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Conseil Municipal - 2025 03 03 CRS CM
Document publié le Lundi 3 mars 2025 par la commune de Bouée.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 03 03 CRS CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Budget,
COMMUNE DE
BOUÉE
DÉPARTEMENT DE LOIRE-ATLANTIQUE
RELEVÉ DES DÉCISIONS - SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 03 mars 2025 - 20H - Salle du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal:
V' DÉSIGNE Mme Jacqueline HAMON en tant que secrétaire de séance - voté à
l'unanimité;
V' A PRIS ACTE des Décisions du Maire prise en vertu des délégations confiées par
délibération du 27 mai 2020;
V' A PRIS ACTE du montant des indemnités de fonction versées aux élus de Bouée pour
l'année 2024;
V' DCM2025- 03-O1 : VALIDE le projet de budget pédagogique de l'école Les Courlis pour
l'année 2025 - voté à l'unanimité;
V' DCM2025- 03-02: VALIDE le forfait communal 2025 à verser à l'école Ste Thérèse -
voté à l'unanimité;
V' DCM2025- 03-03: VALIDE l'attribution de subventions aux associations pour l'année
2025 - voté à l'unanimité;
V' DCM2025- 03-04: VALIDE l'attribution d'une subvention pour le budget du Centre
Communal d'Action Sociale pour l'année 2025 - voté à l'unanimité;
V' DCM2025- 03-05: DÉSIGNE André LE BORGNE comme délégué titulaire et Jean-Pierre
BIORET comme délégué suppléant pour siéger à la future instance consultative du
groupement de commande du schéma directeur des eaux pluviales - voté à
l'unanimité;
Fait et délibéré le 3 mars 2025
A BOUÉE, le 4 mars 2025.
Le Maire,
'
André LE BORGNE.
2/ Relevé des décisions du Conseil - CM 03 mars 2025