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Convocation - convocation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vulbens.
Lien du pdf (Convocation - convocation)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Vulbens, le 19 juin 2026
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 24 juin 2026
A 19h30
Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour
• Approbation du procès-verbal de la séance du 22 avril 2026
• Désignation du secrétaire de séance
• Liste des décisions du Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
1. Election du président de séance
2. Vote du compte financier unique (CFU) 2025 du budget principal
3. Affectation définitive du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 4. Décision modificative n° 1 du Budget principal 2026
5. Approbation de la convention de gestion mutualisée des équipements sportifs et de la salle polyvalente du collège du Vuache
6. Approbation du règlement intérieur des services périscolaires
7. Attribution d’une subvention au profit de l’école de Vulbens
8. Adhésion au dispositif Achats Publics Mutualisés du Syane
9. Désignation d’un représentant à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) 10. Attribution du marché de maîtrise d’œuvre relatif à l’aménagement du centre de Vulbens 11. Création de trois emplois non permanents d’agents polyvalents pour faire face à un accroissement saisonnier d’activité en période estivale
12. Suppression et création d’emplois
13. Mise à jour du tableau des effectifs
14. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, l’expression de mes salutations les meilleures.