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Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Survilliers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj conseil municipal 27.01.2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit, Sécurité publique,
République Française
___________
Département du Val d’Oise
COMMUNE DE SURVILLIERS
CM 27/01/2025 – Ordre du jour
La prochaine séance du conseil municipal se tiendra en présence du public et aura lieu le :
Lundi 27 janvier 2025 à 20h00
Salle du conseil municipal de l’hôtel de ville - 3 rue de la Liberté, 95470 Survilliers
PREAMBULE
0) Hommage à M. Alain VERON
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 09 décembre 2024
RESSOURCES HUMAINES
1) Instauration d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement supérieur
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
2) Débat d’Orientation Budgétaire 2025
SENIORS
3) Convention de partenariat avec le PRIF portant sur le Parcours prévention
LOGEMENTS SOCIAUX
4) Garantie d’emprunt – Logements à caractère social du Clos des Bouviers (CLESENS)
INTERCOMMUNALITÉ - MUTUALISATION
5) Approbation du recrutement de quatre agents de police municipale par la communauté d’agglomération Roissy Pays de France
ENVIRONNEMENT
6) Convention avec SNCF Réseau en vue de l’accueil de mesures de conservation en faveur des espèces protégées associées au projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie
DIVERS
7) Points d’informations de Madame le Maire et des conseillers municipaux
Pour Copie Conforme,
Le Maire,
Adeline ROLDAO-MARTINS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Exécution des articles L.2121-10 et L.2121-12 du code général des collectivités territoriales
ORDRE DU JOUR