte administratif 2023
de l'exercice 2024
- Vote des taux d'imposition des taxes locales 2024
- Autorisation de procéder à des virements de crédits entre chapitres au titre de l'exercice 2024 - Budget principal de la ville : vote du budget primitif 2024
Travaux
7- Réitération par acte notarié d'une convention de servitudes au profit d'ENEDIS pour l'alimentation d'un
coffret électrique sur le parking relais lieu-dit des Fontaines (parcelles AV0053 et AVO416)
Développement durable
8-
9-
Conclusion d'un contrat de prêt à usage pour le pâturage d'équidés sur des terrains du domaine privé communal
Conclusion d'un contrat de prêt à usage pour le pâturage d'ovins et de caprins sur des terrains du domaine privé communal
IV. Points divers / Questions diverses
Mairie de Bernin
RD 1090 - 38190 Bernin + Tél. 04 769207 40 + Fax 04 76 08 97 22 mairie(@bernin.fr www.bernin.fr /