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Déliberation - 27 06 2014 ODJ54
Document publié le Vendredi 27 juin 2014 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 27 06 2014 ODJ54)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 juin 2014 à 18 h 00
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AUJOURD’HUI vingt sept juin deux mille quatorze
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 20 juin 2014, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC- ROUGERIE, Monique BONNET, Odile VIGNAL, Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile
AUDET, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise
JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard
BOHNER, Dominique ADENOT, François BARRIÈRE,
Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe
BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Nicolas BONNET, Jean-Pierre
BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-
Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis
COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia
GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine
KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre
LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre
MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Isabelle
PADOVANI, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine
RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence
SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Guillaume VIMONT
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Jérôme GODARD à Grégory BERNARD, Nadia GUERMIT- MAFFRE à Louis COUSTÈS, Fabienne MONTEL à François
BARRIÈRE
Excusé(e)s : Anne FAUROT
Absent(e)s :
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Monsieur Christian PORTEFAIX quitte la séance avant le vote du voeu et donne pouvoir à Monsieur Philippe BOHELAY. Monsieur Jean-Pierre LAVIGNE quitte la séance avant le vote de la question n°9. Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°12 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO. Rapport N° 54
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À DES ASSOCIATIONS SPORTIVES DANS LE CADRE DU SMAP
Dans le cadre de l'aménagement des rythmes scolaires, le créneau 17h00/18h00, le lundi, mardi, jeudi et vendredi est réservé à des activités ludo-éducatives et sportives pour les écoles élémentaires clermontoises.
Dans ce cadre, plusieurs associations sportives clermontoises ont proposé des activités encadrées destinées à une initiation aux activités physiques et sportives. Afin de soutenir le développement de ces activités une subvention exceptionnelle d'amorçage a été versée à des associations volontaires pour participer aux animations de cette tranche horaire par délibération du Conseil Municipal en date du 8 novembre 2013. La base de calcul de cette subvention a été déterminée à partir du tarif horaire de 30 €.
A l’issue de la saison scolaire 2013 – 2014 et suite aux évaluations effectuées auprès des utilisateurs qui se traduisent par un fort taux de satisfaction, il est proposé de verser soit un complément à la dotation initiale, soit une première dotation pour des associations qui sont entrées dans le dispositif en cours d’année.
Votre commission vous propose d’approuver cette répartition.
• Association Sportive Montferrandaise 750 €
• Clermont Fontaine du Bac Football Club 180 €
• Association Sportive de Saint-Jacques 480 €
• Amicale Laïque Ecureuils Montferrand 330 €
• Volant des Dômes 390 €
• Boxe Clermont Nord 720 €
• Neyrat Basket Association 930 €
• Stade Clermontois Handball 3 060 €
TOTAL 6 840 €
DELIBERATION
La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération. Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le 3 juillet 2014
Le Maire,
Pour le Maire, l’Adjointe,
Christine DULAC-ROUGERIE