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Procès Verbal - 954953
Procès Verbal - 608676
Procès Verbal - 1181434
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Coursac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1181434)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL de COURSAC
COMPTE RENDU de réunion du 26 janvier 2023
(en application de l'article L 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales Cou rSAC qui dispose que le compte rendu de la séance doit être affiché dans la huitaine).
#2 en Périgord
Convocation du 18 janvier 2023.
Secrétaire de séance : Roger PERRIN
Présents : Mmes et MM. Pascal PROTANO, Perrine MORANT, Jacques DESSALLES, Cathia
BARRIERE, Philippe CONS, Marie-France BARRE, Magali BORDAS, Roger PERRIN, Jean-Claude KAWKA, Yves SAMOUR, Fabienne MARCHAIS, Frédéric BELMON, Yan TISNE, Fanny ZERWETZ, Julien
RITT, Sonia DE JESUS DIAS et Marie-Claude HUGUET.
Absents : Karine LAGARDE (pouvoir donné à Jacques DESSALLES), Marion LILLET (pouvoir
donné à Marie-France BARRE).
ORDRE DU JOUR :
&R
Di
En
7.
6.
9.
Approbation du PV de la réunion du 5 décembre 2022
Extinction nocturne de l'éclairage public
Convention Territoriale Globale du Grand Périgueux
Autorisation de signature d'une convention pour l'entretien des appareils de défense contre
l'incendie
Décision d'attribution du lot n°3 du marché d'agrandissement de l'accueil de loisirs Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalable au vote du budget primitif 2023
Modification de la délibération D.2020.02.11 : création de bassins de rétention Approbation de la modification des statuts du SDE 24
Maintien de la règle d'amortissement des biens de la norme M14 pour le passage à la norme
M57
10. Tarifs de la location des salles communales à des associations
11. Cession de parcelles à la commune
12. Questions diverses
Fait à COURSAC le ler février 2023 Le Maire,