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Compte-Rendu - Compte rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Télécommunications et internet,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19/09/2016
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 6
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18h30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne P
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane Excusée
DUCRES Jacques P
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick FAVIER Jean
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal P
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry MALEN Serge
FISCHER Lionel P
BENZENGAT Joannie P
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent DUCLERCQ Jean-Pierre
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19/09/2016
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 23
Procurations : 3
Quorum : 14
Mme Catherine HERMANN est nommée secrétaire de séance.
Délibération 2016-09-66
OBJET : FINANCES – TAXE D’HABITATION : SUPPRESSION DE L’ABATTEMENT GENERAL A LA BASE
ANTERIEUREMENT INSTITUE
POUR 20
CONTRE 6
ABSTENTION /
Contre : Mmes GAZONNET-BERARD. MM. DUCLERCQ-CARO-CRISA-JOUGLA
Délibération 2016-09-67
OBJET : ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AB N°398
SISE CHEMIN DU MOULIN
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-68
OBJET : ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AB N°400
SISE CHEMIN DU MOULIN
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19/09/2016
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2016-09-69
OBJET : ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AC N°296
SISE CHEMIN DU MOULIN
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-06-70
OBJET : ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AC N°43 SISE
CHEMIN DU MOULIN
POUR 25
CONTRE /
ABSTENTION 1
Abstention M. MALEN
Délibération 2016-09-71
OBJET : ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AE N°233
SISE ROUTE DE VEDENE
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
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SEANCE DU 19/09/2016
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2016-09-72
OBJET : ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AN N°228
SISE CHEMIN DES BOUSCARLES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-73
OBJET : ACQUISITION FONCIERE DES PARCELLES DE TERRAIN CADASTREES SECTION AN N°220,
N°223 ET N°226 SISES CHEMIN DES BOUSCARLES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-74
OBJET : ACQUISITION FONCIERE DE LA PARCELLE DE TERRAIN CADASTREE SECTION AE N°480
SISE A L’ANGLE DU CHEMIN DES CLAUSURES ET DU CHEMIN DE LA CROIX DU SUD
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-75
OBJET : CESSION DE PARCELLES DE TERRAIN CADASTREES SECTION AN N°237 ET AN N°239
SITUEES IMPASSE DU ROSSIGNOL
POUR 15
CONTRE 11
ABSTENTION /
MMES GAZONNET-DUVERLIE-COLLET-BENZENGAT-SALUZZO-BERARD / M. FISCHER-DUCLERCQ-
CARO-CRISA-JOUGLA Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19/09/2016
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2016-09-76
OBJET : LANCEMENT DE LA PROCEDURE D’ALIENATION DE L’IMMEUBLE SITUE 19 PLACE DE LA
PIBOULE
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-77
OBJET : TRAVAUX D’AMENAGEMENT DU CHEMIN DU MOULIN – APPROBATION DE L’AVENANT
N°2 A LA CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D’OUVRAGE
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-78
OBJET : SERVICE DE MISE A DISPOSITION DE CHAISES, DE TABLES OU DE PLATEAUX :
ACTUALISATION DU REGLEMENT ET DES TARIFS.
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-79
OBJET : FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2016 : DECISION MODIFICATIVE N°02-2016
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 19/09/2016
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Délibération 2016-09-80
OBJET : CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LE FONCTIONNEMENT ET LE FINANCEMENT DU
RAM A PASSER AVEC LA COMMUNE DE JONQUERETTES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-81
OBJET : MOTION DE SOUTIEN CONTRE L’IMPLANTATION D’UNE ANTENNE DE TELEPHONIE
MOBILE DANS LE QUARTIER DE GROMELLE
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-82
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2016-09-83
OBJET : ACHAT DE DENREES ALIMENTAIRES : ADHESION AU RESEAU AGRILOCAL 84
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Questions diverses.
La séance est levée à 20 heures.