Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 17.10
Ordre du Jour - odj cm
Ordre du Jour - ODJ du 17.12.2025
Ordre du Jour - odj 0001
Ordre du Jour - odj cm 2603
Ordre du Jour - odj cm 20.08
Ordre du Jour - OdJ CM du 19 mai
Ordre du Jour - ODJ CM DU 17 AVRIL 2024
Ordre du Jour - odj
Ordre du Jour - OdJ CM 20.03.2026
Ordre du Jour - odj CM 18.02
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj CM 18.02)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Histoire et mémoire,
Département
de
l’Isère
Arrondissement
de
Grenoble
Canton
de
Bourg
d’Oisans
COMMUNE
D’HUEZ
Tèl.
04.76.11.21.21
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
{Article
L 2121-10
du
code
général
des
collectivités
territoriales)
Le
Conseil
municipal
se
réunira
à la
mairie
annexe
de
l’Alpe
d’Huez
Le
MERCREDI
18
FEVRIER
2026
A
18
heures
00
Affiché,
le
13
février
2026
ORDRE
DU
JOUR
Session
Ordinaire
000*000
Approbation 1-
Approbation
du
procès-verbal
du
28
janvier
2026
Affaires
Générales
2
- SATA
—
Remontées
mécaniques
—
Homologation
grilles
tarifaires
domaine
Alpe
d'Huez
et
Espace
Alpe
d'Huez
- Hiver
2026/2027
et
Eté
2027
3 - Promesse
synallagmatique
de
concession
de
3
places
de
stationnement
dans
le parc
de
stationnement
municipal
de
l’Eclose
à la SCI
JL2C
(M.
Jacques
LARDON)
4-
Convention
de
partenariat
avec
l'association
Olympique
Huez
Affaires
Foncières
5 - Acquisition
parcelle
B146
à l’indivision
MUSY/
ROZE
6 - Cession
terrain
communal
à
Damien
REBAODO
7 - Autorisation
de
signature
de
la convention
relative
à la
réalisation
de
logements
en
accession
sociale
à prix
maîtrisés
et
de
logements
saisonniers
— Secteur
de
l’Eclose-Ouest
8 - Acquisition
de
10
logements
à prix
maitrisé
dans
le programme
de
l’Eclose
Ouest
Culture 9 - Musée
d'histoire
et d'archéologie
de
l’Alpe
d'Huez
—
Création
d'un
tarif de
vente
du
livre
«
Huez
autrefois
»
Finances 10
- CFU
2025
- Budget
principal
11
- Affectation
du
résultat
2025
- Budget
principal
12
- Budget
primitif
2026
- Budget
principal
13
- CFU
2025
- Budget
annexe
Sports
et
Congrès
14
- Affectation
du
résultat
2025
- Budget
annexe
Sports
et
Congrès
15
- Budget
primitif
2026
- Budget
annexe
Sports
et
Congrès
16
- CFU
2025
- Budget
annexe
Parcs
de
stationnement
17
- Affectation
du
résultat
2025
- Budget
annexe
Parcs
de
stationnement
18
- Budget
primitif
2026
- Budget
annexe
Parcs
de
stationnement
19
- CFU
2025
- Budget
annexe
eau
et
assainissement
20
- Affectation
du
résultat
2025
- Budget
annexe
eau
et
assainissement
21
- Budget
primitif
2026
- Budget
annexe
eau
et
assainissement
22
- Vote
des
Taux
2026
23
- Convention
ASO
- Etape
du
tour
amateur
2026
24
- Convention
quadripartite
pour
l'accueil
des
arrivées
du
Tour
de
France
le vendredi
24
juillet
et
le
samedi
25
juillet
2026 Services
Techniques
25
- Motion
relative
à la compétence
Distribution
d'électricité
et
de
gaz
- TE
38
Urbanisme
et
Aménagement
du
Territoire
26
- Institution
un
droit
de
préemption
urbain
renforcé
sur
les
zones
urbaines
et
à urbaniser
de
la
commune
d'Huez
27
- Projet
de
création
de
balcons
de
M.
DUC
David
- Autorisation
de
surplomb
du
domaine
public
28
- Réforme
des
redevances
de
l’Agence
de
l’Eau
Rhône
Méditerranées
Corse
Ressources
Humaines
29
- Logements
de
fonction
30
- Véhicule
de
fonction
Informations
au
Conseil
Municipal
Questions
diverses
LE
MAIRE
\ À
Jean-Yves
NOYREY