Procès Verbal - 954953

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Procès Verbal - 954953 Document publié le Mardi 7 juin 2022 par la commune de Coursac. Lien du pdf (Procès Verbal - 954953)Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL de COURSAC

COMPTE RENDU de réunion du 7 juin 2022

(en application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Cou rSAC qui dispose que le compte rendu de la séance doit être affiché dans la huitaine).

en Périgord

Convocation du 1° juin 2022.

Secrétaire de séance : Philippe CONS

Présents : Mmes et MM. Pascal PROTANO, Perrine MORANT, Jacques DESSALLES, Cathia

BARRIERE, Philippe CONS, Marie-France BARRE, Magali BORDAS, Roger PERRIN, Jean-Claude

KAWKA, Yves SAMOUR, Fabienne MARCHAIS, Frédéric BELMON, Karine LAGARDE, Fanny ZERWETZ,

Marion LILLET, Sonia DE JESUS DIAS et Marie-Claude HUGUET.

Absents : Yan TISNE (pouvoir donné à Cathia BARRIERE), Julien RITT (pouvoir donné à Perrine MORANT).

ORDRE DU JOUR :

Approbation du PV de la réunion du 9 mai 2022

Désignation des représentants de la commune au sein d'organismes extérieurs

Proposition de rachat d’un véhicule suivant les termes du contrat de crédit-bail Attribution d’une subvention exceptionnelle

Demande de financement d'un dossier dans le cadre du programme Amelia 2 Modification du tableau des effectifs

Création d'un service assujetti à la TVA au sein du budget principal de la commune Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 01/01/2023 (annule et remplace D.2022.21.05)

9. Affectation des résultats 2021 et vote du budget primitif du lotissement Laugerie pour l’année 2022 (annule et remplace D.2022.21.02)

10. Prix de vente des lots du lotissement Le Château (annule et remplace D. 2021.17.04) 11. Questions diverses

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NS

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NE

Monsieur le Maire propose de supprimer un point à l’ordre du jour : Demande de financement d’un dossier dans le cadre du programme Amelia 2.

01 - APPROBATION DU PV DE LA REUNION DU 9 MAI 2022

Le Procès Verbal de la réunion du 9 mai 2022 est approuvé à l'unanimité.

02 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN D'ORGANISMES EXTERIEURS

Vu l’article L2121-21 du Code Générale des Collectivités relatif à la désignation de délégués ;

Vu l'avis du 28 octobre 1986 du Conseil d'Etat ;

Monsieur le Maire explique que, suite à la démission d'un conseiller municipal, il est nécessaire de procéder à de nouvelles désignations. Il propose de désigner les représentants suivants :COMMISSIONS - DELEGUES TITULAIRES | DELEGUES SUPPLEANTS

ASSOCIATIONS

ASSOCIATION DU Jacques DESSALLES MEMORIAL

Jean-Claude KAWKA

/ Conseiller Défense Armée

Nation Pascal PROTANO Julien RITT

Délégué Maison de l’Emploi Yan TISNE /

Délégué à la Sécurité Routière Yves SAMOUR /

Délégué pour la participation Jacques DESSALLES #

citoyenne

ENEDIS Périgord correspondant Pascal PROTANO

en cas de crise

Comité Départemental d’Action

Sociale CDAS/CNAS

Centre de gestion 24 . Pascal PROTANO Perrine MORANT

Boulevard Saltgourde

24 430 MARSAC SUR L’ISLE

Centre Communal d'Action

Sociale CCAS

Mairie

24 430 COURSAC

Marie-France BARRE

Perrine MORANT

Cathia BARRIERE

Marion LILLET

Fanny ZERWETZ

Marie-Claude HUGUET

/

LE CONSEIL MUNICIPAL décide, à l’unanimité :

e _D'approuver la désignation des délégués titulaires et suppléants pour représenter la commune au sein

des différents organismes extérieurs comme présentées dans le tableau ci-dessus.

03 - PROPOSITION DE RACHAT D’UN VEHICULE SUIVANT LES TERMES DU CONTRAT DE CREDIT-BAIL

Philippe CONS explique au Conseil que le crédit-bail du véhicule suivant :

Tracteur Iseki, affecté aux services techniques de la commune

Arrive à échéance le 04/07/2022. La Commune a la possibilité de racheter le véhicule pour un montant HT de 138.39 €, soit un montant TTC de 166.07 €, comme mentionné au contrat de crédit-bail conclu le 29/06/2017.

Philippe CONS propose au Conseil de lever l'option d'achat et de se porter acquéreur du véhicule.

LE CONSEIL MUNICIPAL décide, à l’unanimité :

e _D'approuver la levée de l'option d'achat du véhicule susmentionné,

+ D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire,

e De prévoir au budget les crédits nécessaires.

PL.04 — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Perrine MORANT explique que l'association Tour du Limousin Organisation a sollicité la commune pour l'octroi d'une subvention afin de soutenir le déroulement de la 55°" édition du Tour du LIMOUSIN- PERIGORD NOUVELLE-AQUITAINE. Il s'agit d'une course cycliste se déroulant du mardi 16 au vendredi 19 août 2022 qui traversera la Dordogne, et la commune de Coursac le mercredi 17 août.

Il est proposé au Conseil municipal d'accorder une subvention exceptionnelle d'un montant de 100.00 € afin d'aider l'association à organiser cet évènement.

LE CONSEIL MUNICIPAL décide, à l’unanimité :

e D'autoriser Monsieur le Maire à verser à l'association Tour du Limousin Organisation une subvention d'une montant de 100.00 € pour l'organisation du Tour du LIMOUSIN-PERIGORD NOUVELLE- AQUITAINE,

e D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire,

De prévoir au budget les crédits nécessaires.

05 —- MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n°88-145 du 15 février 1988 modifié, pris pour l'application de l'article 136 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et relatif aux agents contractuels de la fonction publique territoriale ;

Vu le décret n° 91-298 du 20 mars 1991 modifié portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés dans des emplois permanents à temps non complet ;

Considérant que, conformément à l'article L.313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité territoriale sont créés par l'organe délibérant,

Considérant qu'il appartient au conseil municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services,

Monsieur le Maire explique au conseil municipal qu'il est nécessaire, en vue d'un avancement de grade, de supprimer un poste d'agent territorial spécialisé des écoles maternelles (ATSEM) principal de 2°" classe, et de créer un emploi d'ATSEM principal de 1°" classe à compter du 1° septembre 2022.

Monsieur le Maire propose par ailleurs au conseil municipal la création au tableau des effectifs, à compter

du 01/09/2022, de 2 emplois permanents d'adjoints administratifs à temps non complet (20/35°" et 28/35ème), qui auront pour pour mission l'accueil et l'accompagnement des usagers de la Maison France Services. Ces postes nécessitent d'avoir de bonnes connaissances informatiques et d’avoir suivi les formations dispensées par l'Etat.

Ces emplois pourront être pourvus par un fonctionnaire de catégorie C de la filière administrative, au grade

d'adjoint administratif territorial ou par un contractuel en cas de recrutement infructueux de fonctionnaire.

La rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire du grade de recrutement.

La rémunération sera déterminée en prenant en compte, notamment, les fonctions occupées, la qualification requise pour leur exercice, la qualification détenue par l'agent ainsi que son expérience.

Enfin, le régime instauré par la délibération n° D.2018.37.02 du 24/09/2018 n'est pas applicable.

LE CONSEIL MUNICIPAL décide, à l’unanimité :

e De supprimer, à compter du 01/09/2022, un emploi d'ATSEM principal de 2ème classe,

+ De créer, à compter du 01/09/2022, un emploi d'ATSEM principal de l°"* classe,

-3-e De créer, à compter du 01/09/2022, 2 emplois permanents d'adjoints administratifs à temps non complet, d conditions précisées ci-dessus ;

e D'inscrire les crédits nécessaires à ce recrutement au budget de la commune ;

e De modifier le tableau des effectifs comme suit.

TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS AU 01/09/2022

NON DUREE GRADE CATEGORIE | PREVUS POURVUS POURVUS | HEBDOMADAIRE

BUDGET PRINCIPAL

FILIERE ADMINISTRATIVE

Attaché territorial A 1 1 35H Rédacteur principal 1° classe B 2 35H Rédacteur principal 2° classe B 1 1 35H

Adjoint administratif principal 2° C 1 1 35H classe

Adjoint administratif C 3 Ï 2 (1)

FILIERE TECHNIQUE

Technicien B 1 1 35H Agent de maîtrise C 1 1 35H Adjoint technique principal 1° classe C 2 2 35H

Adjoint technique principal 2° classe C 5 5 35H

Adjoint technique C 7 7 (2)

FILIERE CULTURELLE

Adjoint du patrimoine principal 1° C 2 2 35H classe

FILIERE MEDICO-SOCIALE

ATSEM principal 1° classe C 1 1 35H

TOTAL AGENTS 27 22 5

(1) 1 poste 20/35 ; 1 poste 28/35 ; 1 poste 35/35

(2) 1 poste 35/35 ; 3 postes 32/35 ; 1 poste 30/35 ; 1 poste 28/35 ; 1 poste 22/35

06 - CREATION D'UN SERVICE ASSUJETTI À LA TVA AU SEIN DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE

La commune loue à une entreprise la surface de la toiture du tennis pour des panneaux

photovoltaïques. Cette entreprise est assujettie à la TVA et a signé un bail avec TVA.

Le budget de la commune n'est normalement pas assujetti à la TVA, maïs cette recette doit y être assujettie. Il est donc nécessaire de créer un service consacré à cette opération, qui sera assujetti à la TVA pour permettre l'exécution du bail susmentionné.

LE CONSEIL MUNICIPAL décide, à l’unanimité :

o De créer, au sein du budget principal de la commune, un service consacré au bail de la toiture du

tennis, qui sera assujetti à la TVA, sous le numéro 22.07 —- ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 A COMPTER DU 01/01/2023 (annule et remplace D.2022.21.05)

Vu l’article L.2121-29 du Code général des collectivités territoriales,

Vu l’article 242 de la loi 2018-1317 du 28 décembre 2018 de finances pour 2019,

Vu l'arrêté interministériel du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de l’action et des comptes publics du 20 décembre 2018 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales uniques,

Considérant que la collectivité souhaite adopter la nomenclature M57 à compter du 1° janvier 2023,

Considérant que cette norme comptable s'appliquera à tous les budgets de la commune,

Monsieur le Maire donne explication au Conseil que la nomenclature budgétaire et comptable M57 est l'instruction la plus récente du secteur public local. Instauré au 1°’ janvier 2015 dans le cadre de la création des métropoles, le référentiel M57 présente la particularité de pouvoir être appliqué par toutes les catégories de collectivités territoriales (régions, départements, établissements publics de coopération intercommunale et

communes). Il reprend les éléments communs aux cadres communal, départemental, régional existants et, lorsque des divergences apparaissent, retient plus spécialement les dispositions applicables aux régions.

Le référentiel M57 étend à toutes les collectivités les règles budgétaires assouplies dont bénéficient déjà les régions offrant une plus grande marge de manœuvre aux gestionnaires.

Ainsi :

- En matière de gestion pluriannuelle des crédits : définition des autorisations de programme et des autorisations d'engagement, adoption d’un règlement budgétaire et financier pour la durée du mandat,

vote d’autorisations de programme et d'autorisations d'engagement lors du vote du budget, présentation du bilan de la gestion pluriannuelle lors du vote du compte administratif ;

- En matière de fongibilité des crédits : faculté pour l'organise délibérant de déléguer à l'exécutif la possibilité de procéder à des mouvements de crédits entre chapitres (dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chacune des sections, et à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel) ;

- En matière de gestion des crédits pour dépenses imprévues : vote par l'organe délibérant d'autorisations de programme et d'autorisations d'engagement de dépenses imprévues dans la limite de 2% des dépenses réelles de chacune des sections ;

Le périmètre de cette nouvelle norme comptable sera celui des budgets gérés selon la M14, soit pour la Commune de Coursac, son budget principal et ses 3 budgets annexes.

Une généralisation de la M57 à toutes les catégories de collectivités est programmée au 1°’ janvier 2024.

Pour information, cette modification de nomenclature comptable entraine automatiquement un changement

de maquette budgétaire. De ce fait, pour le budget primitif 2023, la colonne BP n-I ne sera pas renseignée car appartenant à une autre nomenclature comptable.

Monsieur le Maire demande donc au Conseil d'approuver le passage de la commune de Coursac à la nomenclature M57 développée à compter du budget primitif 2023.

LE CONSEIL MUNICIPAL décide, à l’unanimité :

e D'autoriser le changement de nomenclature budgétaire et comptable des budgets de la commune de Coursac,

e D'autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces nécessaires à l'exécution de la présente

délibération.08 - AFFECTATION DES RESULTATS 2021 ET VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU LOTISSEMENT LAUGERIE POUR L’ANNEE 2022 (annule et remplace D. 2022.21.02)

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu l'instruction comptable MI4 ;

Vu l'avis de la commission des finances ;

Considérant que le compte administratif de l'exercice 2021 du budget LOTISSEMENT LAUGERIE a constaté

un résultat déficitaire en fonctionnement de 244.39 €,

Considérant qu'il est décidé de reporter ce montant en section de fonctionnement au compte 002,

Considérant que le compte administratif de l'exercice 2021 du budget LOTISSEMENT LAUGERIE a constaté

un résultat déficitaire en investissement de $ 824.45 € ;

Il est décidé de reporter le déficit d'investissement de 5 824.45 € au compte 001.

Vu la présentation du budget primitif 2022,

LE CONSEIL MUNICIPAL décide, à l’unanimité :

e D'approuver l'affectation des résultats,

e De voter au niveau du chapitre le budget primitif 2022 du LOTISSEMENT LAUGERIE de COURSAC,

pour la section de fonctionnement, qui s équilibre en dépenses et en recettes à 1 177.53 € ;

e De voter au niveau du chapitre le budget primitif 2022 du LOTISSEMENT LAUGERIE de COURSAC,

pour la section d'investissement, qui s'équilibre en dépenses et en recettes 17 537.64 €.

09 - PRIX DE VENTE DES LOTS DU LOTISSEMENT LE CHATEAU (annule et remplace

D.2021.17.04)

Il est nécessaire de redéfinir les prix de vente des lots du lotissement Le Château en faisant apparaître les

prix HT et TTC. Les prix TTC définis par le Conseil sont identiques à ceux votés précédemment.

LE CONSEIL MUNICIPAL décide, à l'unanimité :

e De fixer le prix des lots indiqués dans le tableau ci-dessous, soit un prix HT, un prix TTC et un

montant de TVA indiqués comme suit.

N° LOT PR =. Ar al PRIXHT | TVA20% | PRIXTTC

1 517 250 2583667€| 5167,33€ | 31004€

2 379 250 22776.67€| 4555,33€ | 27332€

3 387 250 22953,17€| 4590,83€ | 27545€

ñ 404 250 2333083€| 4666,17€ | 27997€

5 551 250 2659083€| 5318,17€ | 3190%€

6 631 275 28 365.00€ | 5673,00€ | 34038€

7 860 300 33442,50€ | 6688,50€ | 40131€

8 1066 350 38010,83€| 760217€ | 45613€

9 908 300 3450750€| 690150€ | 41409€

_6-10 815 275 32 445,00 € | 6 489,00 € 38 934 €

11 666 275 29 140,83 € | 5828,17 € 34 969 €

12 1245 350 41 980,00 € | 8 396,00 € 50 376 €

13 985 300 36 214,17€ | 7242,83€ 43 457 €

14 911 300 34 573,33 € | 6914,67 € 41 488 €

15 685 275 29 561,67 € | 5912,33€ 35 474 €

16 1031 300 37 235,00 € | 7 447,00 € 44 682 €

17 1247 350 42 024,17 € | 8404,83€ 50 429 €

18 1053 300 37 722,50 € | 7 544,50 € 45 267 €

19 1063 300 37 944,17 € | 7 588,83 € 45 533 €

20 718 275 30 294,17 € | 6 058,83 € 36 353 €

21 1028 300 37 168,33 € | 7 433,67 € 44 602 €

22 1068 300 38 055,00 € | 7 611,00 € 45 666 €

23 1212 350 41 248,33 € | 8 249,67 € 49 498 €

24 1187 350 40 694,17 € | 8138,83€ 48 833 €

25 1362 350 4457417 € | 8914,83€ 53 489 €

26 1378 350 44 929,17 € | 8 985,83 € 53 915 €

27 1240 300 41 869,17 € | 8 373,83 € 50 243 €

28 804 300 32 200,83 € | 6440,17 € 38 641 €

29 1030 300 37 212,50 € | 7 442,50 € 44 655 €

30 911 300 34 573,33 € | 691467 € 41 488 €

31 847 300 33 154,17 € | 6 630,83 € 39 785 €

Fait à COURSAC le 14 juin 2022 Le Maire,

Pascal PROTANO