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Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21 avril 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Larressore.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du CM du 21 avril 2026)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE LARRESSORE
DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES - A TLANTIQUES
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 21 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six, le 21 avril à 20H00, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Laurence SAMANOS, Maire,
Date de la convocation : 09 avril 2026
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 17
Nombre pouvoirs : 2
Présents : Madame SAMANOS Laurence, Monsieur MOUNOLE Claude, Madame NOBLE RAVANNE Marie-Angèle, Monsieur DOLHAGARAY David, Monsieur ANDUEZA Michel, Madame CLAVÉ Marie, Monsieur FEUTRY Jérôme, Monsieur FOURAA Jean-Claude, Madame HASTOY Anna, Madame LAPORTE Magali, Madame LOYCE Maritchu, Madame MAZEAU Sandrine, Monsieur OLHAGARAY Ramuntxo, Monsieur SANSBERRO Joël, Monsieur THOMAS Jean-Louis, Monsieur LAMERENS Robert, Madame PAPARAMBORDE Sandra.
Absents ayant donné procuration : Madame LAMERENS Pascale donne pouvoir à Madame SAMANOS Laurence, Madame IRACABAL Maïder donne pouvoir à Madame NOBLE RAVANNE Marie-Angèle.
Secrétaire de séance : Madame NOBLE RAVANNE Marie-Angèle.
N°
délibération
Objet Décision
LS_2026_15 Délégations du Conseil Municipal au Maire Adopté à l’unanimité
LS_2026_16 Délibération fixant les indemnités de fonction des élus Adopté à l’unanimité
LS_2026_17 Mise en œuvre du régime de formation des élus du Conseil municipal Adopté à l’unanimité
LS_2026_18 Détermination et composition des Commissions municipales Adopté à l’unanimité
LS_2026_19 Détermination du nombre et désignation des représentant(e)s du Conseil municipal au Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Adopté à l’unanimité
LS_2026_20 Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres Adopté à l’unanimité
LS_2026_21 Désignation des membres de la CCID Adopté à l’unanimité
LS_2026_22 Désignation des représentants de la Commission de Contrôle des Listes Electorales
Adopté à l’unanimité
LS_2026_23 Désignation des nouveaux représentants de la collectivité au sein des organismes extérieurs
Adopté à l’unanimité LS_2026_24 Désignation du représentant au sein de la CLECT
LS_2026_25 Affectations des résultats 2025 – Budget cimetière Adopté à l’unanimité
LS_2026_26 Affectations des résultats 2025 – Budget général Adopté à l’unanimité
LS_2026_27 Vote des taux des impôts directs locaux 2026 Adopté à l’unanimité
LS_2026_28 Vote budget primitif 2026 _ Budget Cimetière Adopté à l’unanimité
LS_2026_29 Vote budget primitif 2026 _ Budget général Adopté à l’unanimité
Publié sur le site internet et affiché sur le panneau de la commune le 24 avril 2026