Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 14 MARS 2024 A 17H30
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 13 MARS 2025 A 17H30
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 08 JUILLET 2024 A 17
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 13 MARS 2025 A 17H30
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 23 OCTOBRE 2024 A 17
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 04 AVRIL 2024 A 17H3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 04 AVRIL 2024 A 17H3
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 08 JUILLET 2024 A 17
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 07 JUILLET A 17H30
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 23 OCTOBRE 2024 A 17
Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 14 MARS 2024 A 17H30
Document publié le Jeudi 14 mars 2024 par la commune de Gaude.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm du 14 MARS 2024 A 17H30)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Loisirs,
1
Liste des délibérations examinées en séance du 14 mars 2024 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 20/03/2024
Département des Alpes-Maritimes
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
(Article L.2121-25 du Code général des Collectivités territoriales)
Arrondissement de Grasse
Métropole Nice Côte d’Azur
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LE 14 MARS 2024
❑ ADMINISTRATION GÉNÉRALE
➢ DCM140324-1-01- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2023
APPROUVÉE
➢ DCM140324-1-02- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DÉCEMBRE 2023
APPROUVÉE
➢ DCM140324-1-03- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR
MONSIEUR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
PREND ACTE
➢ DCM142324-1-04- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR
DU CINÉMA ANDRÉ FÉRAUD
APPROUVÉE
➢ DCM140324-1-05- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 APPROBATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR DE
LA SALLE DE SPECTACLES ANDRÉ FÉRAUD
APPROUVÉE
2
Liste des délibérations examinées en séance du 14 mars 2024 à 17H30
Publiée sur le site internet de la mairie le : 20/03/2024
➢ DCM140324-1-06- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ
ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE DE LA MÉTROPOLE NICE CÔTE D’AZUR POUR LA
PÉRIODE DU 1ER JANVIER EU 31 DÉCEMBRE 2022
APPROUVÉE
➢ DCM140324-1-07- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 MISE A DISPOSITION DE BOIS AUX
ADMINISTRES DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE REALISATION D’UNE PISTE INCENDIE,
SECTEUR LA ROURIERE – APPROBATION D’UN REGLEMENT D’AFFOUAGE
APPROUVÉE
❑ URBANISME
➢ DCM140324-2-01- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 ACQUISITION DE BIEN VACANT ET SANS
MAÎTRE « GARBIÈS LÉON »
APPROUVÉE
➢ DCM140324-2-02- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 ÉTABLISSEMENT D’UNE CONVENTION DE
SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS SUR LA PARCELLE CADASTREE SECTION BA NUMÉRO 133
APPROUVÉE
❑ FINANCES
➢ DCM140324-3-01- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRES
2024
PREND ACTE
➢ DCM140324- 3-02- EXAMINÉE LE 14 MARS 2024 VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE
2023
APPROUVÉE