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Procès Verbal - 2025 04 01 PV CM
Conseil Municipal - 2025 05 27 CRS CM
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Conseil Municipal - 2025 04 01 CRS CM
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Bouée.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 04 01 CRS CM)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Fiscalité,
COMMUNE DE
BOUÉE
-
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
RELEVÉ DES DÉCISIONS - SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
Mardi iE'! avril 2025 - 20H - Salle du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal:
V' DÉSIGNE Mme Chantai SURGET en tant que secrétaire de séance - voté à l'unanimité;
V' A PRIS ACTE des Décisions du Maire prise en vertu des délégations confiées par délibération du 27 mai
2020;
V' A DELIBÉRÉ sur les objets suivants:
N° délibération Objet
Finances - Budget Annexe Production Energies Renouvelables - DCM2025- 04-01
amortissements (modification délibération DCM20231207)
Finances - Budget Annexe PEnR - Compte Administratif 2024 DCM2025- 04-02
(Le Maire s'est retiré de la salle lors du vote et n'a pas pris part au vote)
0CM2025- 04-03 Finances - Budget Annexe PEnR - Compte de gestion 2024
DCM2025- 04-04
DCM2025- 04-05
DCM2025- 04-06
DCM2025- 04-07
DCM2025- 04-08
0CM2025- 04-09
0CM2025- 04-10
DCM2025- 04-11
DCM2025- 04-12
Fait et délibéré le ier avril 2025
A BOUÉE, le 2 avril 2025.
Le Maire,
André LE BORGNE.
Relevé des décisions du Conseil - CM ier avril2025
Finances - Budget Annexe PEnR - Affectation du résultat 2024
Finances - Budget Annexe PEnR - Budget Primitif Exercice 2025
Finances - Budget Principal - Compte Administratif 2024
(Le Maire s'est retiré de la salle lors du vote et n'a pas pris part au vote)
Finances - Budget Principal - Compte de gestion 2024
Finances - Budget Principal - Affectation du résultat 2024
Finances - Budget Principal - Programme d'investissement 2025
Finances - Budget Principal - Taux d'imposition année 2025
Finances - Budget Principal - Budget Primitif Exercice 2025
Vote
Adopté à
l'unanimité
Adopté
(12 POUR)
Adopté à
l'unanimité
Adopté à
l'unanimité
Adopté à
l'unanimité
Adopté
(12 POUR)
Adopté à
l'unanimité
Adopté à
l'unanimité
Adopté à
l'unanimité
Adopté à
l'unanimité
Adopté à
l'unanimité
Urbanisme - Commande Publique - Autorisation du Maire à Ester en Adopté à
justice et prise de conseils juridique l'unanimité