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Document publié le Vendredi 27 septembre 2024 par la commune de Vulbens.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc 10 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Vulbens, le 27 septembre 2024 Mesdames, Messieurs, Chers collègues, J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le : Jeudi 3 octobre 2024 19h00 Salle du Conseil Municipal Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, l’expression de mes salutations les meilleures. Ordre du jour • Présentation des coupes sanitaires par Jérôme Riesen de l’ONF • Approbation du procès-verbal de la séance du 19 juin 2024 • Désignation du secrétaire de séance 1. Convention de servitudes avec ENEDIS sur les parcelles cadastrées A 1696 et A 2419 appartenant à la commune 2. Règlement intérieur des services périscolaires 3. Attribution d’une subvention au profit de l’école de Vulbens 4. Mandat spécial – Congrès des Maires 2024 5. Transfert d’un portage de l’EPF 74 au bénéfice du Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache 6. Attribution du marché relatif à la mission d’architecte-urbaniste pour la réalisation d’une étude de programmation urbaine sur trois secteurs du centre de Vulbens 7. Mise à disposition des salles sportives du collège du Vuache aux associations 8. Décision modificative n°1 du Budget principal 2024