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Déliberation - 20260223
Convocation - 20260223 CONVOCATION
Document publié le Mardi 17 février 2026 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Convocation - 20260223 CONVOCATION)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
A Saint-Vallier, le 17 février 2026
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
26240 ST VALLIER
Nos réf : 260217 ALN
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 23 février 2026 à 19H30
Salle du Conseil Municipal
Je vous remercie et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Frédérique SAPET
Maire
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025.
FINANCES
1. Budget Commune – Compte Financier Unique 2025
2. Budget Commune – Affectation du résultat
3. Budget Eau – Compte Financier Unique 2025
4. Budget Zac OLLANET – Compte Financier Unique 2025
5. Budget Camping – Compte Financier Unique 2025
6. Budget Centre médico-scolaire – Compte Financier Unique 2025 7. Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2025
8. Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus en 2025 9. Débat d’Orientation Budgétaire
RESSOURCES HUMAINES
10. Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des
agents indisponibles (article l.332-13 du Code Général de la Fonction Publique)
11. Création d’emplois permanents à temps complet - Modification du tableau des effectifs
PATRIMOINE
12. Désaffectation et déclassement du restaurant l’Ambigu
13. Vente d’un terrain – ATRIUM/la Garenne
VOIRIE
14. Convention de superposition d’affectation n° 14015 sur le domaine public concédé à la
Compagnie Nationale du Rhône
URBANISME
15. Projet d’urbanisation Drôme Aménagement Habitat sur le quartier LIORA – accord de principe 16. Cession/intégration d’espaces communs extérieurs aujourd’hui privés (DAH) 17. Cession/intégration d’espaces communs extérieurs aujourd’hui privés (copropriétaires)
18. Dénomination d’une voie
Questions diverses