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Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 15Juin 2023
Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Biran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du Conseil Municipal du 15Juin 2023)
Thèmes du document : Énergies, Budget, Institutions publiques,
Mairie de BIRAN
COMPTE RENDU SÉANCE du 15 juin 2023
L’an deux mille vingt-trois, le 15 juin, les membres du Conseil municipal de la Commune de BIRAN, se
sont réunis à 20 h 30 à la salle du conseil, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 6
juin, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.
Étaient présents : DELIGNIERES Patrick, Jean-Raymond SILLIERES, SAINTE FOIE Lydia, MARTIN
Michèle, Cathy GIRARD, Jacques Michel VAISSE, CARTAUD Gérard, MACARY Claude ;
Excusé (e)(s) : - LEVALLOIS Rémi ;
Absent : DUFFORT Christopher ; Cécile GUICHARD
Monsieur le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121.15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est procédé à la
nomination d’une Secrétaire pris dans le sein du Conseil. Michèle MARTIN, est désignée pour remplir
cette fonction qu’elle accepte.
Monsieur DESEO Cervera, avait demandé s’il pouvait être entendu par le Conseil suite à un avis
défavorable rendu pour une demande de pose de panneaux thermiques.
Ce dernier explique qu’il y a environ 10 années une demande d’installation de panneaux solaires
photovoltaïque avait déjà fait l’objet d’un refus. L’opposition des bâtiments de France faisant état
d’une distance inférieure à 500 mètres de la pile Gallo-Romaine.
Ensuite il a souhaité étudier la possibilité de produire l’eau chaude de son habitation avec une
installation de panneaux thermiques, là encore sa demande a fait l’objet d’un refus.
Monsieur le Maire explique que la décision prise fait suite à l’avis de la commission d’urbanisme de la
communauté d’agglomération et qu’il est difficile pour les Maires de s’opposer aux avis rendus, les
bâtiments de France s’opposant également au projet.
Il est proposé à Monsieur DESEO Cervera de faire une demande modificative.
Ce dernier quitte ensuite la séance.
1. Approbation du compte rendu du 11 mai 2023 ;
Le compte rendu sera adopté lors d’une prochaine séance ou par voie de consultation.
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2. Décision modificative du budget
Une somme de 370 € a été remboursée deux fois par erreur par la Trésorerie. Afin de régulariser la
situation et de rendre cette somme il faut comptablement mouvementer le compte 673 dépenses
exceptionnelles. Aucune somme n’ayant été inscrite sur ce chapitre lors du vote du Budget Primitif le
Conseil doit délibérer afin de la prélever sur un autre compte.
Il est décidé de prélever la somme de 370 € au compte 618 (Dépenses imprévues) afin de l’affecter
au compte 673 (Dépenses exceptionnelles).
Cette décision est adoptée à l’unanimité.
3. Autorisation de signature du devis pour l’étude cours d’école.
Monsieur le Maire, informe que l’architecte auquel la commune à fait appel pour ce projet en qualité
de maîtrise d’œuvre a adressé un premier devis de 4 080 €. Une somme de 15 000 € a été inscrite au
budget primitif pour les études relatives à ce projet, malgré tout il sollicite le Conseil et demande
l’autorisation de signer le devis.
Après en avoir délibéré le Conseil autorise Monsieur le Maire à signer le devis.
4. Information concernant la pose de panneaux photovoltaïques sur les Bâtiments communaux
A la demande du Conseil Jacques-Michel VAISSE a recueilli des informations sur les financements
possibles de tels projets, qui permettent aux usagers de produire leur propre électricité. En résumé
l’usager utilise l’électricité autoproduite, le surplus pouvant être revendu et le coût du
remboursement des installations est limité aux montants des factures d’électricité que paie l’usager
avant l’installation.
Le Conseil souhaite aller un peu plus loin et demande une présentation par un technicien.
5. Questions diverses
Les forts orages de ces derniers jours ont causé de nombreux dégâts sur les chemins communaux.
Une pelle a été louée et l’employé communal a dégagé la boue qui c’était répandue sur les chemins.
La somme inscrite au budget et allouée à l’entretien de certaines portions de chemins communaux
ne peut être augmentée, cela signifie qu’il faudra obligatoirement revoir les priorités car des chemins
sont fortement endommagés.
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La commission des chemins et bâtiments communaux est chargé de faire un point et de définir ces
priorités dans le respect des sommes allouées au budget.
Monsieur le Maire informe qu’une demande de catastrophe naturelle est en cours pour coulées de
boues et montée des eaux suite à ces intempéries.
6. Informations diverses
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’une locataire d’un appartement communal a adressé une
lettre RAR pour un chauffe-eau qui fait du bruit et vibre lorsqu’il se met en marche.
Les chaudières installées dans les appartements de la commune commencent à être relativement
anciennes une somme a été inscrite au budget en prévision d’un remplacement la question doit être
étudiée ; Il faut rappeler que les locataires sont tenus d’un entretien annuel (Ramonage) et qu’ils
doivent produire une attestation pour la réalisation de ces travaux d’entretien.
Les travaux de réhabilitation de l’alimentation électrique du local servant de stockage des tables et
bancs ainsi qu’à l’installation du bar lors de la fête locale ont été réalisés.
La fête locale aura lieu le premier Week-end d’août, avec le dimanche la traditionnelle course
cycliste. Chaque année une prime du Conseil municipal est attribuée, Monsieur le Maire sollicite les
membres du Conseil pour leur générosité.
Le 23/08 aura lieu une séance de cinéma en plein air, a l’initiative des amis du vieux Biran.
Monsieur le Maire clôt les débats, remercie les conseillers municipaux et lève la séance à 22h15.
La date du prochain conseil municipal : sera fixée ultérieurement.
Le Maire,
Patrick DELIGNIERES.
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