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Convocation - CM260601 CONVOCATION
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Vallier.
Lien du pdf (Convocation - CM260601 CONVOCATION)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
A Saint-Vallier, le 26 mai 2026
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
26240 ST VALLIER
Nos réf : 260526 ALN
Objet : Convocation du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous saurais gré de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 1er juin 2026 à 19H00
Salle du Conseil Municipal
Je vous remercie et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Frédérique SAPET
Maire
ORDRE DU JOUR :
Approbation du procès-verbal de la séance du 27 avril 2026.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Droit à la formation des élus
2. Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant du Conseil municipal pour siéger au
sein de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées de la communauté de
communes Porte de Drômardèche
3. Adhésion au CEREMA
4. Retrait des délibérations n° 20260402-01 et 20260420-03
RESSOURCES HUMAINES
5. Création d’un poste de policier municipal
FINANCES
6. Acquisition de parcelles sur le site « CHATAIN »
URBANISME
7. Approbation du plan de valorisation de l’architecture et du patrimoine (PVAP) du site patrimoine remarquable (SPR) de Saint-Vallier
8. Convention de servitude avec ENEDIS
Questions diverses