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Procès Verbal - 20241015 PV
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune de Sauclières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20241015 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
Par Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11
ETAIENT PRESENTS : Madame Bernadette NEGROS, Maire ;
Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE, Adjoints ; Monsieur Philippe AUZUECH, Madame Christine BOUDET, Monsieur Stéphane DESPLAS, Madame Tessa VEYRIE, Monsieur Clément BERTRAND, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE, Conseillers Municipaux.
ETAIENT EXCUSES : Monsieur Michel ARNAL, Monsieur Clément BERTRAND, Conseillers Municipaux.
Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2024
Procès-verbal de séance
Arrêtés et délibérations
• 8 délibérations sont présentées par Madame le Maire :
ont été votées à l’unanimité,
- 2024101542 DELIBERATION AUTORISANT LA MISE A JOUR DE LA CONVENTION DU RPI
- 2024101543 DELIBRATION RETRAITE CNRACL
- 2024101544 DELIBERATION DM1 BUDGET LOTISSEMENT
- 2024101545 DELIBERATION REGULARISATION FONCIERE AU BENEFIRE PLAN ARPENTAGE
- 2024101546 DELIBERATION PRIX DE VENTE DES LOTS - LOTISSEMENT LA PARRO
- 2024101547 DELIBERATION DM5 BUDGET ASSAINISSEMENT
- 2024101548 DELIBERATION INDEMNITES ELUS
- 2024101549 DELIBERATION CONVENTION D’OBJECTIFS 2024 MERCREDIS MATINS
Procès-verbal du conseil municipal précédent
• Le procès-verbal du conseil municipal du 10/09/2024 a été voté à l’unanimité,
1. POINTS SUR LES CHANTIERS
a. L’assainissement : Les 2 pompes de relevage du bourg sont en panne. Une demande de devis va être faite pour la réparation.
b. Le lotissement « La Parro » : Madame le Maire expose au Conseil Municipal sa proposition du montant du prix de vente HT (hors frais de notaire) d’un montant de 36€ des lots de LA PARRO. Le Conseil Municipal valide le projet de délibération.
c. Les Sebelous : Après réflexion et malgré la conjoncture, Madame le Maire et le Conseil Municipal ont décidé de continuer les travaux de la future salle des SEBELOUS
d. Zone Artisanale : Aucune nouvelle de l’avancée de la cession des parcelles.
e. ONF : M. Grégory Philippe déposera en mairie le procès-verbal de reconnaissance, ainsi que les modifications de la
délibération 2024061832 du 18 juin 2024.
f. Adressage : Il ne reste plus que la Rougerie, Le Jaoul. Un point sera fait lorsque toutes les plaques seront posées pour
corriger de possibles manques ou erreurs.
g. Dossiers parcelles :
- Madame le Maire, sans la présence de Madame Tessa Veyrié, présente au conseil Municipal la proposition de
délibération de régularisation foncière au Benefire. Après discussion, le Conseil Municipal accepte la délibération.
- Parcelle E431 : Le rapport du géotechnicien confirme qu’il n’y a pas de risque sur les habitations avoisinantes. Il n’y a
pas d’obligation à la Commune d’engager des travaux. En conséquence, seuls les propriétaires doivent prendre en
charge les travaux sur leur parcelle ou une étude supplémentaire.
2. DIVERS
a. L’épicerie : Madame Lesage est en relation avec une personne de l’Hospitalet du Larzac qui serait susceptible de reprendre l’épicerie. Elle est en attente d’une réponse de sa part.
Date prochain Conseil Municipal
Mardi 12 novembre 2024 à 20h30
Levée de séance : 23h00