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Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - ODJ CM 17.12.2025
Ordre du Jour - ODJ du 17.12.2025
Document publié le Mercredi 17 décembre 2025 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ du 17.12.2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Grandes et moyennes entreprises,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
de
l’Isère
Arrondissement
de
Grenoble
Canton
de
Bourg
Ou
REUNION
COMMUNE
D'HUEZ
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Tèl.
04.76.11.21.21
(Article
L
2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
se réunira
à la mairie
annexe
de l’Alpe
d’Huez
Le
MERCREDI
17
DECEMBRE
2025
À
18
heures
00
Affiché, le
À 2
DEC.
2025
ORDRE
D
U
J O
UR
Session
Ordinaire
000*000
Approbation 1 - Approbation
du
conseil
municipal
du
11
novembre
2025
Urbanisme
et Aménagement
du
Territoire
2 - Approbation
du
Plan
Local
d'Urbanisme
(PLU)
de
la commune
d'Huez
Affaires
Foncières
3 - Acquisition
parcelles
M.
Clément
MARGAIN
4 - Convention
de
mise
à disposition
constitutive
de
droits
réels
avec
ENEDIS
Sports 5 - Subventions
de plus
de
23
000
€ pour
2026
à des
organismes
de
droit privé
Finances 6 - Convention
de
partenariat
avec
les
sportifs
de
haut
niveau
— Conventions
de partenariat
avec
Van
Belorgey,
Thomas
Lardon
et
Clément
Cruciani
7 - Engagement
et mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
l'adoption
du
budget
principal
2026 8 - Engagement
et mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
l’adoption
du
budget
annexe
sports
et congrès
2026
9 - Engagement
et mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
l’adoption
du
budget
annexe
parcs
de
stationnement
2026
10
- Engagement
et mandatement
de
dépenses
d’investissement
avant
l’adoption
du
budget
annexe
«
eau
et assainissement
» 2026 11
- Subvention
de
fonctionnement
au
Centre
Communal
d’Action
Sociale
pour
la location
de
logements
saisonniers
à SDH
12
- Subventions
2025
à verser
au budget
annexe
sports
et congrès
(SPA)
Urbanisme
et Aménagement
du
Territoire
13
- Projet
de
surélévation
de
la SARL
CVD-autorisation
de
surplomb
du
domaine
public
14
- Projet
de
surélévation
de
la SCI
Le
Ponthy
- Autorisation
de
surplomb
du
domaine
public
Ressources
Humaines
15
- Ajustement
du
tableau
des
effectifs
Affaires
Générales
16
- Espace
Alpe
d'Huez
- Approbation
du
contrat
de
licence
de
marques
17
- Protocole
Huez-Le
Freney
d'Oisans
- Répartition
des
recettes
Informations
au
Conseil
Municipal
Questions
diverses
LE
MAIRE