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Ordre du Jour - odj cm 17.10
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 17.10)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Département
de
l’isère
Arrondissement
de
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Grenoble Canton
REUNION
de Bourg
d’Oisans
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
D’HUEZ
(Article
L 2121-10
du
code
général
des
collectivités
territorial
Tèl.
04.76.11.21.21
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la
mairie
annexe
de
l’Alpe
d'Huez
Le JEUDI
17
OCTOBRE
2024
A
18
heures
00
Affiché,
le
11
octobre
2024
ORDRE
DU
JOUR
Session
Ordinaire
000*000
Approbation 1 - Approbation
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
18
septembre
2024
Affaires
Générales
2
- Compte-rendu
annuel
de
la
SATA
pour
l'année
comptable
2022/2023
3 - Chalet
du
Lac
Besson
- Acquisition
parcelle
A1398
4
- Donation
globale
parcelles
indivision
PETIT/
LAUNAIS/
NIEVOLLET
5
- Service
des
Pistes
—- Remboursement
des
frais
de
secours
hors
et
sur
piste
-
Homologation
des
tarifs
saison
2024/2025
Services
Techniques
6 - Convention
de
servitude
entre
Enedis
et
la commune
Urbanisme
et
Aménagement
du
Territoire
7
- Acquisition
de
logements
à
prix
maîtrisé
dans
le
programme
«
L'Echappée
»
8 - Modification
des
conventions
d'aménagement
touristique
«
Phoenix
» et
«
Belle
Aurore»
Ressources
Humaines
9 - Mise
en
œuvre
de
la
protection
fonctionnelle
au
bénéfice
de
Monsieur
le
Maire
Informations
au
Conseil
Municipal
Questions
diverses