Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2026 296 recueil des actes administratifs nominatifs du 22 septembre 2026

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Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2026 296 recueil des actes administratifs nominatifs du 22 septembre 2026 Document publié le Mardi 22 septembre 2026 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Bouches-du-Rhône - recueil 13 2026 296 recueil des actes administratifs nominatifs du 22 septembre 2026)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Formation, BOUCHES-DU-

RHÔNE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

(NOMINATIFS)

N°13-2026-296

PUBLIÉ LE 22 SEPTEMBRE 2026Sommaire

Centre Hospitalier du Pays d'Aix /

13-2026-09-21-00027 - 2026 029 délégation de signature Hélène

ADNET (3 pages) Page 3

Préfecture des Bouches-du-Rhone / Cabinet

13-2026-09-22-00014 - Arrêté n°000571 fixant la liste des candidats

admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

(BNSSA) - session initiale organisée par l'association PREPA-SPORTS le 31

août 2026 (2 pages) Page 7

13-2026-09-22-00015 - Arrêté n°000572 fixant la liste des candidats

admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

(BNSSA) - session continue organisée par l'association PRERA-SPORTS 31

août 2026 (1 page) Page 10

13-2026-09-22-00012 - Arrêté n°000573 fixant la liste des candidats

admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

(BNSSA) - session initiale organisée par le 1er Régiment Etranger de

Cavalerie le 10 juillet 2026 (2 pages) Page 12

13-2026-09-22-00013 - Arrêté n°000574 fixant la liste des candidats

admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique

(BNSSA) - session continue organisée par le 1er Régiment Etranger de

Cavalerie le 10 juillet 2026 (1 page) Page 15

2Centre Hospitalier du Pays d'Aix

13-2026-09-21-00027

2026 029 délégation de signature Hélène ADNET

Centre Hospitalier du Pays d'Aix - 13-2026-09-21-00027 - 2026 029 délégation de signature Hélène ADNET 3DIRECTION GÉNÉRALE

Cabinet du Directeur

Direction-generale@ch-aix.fr

04 42 33 50 12 / 50 02

DDIR-2026-029 : Délégation de signature : Garde administrative Mme Hélène ADNET Page 1 sur 3

DECISION DU DIRECTEUR

DDIR-2026-029

DELEGATION DE SIGNATURE

GARDE ADMINISTRATIVE : HELENE ADNET

Le Directeur du Centre Hospitalier d’Aix en Provence Pertuis,

Vu le code la santé publique et notamment ses articles L. 6143-7 et D. 6143-33 et suivants,

VU la loi n°2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Vu le décret n°2009-1765 du 30 décembre 2009 relatif au directeur et aux membres du directoire des établissements publics de santé,

Vu l’ordonnance du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics,

Vu l’arrêté du 20 novembre 2025 du Centre National de Gestion (CNG) nommant Monsieur Francis SAINT-HUBERT en qualité de Directeur du Centre Hospitalier d’Aix en Provence Pertuis et de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes intercommunal « un jardin ensoleillé » à Lambesc à compter du 1er novembre 2025,

Vu le recrutement de Madame Hélène ADNET en qualité d’attaché d’administration hospitalière au Centre Hospitalier d’Aix-en-Provence Pertuis à compter du 30 mars 2026.

Vu l’organigramme de direction,

Vu le tableau de garde administrative,

DECIDE

Une délégation de signature est accordée selon les dispositions suivantes :

ARTICLE 1 : DISPOSITIONS RELATIVES A LA GARDE ADMINISTRATIVE

Délégation permanente est donnée à Madame Hélène ADNET en qualité d’administrateur de garde pour les périodes déterminées par le tableau de garde de direction du Centre Hospitalier d’Aix en Provence Pertuis pour :

• signer tous les actes, décisions et correspondances nécessaires à la continuité du bon fonctionnement du service public hospitalier,

• représenter et déposer au nom du directeur du Centre Hospitalier d’Aix en Provence Pertuis, toute plainte et main courante.

Centre Hospitalier du Pays d'Aix - 13-2026-09-21-00027 - 2026 029 délégation de signature Hélène ADNET 4DIRECTION GÉNÉRALE

Cabinet du Directeur

Direction-generale@ch-aix.fr

04 42 33 50 12 / 50 02

DDIR-2026-029 : Délégation de signature : Garde administrative Mme Hélène ADNET Page 2 sur 3

Enfin cette délégation en tant qu’administrateur de garde comprend tout acte, décision et correspondance relatifs aux prélèvements multi-organes.

ARTICLE 2 : RECOURS

La présente décision sera publiée au Recueil des Actes Administratifs (RAA) de la Préfecture des Bouches-du- Rhône.

En application des articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, un éventuel recours contre cette décision peut être porté devant le tribunal administratif de Marseille (31 rue Jean François Leca – 13002 MARSEILLE), dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de cette décision.

Le tribunal administratif de Marseille peut également être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyen » accessible depuis le site internet www.telerecours.fr

ARTICLE 3 : AFFICHAGE - PUBLICATION ET NOTIFICATION

La présente délégation de signature sera affichée dans l’établissement et publiée au recueil des actes administratifs, ainsi que notifiée aux intéressés.

Fait à Aix en Provence, le lundi 21 septembre 2026

Signé

Centre Hospitalier du Pays d'Aix - 13-2026-09-21-00027 - 2026 029 délégation de signature Hélène ADNET 5DIRECTION GÉNÉRALE

Cabinet du Directeur

Direction-generale@ch-aix.fr

04 42 33 50 12 / 50 02

DDIR-2026-029 : Délégation de signature : Garde administrative Mme Hélène ADNET Page 3 sur 3

SPECIMENS DE SIGNATURE

Nom Signature Visa

ADNET Hélène

Centre Hospitalier du Pays d'Aix - 13-2026-09-21-00027 - 2026 029 délégation de signature Hélène ADNET 6Préfecture des Bouches-du-Rhone

13-2026-09-22-00014

Arrêté n°000571 fixant la liste des candidats

admis au brevet national de sécurité et de

sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale

organisée par l'association PREPA-SPORTS le 31

août 2026

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00014 - Arrêté n°000571 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale organisée par l'association PREPA-SPORTS le 31 août 2026 7Cabinet / SIRACEDPC

Arrêté préfectoral n° 000571 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)

Session organisée par l’association PREPA-SPORTS le 31 août 2026

VU le décret du 19 novembre 2025 portant nomination de M. Jacques WITKOWSKI en qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;

VU l’arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU l'arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;

VU l’arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU la déclaration d’ouverture de session de formation et d’examen, présentée par l’association PREPA SPORTS en date du 18 mai 2026 ;

VU la délibération du jury en date du 31 août 2026 ;

ARRÊTE

Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale - dont les noms suivent, sont déclarés admis :

 Mathieu BERNARD

 Julien BERTAIGNE

 Louiza BIAIS (examen validé à compter du 9 mars 2027)

 Ambre COLLET

 Sandra COSTE

 Ilan GAILLET(examen validé à compter du 28 octobre 2026)  Jade GEANT(examen validé à compter du 15 mai 2027)

 Titouan GOULARD (examen validé à compter du 14 mai 2027)  Margaux LACARRERE

 Yanis LEDOUX (examen validé à compter du 9 mai 2027)

 Iris LENOIR (examen validé à compter du 2 février 2027)

 Tom MARTINEZ (examen validé à compter du 16 août 2027)  Line MAZZOTTI (examen validé à compter du 15 juin 2027)

Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -

Téléphone : 04.84.35.40.00

www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00014 - Arrêté n°000571 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale organisée par l'association PREPA-SPORTS le 31 août 2026 8 Enora MEILLORET (examen validé à compter du 6 janvier 2027)  Malik MEMAIN

 Youryi NOVIKAU

 Enora PUIG (examen validé à compter du 7 février 2027)

 Christopher QUAREZ

 Mattéo SAUSSET(examen validé à compter du 28 août 2027)  Cylia SERRAHY

 Thomas VAN LOOCKE(examen validé à compter du 11 octobre 2026)  Morgane VIDAL

 Jérémy VILLAROEL

Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Marseille, le 22 septembre 2026

Pour le préfet et par délégation,

le directeur de cabinet

SIGNE

Nicolas HAUPTMANN

Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -

Téléphone : 04.84.35.40.00

www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00014 - Arrêté n°000571 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale organisée par l'association PREPA-SPORTS le 31 août 2026 9Préfecture des Bouches-du-Rhone

13-2026-09-22-00015

Arrêté n°000572 fixant la liste des candidats

admis au brevet national de sécurité et de

sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue

organisée par l'association PRERA-SPORTS 31

août 2026

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00015 - Arrêté n°000572 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée par l'association PRERA-SPORTS 31 août 2026 10Cabinet / SIRACEDPC

Arrêté préfectoral n° 000572 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)

Session organisée par l’association PREPA-SPORTS le 31 août 2026

VU le décret du 19 novembre 2025 portant nomination de M. Jacques WITKOWSKI en qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;

VU l’arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU l'arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;

VU l’arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU la déclaration d’ouverture de session de formation et d’examen, présentée par l’association PREPA SPORTS en date du 18 mai 2026 ;

VU la délibération du jury en date du 31 août 2026 ;

ARRÊTE

Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue - dont les noms suivent, sont déclarés admis :

 Marion ABERT

 Sébastien ALVAREZ

 Youssef HAFDI

 Léo LE GALL

 Alban MARIA MORENO

Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Marseille, le 22 septembre 2026

Pour le préfet et par délégation,

le directeur de cabinet

SIGNE

Nicolas HAUPTMANN

Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -

Téléphone : 04.84.35.40.00

www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00015 - Arrêté n°000572 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée par l'association PRERA-SPORTS 31 août 2026 11Préfecture des Bouches-du-Rhone

13-2026-09-22-00012

Arrêté n°000573 fixant la liste des candidats

admis au brevet national de sécurité et de

sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale

organisée par le 1er Régiment Etranger de

Cavalerie le 10 juillet 2026

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00012 - Arrêté n°000573 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale organisée par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie le 10 juillet 2026 12Cabinet / SIRACEDPC

Arrêté préfectoral n° 000573 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)

Session organisée par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie

le 10 juillet 2026

VU le décret du 19 novembre 2025 portant nomination de M. Jacques WITKOWSKI en qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;

VU l’arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU l'arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;

VU l’arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU l'arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours ;

VU la déclaration d’ouverture de session de formation et d’examen, présentée par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie ;

VU la délibération du jury en date du 10 juillet 2026 ;

ARRÊTE

Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale - dont les noms suivent, sont déclarés admis :

 Ayoub SAYEH

 Nazareno DA ROUCHA PEREIRA JUNIOR

 Nicolae LAZOVSCHI

 Anselme CAPDEVILLE

 Laurent CHAMPOUX

 Oleksandr POKOUSAÏ

Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -

Téléphone : 04.84.35.40.00

www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00012 - Arrêté n°000573 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale organisée par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie le 10 juillet 2026 13 Anup SHAHI THAKURI

 Mahasetra ANDRIAMOSA

 Lucas DELVALLEE

 Aymeric CASTADOT

Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Marseille, le 22 septembre 2026

Pour le préfet,

Le directeur de cabinet

SIGNE

Nicolas HAUPTMANN

Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -

Téléphone : 04.84.35.40.00

www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00012 - Arrêté n°000573 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session initiale organisée par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie le 10 juillet 2026 14Préfecture des Bouches-du-Rhone

13-2026-09-22-00013

Arrêté n°000574 fixant la liste des candidats

admis au brevet national de sécurité et de

sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue

organisée par le 1er Régiment Etranger de

Cavalerie le 10 juillet 2026

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00013 - Arrêté n°000574 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie le 10 juillet 2026 15Cabinet / SIRACEDPC

Arrêté préfectoral n° 000574 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA)

Session organisée par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie

le 10 juillet 2026

VU le décret du 19 novembre 2025 portant nomination de M. Jacques WITKOWSKI en qualité de préfet de la région Provence Alpes Côte d’Azur, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud, préfet des Bouches-du-Rhône ;

VU l’arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ;

VU l'arrêté du 5 septembre 1979 modifié portant agrément des associations en vue de la préparation au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; VU l'arrêté 26 juin 1991 relatif à la surveillance des activités aquatiques, de baignade ou de natation ;

VU l’arrêté du 6 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 23 janvier 1979 fixant les modalités de délivrance du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique ; VU l'arrêté du 21 décembre 2020 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours ;

VU la déclaration d’ouverture de session de formation et d’examen, présentée par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie ;

VU la délibération du jury en date du 10 juillet 2026 ;

ARRÊTE

Article premier : Les candidats au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue - dont les noms suivent, sont déclarés admis :

 Denis SAZONKIN

 Illia KOROL

Article 2 : Le secrétaire général de la préfecture et le directeur de cabinet sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs.

Marseille, le 22 septembre 2026

Pour le préfet,

Le directeur de cabinet

SIGNE

Nicolas HAUPTMANN

Place Félix Baret - CS 80001 – 13282 Marseille Cedex 06 -

Téléphone : 04.84.35.40.00

www.bouches-du-rhone.gouv.fr

Préfecture des Bouches-du-Rhone - 13-2026-09-22-00013 - Arrêté n°000574 fixant la liste des candidats admis au brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique (BNSSA) - session continue organisée par le 1er Régiment Etranger de Cavalerie le 10 juillet 2026 16