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Procès Verbal - crduconseilmunicipaldu30janvier2024
Document publié le Mardi 30 janvier 2024 par la commune de Péronne.
Lien du pdf (Procès Verbal - crduconseilmunicipaldu30janvier2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
VILLE
de
PERONNE
Procès-verbal
du conseil
municipal
du
mardi
30 janvier 2024
Département
de la Somme
De
la page
1 à 8
L'an
deux
mille
vingt quatre,
le mardi
trente janvier,
à dix-neuf
heures,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni à la mairie, sous
la présidence
de
Monsieur
Gautier MAES,
Maire.
Convocations
envoyées
le 24
janvier 2024
Etaient_
présents :
M.
MAES,
Mme
LECOCQ
M.
THOMAS,
Compte-rendu
affiché
le 01
février 2024
Mme
BEAUGRAND,
M.
CONTU,
Mme
LEMAIRE,
M.
PONCHON,
Mme
MENAGER,
M.
BELMANT,
Mme
YGOUF,
M.
DREVELLE,
Conseillers
en
exercice
: 29
M.
BARBIER,
Mme
GUIDON,
M.
PEREZ,
M.
VELU,
Mme
MARTEL,
Conseillers
présents
: 21
Mme
RICHARD,
M.
CARETTE,
Mme
BAUCHART,
M.
HAUDIQUET,
Conseillers
représentés
: 05
Mme
MAJOREL.
Conseillers
excusés
: 02
Conseiller
absent
: 01
Elus
absents
mais
représentés
: Mme
ZANINI
a donné
pouvoir
à
Secrétaire
de
séance
:
M.
VELU,
Mme
BUSIGNIES
a
donné
pouvoir
à
M.
CONTU,
M.
BELMANT
M.
SAVREUX
a
donné
pouvoir
à
M.
MAES,
Mme
KUMM
a
donné
pouvoir
à
Mme
MAJOREL,
M.
DEPTA
a
donné
pouvoir
à
Mme
BAUCHART.
Elues
absentes
excusées
: Mme
DHEYGERS,
Mme
TRICOT
Elu
absent
non
excusé
: M.
VARLET
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
à 19h00
et donne
la parole à M. BELMANT
secrétaire de séance,
pour faire l'appel
des
élus
présents
ou
représentés.
Vingt-et-un
conseillers
sont
présents,
cinq
conseillers
sont
représentés,
trois
conseillers sont absents.
Monsieur le Maire indique que
le quorum
est atteint et que la séance
publique est enregistrée,
il précise
que
cet enregistrement
sert de
support
pour
rédiger
le procès-verbal.
Monsieur
le
Maire
: « Avant
de
prendre
les
points
tels
que
proposés
à
l'ordre
du
jour,
j'aimerais
proposer
de
vous
soumettre
une
autre
délibération
qui
nous
a
été
demandée
par
la
Communauté
de
Communes
pour
une
enquête
publique
relative
au
projet
de
requalification
d'aménagement
de
la friche
Flodor,
située
sur
la commune
de
Péronne.
Donc
c'est
pour
la diffusion,
est-ce
qu'il y a des
oppositions
à passer
cette
autre
délibération
? »
Voté
à l'unanimité.
Monsieur
le Maire
: « On
va
vous
diffuser
la délibération
et on
va
la mettre
en
premier
point.
»
Distribution
aux
membres
du
conseil
municipal
du
rapport
«
Enquête
publique
relative
au
projet
de
requalification
et d'aménagement
de
la friche
Flodor
située
sur
la commune
de
Péronne.
»
Monsieur
le Maire
aborde
le premier
point
à l'ordre
du jour.
ORDRE
DU
JOUR
Rapporteurs
-
Approbation
du
procès-verbal
du
17 novembre
2023
M.
le Maire
-
Autorisation
du
Maire
à engager,
liquider et mandater
les dépenses
d'investissement
2024 | M. CONTU
-
Retrait
de
la délibération
62-2023-1
M.
CONTU
-
Proposition
d'institution de la Prime
Exceptionnelle
du
Pouvoir d'Achat
M.
le Maire
QUESTIONS
D'INITIATIVE PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30 JANVIER
2024
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
Du
vendredi
17 novembre
2023
Convocations
adressées
: Le 1 0 novembre
2023
Elus
présents :
M.
MAES,
Mme
LECOCQ
M.
THOMAS,
M.
CONTU,
Mme
LEMAIRE,
M.
PONCHON,
Mme
MENAGER,
M.
BELMANT,
Mme
YGOUF,
M.
DREVELLE,
M.
BARBIER,
Mme
GUIDON,
M.
PEREZ,
M.
VELU,
Mme
MARTEL,
M.
CARETTE,
Mme
BUSIGNIES,
Mme
KUMM,
M.
DEPTA,
Mme
BAUCHART,
M.
HAUDIQUET,
Mme
MAJOREL.
Nombre
de
présents :
22 | 29
Élus absents mais représentés :
Mme
BEAUGRAND
a donné
pouvoirà M.
BELMANT,
Mme
RICHARD
a donné
pouvoir à
Mme
LEMAIRE,
M.
SAVREUX
a donné
pouvoir à M.
MAES.
Élus
absents
excusés
:
Mme
ZANINI,
Mme
DHEYGERS,
Mme
TRICOT,
M.
VARLET
Élu absent
non excusé
:-
Monsieur
le Maire
demande
s’il y a des
remarques.
Aucune
remarque,
Monsieur
le Maire
invite
les
membres
à procéder
au
vote.
RÉSULTATS
DU
VOTE :
Pour...
26...
Contre
-
Abstention
anis
Adopté
à l’unanimité.
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Enquête
publique
relative
au
projet
de
requalification
et
d'aménagement
de
la
friche
Flodor
situé
sur
la
commune
de
Péronne
La
friche
Flodor
est
un
espace
de
22
ha
en
continuité
de
la
zone
industrielle
de
la
chapelette
et
jouxtant
le
futur
projet
du
canal
Seine
Nord
Europe.
Le
projet de
requalification
de
cette
zone
est
porté
par
la
Communauté
de
Communes
de
la
Haute
Somme.
Ce
projet prévoit
:
-
La
création
d'une
voie
de
desserte
-
La
création
de
8 lots
libres
-
La
création
de
bassins
d'infiltrations
Ce
projet de
requalification
représente
pour
la
Communauté
de
Communes
de
la
Haute
Somme
un
enjeu
fort
autour
de
la
maîtrise
du
devenir
du
site.
La maîtrise du foncier et le développement
de ce projet d'aménagement
permet : PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30 JANVIER
2024
-
De
garantir une
bonne
utilisation du foncier (densité
bâti, qualité
architecturale et urbaine
du
projet)
- _
Reconvertir
la friche
en
proposant
une
offre
variée
pouvant
répondre
à différents
besoins
tant
industriels
qu'artisanaux.
La
réalisation
du
projet
de
requalification
de
la
friche
Flodor
est
subordonnée
à
la
délivrance
d’un
arrêté
préfectoral
portant
autorisation
environnementale
au
titre
des
articles
L.181-1
et
L.214-3
du
code
de
l'environnement.
Dans
ce
cadre,
l'organisation
d'une
enquête
publique
est
nécessaire,
et
à ce
titre
le
conseil
municipal
de
la
commune
où
l'installation
projetée
doit
être
implantée
est
appelé
à donner
un
avis
sur
la
demande
d'autorisation.
Vu
le code
de
l'urbanisme ;
Vu
le code
de
l'environnement
et notamment
son
article
R.181-38
;
Vu
l'arrêté
préfectoral
du
8
janvier
2024,
portant
sur
l'ouverture
d'e
l'enquête
publique
relative
au
projet
de
requalification
et
d'aménagement
de
la
friche
Flodor
situé
sur
la
commune
de
Péronne
;
CONSIDERANT
que
le
conseil
municipal
de
la
commune
où
l'installation
projetée
doit
être
implantée
est
appelé
à
donner
un
avis
sur
la
demande
d'autorisation
dès
l'ouverture
de
l'enquête
publique
;
CONSIDERANT
que
le
projet
de
requalification
de
la
friche
Flodor
constitue
un
enjeu
pour
le
développement
des
activités
économiques
sur
le
territoire
;
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'émettre
son
avis
sur
l'organisation
de
l'enquête
publique
relative
au
projet
de
requalification
et
d'aménagement
de
la
friche
Flodor
située
sur
la
Commune
de
Péronne.
Monsieur
le Maire
demande
s’il y a des
questions.
Aucune
question,
Monsieur
le Maire
invite
les
membres
à procéder
au
vote.
DELIB01-2024 RÉSULTATS
DU
VOTE
:
BOUT
sue
Orne
Contre
00...
Abstention
Das
Adopté
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
CONTU
pour
la présentation
des
points
suivants.
Rapporteur
: M. CONTU Autorisation
du
Maire
à engager,
liquider et mandater
les
dépenses
d'investissement
de
l’exercice
2024
L'article L1612-1
du Code
Général
des
Collectivités Territoriales dispose
que
:
« Dans
le cas où le budget
d'une
collectivité territoriale n'a pas été adopté
avant le 1er Janvier de l'exercice
auquel il
s'applique,
l'exécutif de la collectivité territoriale est en droit, jusqu'à l'adoption de ce budget,
de mettre en recouvrement
les recettes
et d'engager,
de liquider et de mandater
les dépenses
de la section
de fonctionnement
dans
la limite de
celles inscrites au budget de l'année précédente. Il est en
droit de
mandater
les dépenses
afférentes
au remboursement
en
capital des
annuités
de la dette
venant
à
échéance
avant
le vote
du
budget. PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30 JANVIER
2024
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget,
l'exécutif
de
la
collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette.
»
Aussi,
en
vertu
de
l'article
1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
proposé
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent,
sont
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la
dette
jusqu'à
l'adoption
du
Budget
primitif
2024
comme
ci-dessous
précisé
:
e
Montant
des dépenses
d'investissement
inscrites au budget
primitif 2023
(hors chapitre
16
‘Remboursement
des
emprunts’
=>
4 992
436.75
€
e
Conformément
aux
textes
applicables,
le montant
maximal
autorisé
est
1 248
109.19
€, soit 25%
de
4 992 436.75
€.
Chapitres |
Crédits
votés |
Restes
à
Décision
|
Montants
à prendre |
Crédits
pouvant être ouverts
par
au
BP
2023
|
Réaliser
|
Modificative
en compte
l'assemblée
délibérante
au titre
de l'article L1621-1
du
CGCT
20
43 000.00
0
43 000.00
10 750.00
21
1 909
560.11 |
287
369.31
1 909
560.11
477
390.03
23
724
986.64 |
78 872.60
181
246.66
TOTAL
(inférieur au plafond
autorisé
1 248
109.19€)
669 386.69
Il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à hauteur
de
669
386.69€
dans
l'attente
du
vote
du
budget
primitif
2024
sur
les
chapitres
ci-dessus
exposés.
Ch
20
: Matériel
informatique
4.5 K€
Ch
21
: Toitures
des
bâtiments
: 191
K€
- Matériel
roulant
: 10
K€
- Menuiseries
école
: 40
K€
Ch
23
: Moulin
Damay
: 150 000 € - Travaux
vidéo
protection
: 11
000 €
Monsieur
CONTU
demande
s’il y a des
questions.
Aucune
question,
Monsieur
CONTU
invite
les
membres
à procéder
au
vote.
DELIB02-2024 RÉSULTATS
DU
VOTE
:
Pour...
———
Contre
05...
Abstention
DOvsse
Adopté
à la majorité PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30 JANVIER
2024
Rapporteur
: Monsieur
CONTU
Retrait
de
la délibération
62-2023-1
Monsieur
l'adjoint
aux
finances
expose
qu'une
observation
a été
soulevée
par
les
services
de
la
préfecture
lors
du
contrôle de
légalité de la délibération
N°62-2023-1.
Il explique
que
le report inscrit sur la décision
modification
votée
le 14 Décembre
2023
est erroné.
À ce
titre,
à la demande
de
Madame
la Sous-Préfète
de
Péronne
par courrier
en
date
du
22
Janvier
2024,
il convient
de
rapporter la délibération
N°62-2023-1
ayant
pour objet la décision
modificative
du
budget
principal
N°4.
Il précise que cette délibération
sera
rapportée,
et ne fera pas
l'objet d'un
nouvel
acte.
Monsieur
l’adjoint
aux
finances
demande
aux
membres
du
conseil
municipal
d'autoriser
le retrait de
la délibération
N°62-2023-1. Monsieur
CONTU
demande
s’il y a des
questions.
Madame
MAJOREL
: « Est-ce
qu'on
peut
avoir
plus
d'élément
? »
Monsieur
CONTU:
«En
fait
c'est
la
décision
modificative
du
budget
Ville,
on
avait
accordé
des
crédits
supplémentaires
sur
les
charges
à
rattacher
dans
le cadre
de
la certification
des
comptes.
Suite
aux
deux
derniers
exercices,
la certification
…
le critère de charges
à rattacher
apparait
à chaque
fois en
anomalie
entre
guillemets,
donc
cette
année
on
va
essayer
dans
la mesure
du
possible
d'accéder
à la certification
donc
on
a essayé
de
répondre
en
mettant
des
crédits
supplémentaires
aux
charges
à rattacher.
Finalement,
après
avoir
acquiescé
la lettre de
Madame
la Sous-Préfète,
on
a retravaillé les choses
en
interne
avec
les services
et finalement on
a retrouvé
les crédits
adéquats
dans
les
autres
comptes
dans
le cadre
de
la fongibilité
des
crédits,
on
va
réussir
à
s'en
tirer sans
mettre
de
crédits
supplémentaires.
»
Madame
MAJOREL
: «
Merci.
»
Monsieur
CONTU
invite
les
membres
à procéder
au
vote.
DELIB03-2024 RÉSULTATS
DU VOTE :
Pour...
D
lserree
CONS
hum
Oran
Abstention
00...
Adopté
à la majorité.
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
Proposition
d'institution
de
la prime
exceptionnelle
du pouvoir
d'achat
Le décret
n°2023
-1006
du 31/10/2023,
publié au journal
officiel du 01/11/2023,
crée
une
prime
de pouvoir
d'achat exceptionnelle
pour certains
agents
publics
territoriaux. PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30 JANVIER
2024
Les
agents
publics,
les assistants
maternels
et familiaux
employés
par
les collectivités
territoriales
ou
les
établissements
publics
et les groupements
d'intérêt public peuvent
prétendre
au versement
de
la prime
de
pouvoir d'achat exceptionnelle
à condition
de
remplir certaines
conditions.
Le décret
précise
les conditions
et modalités
de
versement
de
la prime
de
pouvoir
d'achat
exceptionnelle
dans
la fonction
publique
territoriale.
L'organe
délibérant
détermine
le montant
de
la prime
dans
la limite d’un
plafond
prévu
selon
la tranche
de
rémunération
dans
laquelle
se situe l'agent (le versement
de
la prime
est facultatif et son
montant
est libre
sous
réserve des
plafonds).
La
prime
peut être versée
en
une
ou
plusieurs
fractions
avant
le 30 Juin
2024
par l'employeur
public qui emploie
et
rémunère
l'agent au 30 Juin 2023.
Selon
l'avis favorable
des
représentants
syndicaux
lors de
la réunion
de travail le 8 Janvier 2024,
il a été convenu
de
proposer
l'instauration
de
la prime
exceptionnelle
en
appliquant
50%
des
plafonds
définis,
proratisée
à la quotité
de
temps
de travail et au temps
de présence
sur la période.
Monsieur
le maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
d'instaurer,
en
respect
des
modalités
d'attribution
du
décret
n°2023-1006
du
31/10/2023,
la prime
exceptionnelle
du
pouvoir d'achat
selon
les critères
ci-dessus
définis
aux
agents
de
la collectivité.
Monsieur
le Maire
demande
s’il y a des
questions.
Aucune
question,
Monsieur
le Maire
invite
les
membres
à procéder
au
vote.
DELIB04-2023 RÉSULTATS
DU
VOTE
:
Pour...
26...
CONS
va:
à5
Abstention
00...
Adopté
à l'unanimité.
Monsieur
le Maire
invite
les
membres
à passer
aux
questions
d'initiative.
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Monsieur
HAUDIQUET.
Monsieur
HAUDIQUET
: « Oui,
c'est ce qui
concerne
les jardins
ouvriers,
boulevard
des
Anglais.
»
Monsieur
le Maire
: « Oui.
»
Monsieur
HAUDIQUET :
« 1! y a eu
des
problèmes
avec
les
rats.
»
Monsieur
le Maire
: « Oui.
»
Monsieur
HAUDIQUET
: « |! y a toujours
des
problèmes
avec
les rats et le pire c'est que
c'est au
niveau
des
berges.
»
Monsieur
le Maire
: « Hum,
Hum.
»
Monsieur
HAUDIQUET :
« Avec
les rats,
les berges
…
» PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30 JANVIER
2024
Monsieur
le Maire
: « Ils creusent.
»
Monsieur
HAUDIQUET
: « Oui
il y aurait
possibilité
de faire quelque
chose
? »
Monsieur
le Maire
: « Pour
en
avoir échangé
avec
les pêcheurs,
avec
certains
membres
des jardins
ouvriers,
c'est
même
des
ragondins
et j'ai déjà
vu
une
bête
qui
a été capturée,
c'est assez
effrayant pour ceux
qui n'aiment
pas
les
bestioles comme
ça. Donc
on va demander
à Pierre DUBOIS
d'intensifier les patrouilles à ce niveaux-là.
|| m'avait déjà
expliqué
que
c'était des
bêtes
assez
intelligentes
et assez
difficiles à capturer
mais
Monsieur
GUYOT,
ici présent,
a
bien entendu
le message
et on
y retravaillera avec
Pierre.
»
Monsieur
HAUDIQUET
: « Et au niveau
des
berges
? »
Monsieur
le Maire
: « Au
niveau
des
berges
? Pardon
? »
[Propos
inaudibles
sans
micro]
Monsieur
le Maire
: « Alors
ça,
il y a un
travail qui
a commencé
à être
mené
avec
l'AAPPMA
et je ne
sais
plus
l'école
…
enfin
bref où
il y a eu
un début de
réflexion
de certaines
berges,
donc
je
vais refaire
un point avec
Monsieur
DELABY
pour
voir à ce
niveau-là
s'il y a encore
des
choses
à faire.
»
Monsieur
HAUDIQUET
: « Merci.
»
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
MAJOREL.
Madame
MAJOREL
: « Ça
fait un
bout de temps
que j'oublie de
la poser,
par rapport
au
parc de jeu du
Cam
qui est
fermé
…
je ne sais plus
…
jusqu'au
mois
d'avril je crois ? »
Monsieur
le
Maire:
«
Hum,
Hum.
»
Madame
MAJOREL
: « Je peux
savoir pourquoi
ou c'est parce
que
…
bon
je sais
bien
que
quand
c'est l'hiver les gens
n'y vont
pas
mais
quelques
fois on
a des
beaux
jours.
Parce
qu'il n’y a personne
qui
le garde
? »
Monsieur
le
Maire:
« En
fait
nous
quand
on
l'ouvre
et quand
on
le ferme
c'est
avec
nos
astreintes,
nos
agents
d'astreinte et anticiper aujourd'hui
il va faire beau,
ça dérègle
un petit peu
le planning
des services
et on travaille aussi
avec
ceux
qui
gèrent
le chalet
du
Cam,
qui
de
temps
en
temps
peuvent
nous
ouvrir la porte.
Donc
là quand
c'est des
beaux
jours
rares,
c'est plus compliqué
d'anticiper et puis
il y a aussi
le phénomène
où
il y a pas
mal
d'eau
donc
c'est
bien
que
les
supports
aient
le temps
de
se
reposer
entre
guillemets
l'hiver
parce
que
des
fois,
dès
qu'il
pleut,
tu vois
qu'il y a des
grosses
flaques
et du
coup
ce
n'est
pas
bon
s’il y a une
utilisation
entre
deux
pluies.
»
Madame
MAJOREL :
« Parce
que
l'année
dernière
on
a
eu
un
très
beau
mois
de
février
pendant
les
vacances
scolaires,
c'est un
peu
dommage
…
enfin
c'est une
question
que j'oublie toujours
de
poser
mais
il faisait super
beau
et le parc
était fermé,
c'est dommage
parce
que.
»
Monsieur
le Maire
: « Alors sur les périodes
des
vacances
scolaires on pourra
y réfléchir.
»
Madame
MAJOREL :
« Après
c'est
exceptionnel,
peut-être
qu'on
n'aura
pas
le même
temps
cette
année
mais
je
trouvais
ça
un
peu
dommage
que
…
»
Monsieur
le Maire
: « On
essaiera
d'être
réactif si sur la période
scolaire
on
a une
annonce
d'une
semaine
de
beau
temps
par exemple,
là on
envisagera
une
ouverture
oui.
» PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30 JANVIER
2024
Madame
MAJOREL
: «
Merci,
»
FIN
DE
SEANCE
PUBLIQUE
19h16
Le
Maire
Le
secrétaire
Gautier
MAES
Wilfried
BELMANT
=
ZT