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Compte-Rendu - Compte Rendu séance du 13 06 2019
Document publié le Jeudi 13 juin 2019 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu séance du 13 06 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Énergies, Démocratie,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JUIN 2019
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 5
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne P
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques P
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick P
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal FAVIER Jean
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine TRUCCO René
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel SALUZZO Joëlle
BENZENGAT Joannie Absente
MAHU Thomas Absent
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent CARO Jean Claude
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JUIN 2019
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 21
Procurations : 4
Quorum : 14
Mme HERMANN Catherine est nommée secrétaire de séance.
Délibération 2019-06-36
OBJET : AFFAIRES SCOLAIRES : PRISE EN CHARGE D’UNE PARTIE DES FRAIS DE RESTAURATION
POUR LES ELEVES DE CM1 ET DE CM2 DE L’ECOLE JEAN MOULIN DANS LE CADRE D’UN
CHALLENGE MATHEMATIQUES AU COLLEGE ANNE FRANK DE MORIERES LES AVIGNON
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2019-06-37
OBJET : ACTUALISATION DU RGELEMENT INTERIEUR RELATIF A L’ACCUEIL DE LOISIRS
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTIONS /
Délibération 2019-06-38
OBJET : AVIS SUR LE PROJET DE CONSTRUCTION D’UN ETABLISSEMENT PENITENTIAIRE SUR LE
TERRITOIRE D’ENTRAIGUES SUR LA SORGUE
POUR 23
CONTRE 1 FILLIERE T.
ABSTENTION 1 GAZONNET S. Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JUIN 2019
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2019-06-39
OBJET : ENVIRONNEMENT : CENTRE MULTI-FILIERES EXPLOITE PAR LA SOCIETE SUEZ RV
MEDITERRANEE A ENTRAIGUES SUR LA SORGUE – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA
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CONTRE /
ABSTENTION /
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OBJET : ACTUALISATION DE LA TAXE DE SEJOUR
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Mouvement en cours de séance : avant la présentation de la délibération n° 2019-06-41, monsieur
DUCLERCQ Jean-Pierre quitte la séance et donne procuration.
Délibération 2019-06-41
OBJET : TRANSFERT AU SYNDICAT D’ENERGIE VAUCLUSIEN DE LA COMPETENCE OPTIONNELLE
INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VEHICULES HYBRIDES ET ELECTRIQUES
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION /
Mouvement en cours de séance : avant la présentation de la délibération n° 2019-06-42, monsieur
JOUGLA Frédéric quitte la séance.
Délibération 2019-06-42
OBJET : RH – CREATION D’UN POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE
D’INSERTION – CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI (CAE) – PARCOURS
EMPLOI COMPETENCES Département de Vaucluse
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DU 13 JUIN 2019
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2019-06-43
OBJET : CONVENTION A PASSER AVEC ENEDIS VAUCLUSE POUR L’ANALYSE D’IMPACT DES
PROJETS D’URBANISATION
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2019-06-44
OBJET : HABITAT – CREATION DE LOGEMENTS CONVENTIONNES : SUBVENTION POUR DEUX
LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2019-06-45
OBJET : VOIRIE – RETROCESSION A LA COMMUNE DES PARCELLES DE TERRAIN A USAGE DE
VOIRIE SISES CHEMIN DES CERISIERS
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JUIN 2019
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2019-06-46
OBJET : ECLAIRAGE PUBLIC DU CHEMIN DES CERISIERS – CONVENTION DE SERVITUDE POUR LE
RESEAU ELECTRIQUE
POUR 24
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2019-06-47
OBJET : VŒU SUR L’INTERDICTION DES ANIMAUX SAUVAGES DANS LES CIRQUES
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION 1 GAZONNET S.
Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures.