Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté
unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Liste+des++délibérations+du+CC+du+20+décembre+
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Monts d'Arrée Communauté - Liste+des++délibérations+du+CC+du+20+décembre+)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Transports, Culture et patrimoine,
Liste des délibérations examinées
lors du conseil communautaire du 20 décembre 2022
Légalement convoqué le 08 décembre2022, le conseil communautaire s’est réuni le 20 décembre 2022 à 18h30 au siège de la communauté de communes à Loqueffret sous la présidence de M. Jean-François DUMONTEIL Président
Mme Coralie JEZEQUEL a été nommée secrétaire de séance.
Délibération
n°
Objet Vote Observations
2022-073
Dossier Pass Commerce Artisanat –
aide à l’entreprise Sambee’tle
Epicerie de Lydie à Brennilis
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-074
Dossier Pass Commerce Artisanat –
aide à l’entreprise Lesenechal à
Scrignac
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-075
Dossier Pass Commerce Artisanat –
aide à l’entreprise les Bruyères
Brass’Bar à Brasparts
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-076
Acquisition de terrain au
département du Finistère au lieu-dit
la Gare à Scrignac
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-077
Choix de la maîtrise d’ouvrage pour la
réalisation de la passerelle du circuit
du Yeun Elez
Approuvé l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-078
Convention mise à disposition de
personnel de Poher communauté –
développement tourisme
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-079
Convention mise à disposition de
personnel de Poher communauté –
OPAH mutualisée
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-080 Convention transports scolaires avec les communes Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-081
Convention prestation de service
avec la commune de Brasparts pour
l’espace France services
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs Délibération
n°
Objet Vote Observations
2022-082 Règlement du service de collecte des déchets ménagers Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-083
Redevance collecte des déchets
ménagers et composteurs – tarifs
année 2023
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-084 Prestations de mise à disposition de services – tarifs année 2023 Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-085
Redevance d’assainissement collectif
sur la zone d’activités du Vieux Tronc
– tarifs année 2023
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-086 Salle d’accueil touristique à Botmeur – tarifs année 2023 Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-087 Chalets à Botmeur – tarifs année 2023 Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-088 Prestations du pointcyber – tarifs année 2023 Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-089 Régie Office de tourisme – tarifs année 2023 Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
2022-090
Modification du Régime Indemnitaire
tenant compte des Sujétions, de
l’Expertise et de l’Engagement
Professionnelle - RIFSEEP
Approuvé à l’unanimité 22 présents et 6 pouvoirs
Date de mise en ligne sur le site Internet : le 22 décembre 2022