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Document publié le Jeudi 7 novembre 2024 par la commune de Vulbens.
Lien du pdf (Procès Verbal - Convoc 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Vulbens, le 7 novembre 2024
Mesdames, Messieurs,
Chers collègues,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Mercredi 13 novembre 2024
19h00
Salle du Conseil Municipal
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, Chers collègues, l’expression de mes salutations les meilleures.
Ordre du jour
• Approbation du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2024
• Désignation du secrétaire de séance
1. Attribution du marché pour l’aménagement et l’installation d’un espace sanitaire 2. Convention entre la Commune de Vulbens et la Communauté de Communes du Genevois dans le cadre de l’installation et du financement d’un espace sanitaire
3. Convention de Servitudes ENEDIS sur la parcelle cadastrée ZD n°33
4. Approbation du Document d’Organisation de la Viabilité Hivernale (DOVH) 5. Acquisition de la parcelle cadastrée section A n° 1879
6. Instauration de la déclaration préalable pour l’édification des clôtures 7. Mise à disposition d’une partie des agents de la Commune de Vulbens au profit du Syndicat Intercommunal du Pays du Vuache (SIPV)
8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables