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Document publié le Mardi 5 décembre 2023 par la commune de Coursac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1506131)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
CONSEIL MUNICIPAL de COURSAC
COMPTE RENDU de réunion du 5 décembre 2023
(en application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Cou rsacC qui dispose que la liste des délibérations de la séance doit être affichée dans la huitaine)
Convocation du 30 novembre 2023.
Secrétaire de séance : Jean-Claude KAWKA
Présents : Mmes et MM. Pascal PROTANO, Perrine MORANT, Jacques DESSALLES, Cathia
BARRIERE, Philippe CONS, Marie-France BARRE, Magali BORDAS, Roger PERRIN, Jean-Claude KAWKA, Yves SAMOUR, Fabienne MARCHAIS, Frédéric BELMON, Yan TISNE, Karine LAGARDE, Sonia DE JESUS DIAS et Marie-Claude HUGUET.
Absents : Fanny ZERWETZ (pouvoir donné à Perrine MORANT), Marion LILLET (pouvoir donné à Marie-France BARRE), Julien RITT.
ORDRE DU JOUR :
Approbation du PV de la réunion du 6 novembre 2023 : adoptée
Décision modificative n° 4 — Budget principal de la commune : adoptée Décision modificative n°2 - Budget annexe Lotissement Le Château : adoptée
Décision modificative n°2 - Budget annexe — Lotissement Laugerie : adoptée Participation financière au budget du CCAS pour 2024 : adoptée
Renouvellement de l'assurance statutaire du personnel pour 2024 : adoptée Demande de subvention DETR pour l'année 2024 : adoptée
Durée d'amortissement de travaux de toiture : adoptée
Rétrocession d'une concession dans le cimetière : adoptée
0. Demande de sponsoring dans le cadre du 4L Trophy : adoptée
1. Décision d'attribution du loft n°3 du marché de construction d'un accueil de loisirs pour adolescents : pris acte
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Fait à COURSAC le 7 décembre 2023 Le Maire,
Pascal PROTANO