Procès Verbal - 20240910 PV

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Procès Verbal - 20240910 PV Document publié le Mardi 10 septembre 2024 par la commune de Sauclières. Lien du pdf (Procès Verbal - 20240910 PV)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Par Nombre de conseillers municipaux en exercice : 11

ETAIENT PRESENTS : Madame Bernadette NEGROS, Maire ;

Monsieur Frédéric GONTIER, Monsieur Cédric ALEXANDRE, Monsieur Philippe CAUSSE, Adjoints ; Monsieur Philippe AUZUECH, Madame Christine BOUDET, Monsieur Stéphane DESPLAS, Madame Tessa VEYRIE, Monsieur Clément BERTRAND, Monsieur Jean-Louis BUTACIDE, Conseillers Municipaux.

ETAIENT EXCUSES : Monsieur Philippe CAUSSE, Adjoint, Monsieur Michel ARNAL, Conseillers Municipaux.

Madame Christine BOUDET a été nommée secrétaire de séance

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2024

Procès-verbal de séance

Arrêtés et délibérations

• 2 délibérations sont présentées par Madame le Maire :

ont été votées à l’unanimité,

- 2024091040 DELIBERATION DM4 BUDGET ASSAINISSEMENT

- 2024091041 ANNULE ET REMPLACE 2024041027 DELIBERATION REGULARISATION FONCIERE DE LA RUE DE LA

PRISON

Procès-verbal du conseil municipal précédent

• Le procès-verbal du conseil municipal du 16/08/2024 a été voté à l’unanimité,

1. POINTS SUR LES CHANTIERS

a. L’assainissement : Les travaux d’assainissement sont terminés. Reste le bornage de la pompe de relevage de la Grave qui sera réalisé par M. Fourcadier, géomètre. La secrétaire est en charge de préparer les dossiers pour récupérer les soldes de subventions au plus vite.

b. Le lotissement « La Parro » : Le Conseil municipal délibère sur le cahier des charges du lotissement qui sera joint aux actes notariés.

Madame le Maire expose au Conseil Municipal un projet de délibération concernant le tarif de vente des terrains. Cette délibération sera envoyée au notaire et à la trésorerie pour validation. A ce jour, le prix du m² est 42.75 €. c. Les Sebelous : M. Arnaud Mainardi a donné sa lettre de départ pour fin septembre. Le local sera remis à la location pour début octobre.

Concernant le chantier des SEBELOUS, Madame le Maire doit programmer une réunion de chantier avec l’architecte pour définir le cahier des charges du marché.

Le Département et la Préfecture devraient soutenir la Mairie pour les travaux du toit qui sont maintenant à notre charge. d. Zone Artisanale : Une réunion a été réalisée entre M. Prou (Communauté de Communes), M. Bertrand et M. Sussi afin

de délimiter les différentes parcelles et permettre au géomètre de réaliser le plan d’aménagement.

e. Adressage : Les demandes de devis concernant les plaques de rues avec ou sans poteaux ont été envoyées à plusieurs

entreprises. La Mairie est en attente des propositions.

f. Collecte des déchets : il est utile de contacter le propriétaire de la parcelle proche du cimetière pour permettre une

zone de collecte adéquate avec le futur camion grue.

g. Rentrée scolaire : La rentrée scolaire s’est bien déroulée. La répartition du regroupement scolaire des 67 élèves se

répartissent à 25 enfants sur la Blaquèrerie et 42 enfants à l’Hospitalet.

h. Dossiers parcelles : Madame le Maire a reçu en réunion, le 4 septembre dernier, avec Madame Meurtin, Juriste à

Aveyron Ingénierie concernant différents dossiers de :

- D’échanges de parcelles

- La décision d’un prix d’achat/vente minimal à 0.20 €m² à un prix d’achat maximal à 0.50 €m² a été mis en

place pour les parcelles non urbanisables

- Il est utile de contacter le plus rapidement possible le propriétaire de la parcelle près du cimetière pour

l’implantation des conteneurs à déchets superficie d’environ 100 m² et les propriétaires de la parcelle à

l’angle de la rue du Pont des Marques et de la Pesse2. DIVERS

a. Situation bar/restaurant : Les nouveaux propriétaires sont bien accueillis par les habitants. Une convention temporaire a été faite avec « la gare aux ânes », en attente d’une convention définitive avec l’établissement « l’Abreuvoir » en cours de création auprès du Tribunal de Commerce.

b. L’épicerie : Madame Lesage souhaite fermer l’épicerie à la fin de l’année. Elle est en relation avec une éventuelle repreneuse.

c. Réunion publique : de nombreux administrés ont répondu présent le vendredi 30 août 2024 dans la cour d’école. Madame le Maire et les conseillers municipaux ont évoqués l’année écoulée, les chantiers en cours ou terminés, ainsi que les futurs projets.

2 points ont été évoqués par les saucliérois :

- Le problème de dangerosité de la traversée du pont des Bousquillous. La communauté de communes est en charge des travaux de réparation.

- Le camouflage de la pompe à chaleur sur le centre du village

Date prochain Conseil Municipal

Mardi 15 octobre 2024 à 20h30

Levée de séance : 22h30