Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - A1 CR CM 21092021
Compte-Rendu - A1 CR CM 27072022
Compte-Rendu - A1 CR CM 28072021
Procès Verbal - A1 PV CM 10042024
Compte-Rendu - A1 CR CM 150622
Compte-Rendu - A1 CR CM du 06 juin 2020
Compte-Rendu - A1 CR CM 22 09 2021
Compte-Rendu - A1 CR CM 03 11 2021
Procès Verbal - A1 PV CM 29032023
Procès Verbal - A1 PV CM 26072023
Compte-Rendu - A1 CR CM 090920
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Doussard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - A1 CR CM 090920)
Thèmes du document : Budget, Humanitaire, Institutions publiques,
d
SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Ne
DU 09 SEPTEMBRE
2020
DOUSSARD
Ua
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
PRESENTEES
EN
SEANCE
«Sourca
du
L'An
DEUX
MIL
VINGT,
le VINGT
HUIT
JUILLET
à
dix-neuf
heures,
le conseil
municipal
dûment
convoqué
le 20 juillet, en
séance
ordinaire,
s'est réuni
à la Maison
des
associations,
sous
la présidence
de Monsieur
Michel
COUTIN
Maire,
Etaient présents
: M.
Michel
COUTIN,
Maire
MME
Lucie LITTOZ,
Mylène
FORESTIER
et MM.
Marc
MILLET-URSIN,
Stéphane
RECOQUE,
Adjoints
MME
Monique
PETIT,
Margaret
GOURDIN,
Angélique
GELIS,
Antonia
CHARLES,
Claire BOUCHEX-BELLOMIE,
Maria
Da
Conceicao
ABRUNHOSA,
Michèle
MADDALENA,
Laurence
GODENIR,
Anne-Gabrielle
MATHIEU
et Marielle JUILIEN
et MM
Michel
VINCENT,
Serge
MOLINARI,
Jean-Pierre
LITTOZ-MONNET,
Hubert
BERTHOLLET,
M.
Philippe CHAPPET,
.
Nicolas
SALLAZ,
Bernard
CHATELAIN-CADET,
Nicolas
BALMONT,
Conseillers
municipaux
Était excusée
M.
Marc
BERTON
a donné
procuration
à M.
Michel
COUTIN
M.
Pierre
DEMAISON
a donné
procuration
à Mme
Lucie
LITTOZ
M. Richard
FROSSARD
a donné
procuration
à Mme
Laurence
GODENIR
Mme
Sophie
PIAIA.
Secrétaire de séance
:
Mme
M.
PETIT
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
28
juillet
2020.
Il s'agit pour
les élus
d'approuver
le procès-verbal
de
la dernière
séance
du
Conseil
municipal
qui
leur a été
transmis. Approbation
à l'unanimité
2.
Finances
: Admission
en
non
valeurs.
Par
courrier
du
15 juin
2020,
Le
Trésorier
a transmis
la liste
des
admissions
en
non-valeurs
d'un
certain
nombre
de
titres de
recette,
courant de
la période
2013
à 2019.
Cela
représente
82
pièces
de
recettes
pour
une
somme
de
4 427.86€. Il
s'agit
principalement
de
recettes
liées
aux
services
enfance
jeunesse,
pour
lesquelles
les
actions
de
recouvrement
n'ont
pas
pu
aboutir
pour
diverses
raisons
notamment
d'insolvabilité
des
créanciers.
L'admission
en
non-valeur
est une
mesure
d'ordre
budgétaire
et comptable
qui
a pour
but de
faire
disparaître
des
écritures de
prise en charge
du comptable
public
les créances
irrécouvrables.
Contrairement
à la remise
gracieuse,
elle
ne fait pas
obstacle
à un
recouvrement
ultérieur dans
l'hypothèse
où
le débiteur
revient
à meilleure
fortune.
Approbation
à l'unanimité
3.
Attribution
de
subventions
2020
: coopérative
des
écoles,
Union
Sportive
de
l'Enseignement
de
Premier
degré,
Association
du
personnel
communal
et Association
des
Lieutenants
de
Louvèterie.
À
l'occasion
de
l'approbation
du
vote
du
budget
principal,
le
Conseil
Municipal
a fixé
le
montant
de
l'enveloppe
dédiée
au soutien financier aux associations
à 59 700€.
Il
est
proposé
d'attribuer
les
montants
maximums
suivant
aux
associations
ayant
transmis
leur
demande
de
subvention
au titre de l'année
2020 :
pi
Subventions
Proposition
Budget
Principal
versées
en 2019
22
Association
du
personnel
communal
22
901.56
€
23
003.34€
Coopérative
de
l'école
maternelle
3240
€
3240
€
Coopérative
de
l'école
maternelle
(piscine)
2 520
€
2 520
€ Coopérative
de l'école primaire
6 840€
6 840€
Coopérative
de
l'école
primaire
(piscine)
5 490
€
5 490
€
Association
des
lieutenants
de
louveterie
200
€
200
€
USEP
997€
997€
Autres
subventions
non
reconduites:
feu
d'artifice,
concerts
notamment
du
fait de
la COVID
18
450€
0€
Total
60 638.56€
42 290.34€
il est
rappelé
que
le montant
de
la subvention
octroyée
par
la collectivité
ne
peut
excéder
80%
du
budget
total
de
l'opération
ou
de
l'activité soutenue
financièrement.
Approbation
à l'unanimité
4,
Convention
de
partenariat
avec
l'association
des
cœurs
à sauver.
L'association
des
Cœurs
à Sauver
œuvre
depuis
plusieurs
années
sur
le territoire
de
la Commune
de
Doussard
mais
aussi
des
Communes
voisines.
1! s'agit d'une
association
de
protection
animale,
spécialisée
dans
la politique
de
gestion
raisonnée,
durable
et
éthique
des
chats,
sur
le
fondement
des
articles
L211-27
du
code
rural.
Ce
dispositif permet
la capture
des
chats
non
identifiés,
sans
propriétaire
ni gardien,
vivant en
groupe
afin de
procéder
à leur stérilisation et leur identification. Ces
interventions
sont
nécessaires
pour
limiter les risques
pour
la santé
publique
et remédier
à al prolifération
des
desdits
animaux,
tant
sur
la
voie
publique
que
sur
les
lieux
et
places
publics
à
la
demande
des
services
communaux. Le
travail
effectué
depuis
des
années
par
cette
association
a
permis
de
réguler
des
situations
de
prolifération
problématique
dans
certains
quartiers,
c'est
pourquoi
il est
proposé
de
poursuivre
ce
partenariat
fructueux.
En
contrepartie
du
service
rendu,
la Commune
s'engage
à prendre
en charge
la moitié
des
frais d'intervention
pour
la
stérilisation
des
chats
(opération
estimée
à 65€
par animal)
dans
la limité
d'une
dépense
annuelle
de
500€.
Approbation
de
la convention
présentée
en
séance
à
la
majorité
: 1
voix
contre
(M.
Chatelain-Cadet)
- 25
pour.
5,
Convention
quadripartite
pour
la
gestion
de
l'amélioration
et
de
l'accès
pastoral
aux
unités
pastorales
de
Banc
Plat
et la Combe,
Les
Communes
de Chevaline,
Doussard,
Lathuile et le comité
syndical
du
Planay
participent à la gestion
de l'accès
pastoral
permettant
la desserte
des
unités
pastorales
laitières
de
Banc-Plat
et de
La
Combe
ayant
pour
objectif
principal
le maintien
de
l'activité
de transformation
fromagère
sur ces
deux
unités
Le
projet de
convention
fixe les conditions
et règles
d'accès
à la desserte :
La totalité de la desserte
est située sur le territoire de
la Commune
de Chevaline.
L'emprise
de
la desserte
concerne
les propriétés
de
:
+
l'Etat (Forêt Domaniale
de La Combe
d'ire)
e
de
l'Unité
Pastorale
de
Banc
Plat composée
de
:
o
Commission
Syndicale
des
propriétaires
du
Planay
(alpage
du
Planay)
©
Commune
de
Chevaline
(alpage
du
Rosa)
©
Commune
de
Doussard
(alpage
du
Charbon)
+
de
l'Unité
Pastorale
de
La
Combe
composée
de :
©
Commune
de
Lathuile
(alpage
de
La
Combe)
Compte
tenu
de
l'usage
régulier
de
cette
desserte
et des
milieux
naturels
traversés,
et afin
d'en
limiter
les accès
les parties
conviennent
que
son
utilisation
est réservée
prioritairement
pour
:
*
La
conduite
de
l'exploitation
pastorale
et accessoirement
forestière
des
unités
pastorales
desservies,
e
L'entretien
des
chalets
du
ROSAY
(Chevaline},
du
CHARBON
(Doussard),
de
LA
COMBE
(Lathuile)
et du
PLANAY
(Syndicat
du
Planay). En
conséquence,
il est
proposé
de
conventionner,
tel
que
défini,
dans
le
projet
présenté
en
annexe
3 de
la
présente
note
afin
de
fixer
les
modalités
d'interventions
des
quatre
partenaires
aussi
bien
pour
l'entretien
annuel
que
pour
les
travaux
d'investissement
à venir.
M.
Chappet
demande
à ce
que
l'article
concernant
l'utilisation
de
la
desserte
soit
modifié
et
notamment
que
soit
précisé
que
l'accès
des
services
publics
soit
autorisé
sans
restriction.
Approbation
à l'unanimité.
6.
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
de
la
Haute-Savoie
:Convention
pour
le
recours
au
service
de
remplacement
et
de
missions
temporaires
Le
Centre
de
Gestion
de
la
Haute-Savoie
propose
la
mise
à disposition
d'agents
pour
effectuer
des
remplacements.
Selon
les
situations,
la
Commue
pourrait
être
amenée
à
faire
face
rapidement
à
des
remplacements
d'agents
titulaires
indisponibles
pour
des
raisons
de
maladie,
maternité
ou
autres,
ou
encore
à
répondre
à
des
besoins
spécifiques
et
ponctuels
pour
faire
face
à un
accroissement
d'activité
:préparation
budgétaire,
montage
de
dossier
technique. Aussi
afin
de
pallier
de
telles
éventualités,
et
pour
le
bon
fonctionnement
des
services
de
la
Mairie,
il est
proposé
d'adhérer
au
service
de
mise
à disposition
d'agents
du
Centre
de
Gestion
de
la
Haute-Savoie.
La
mise
à
disposition
au
profit
de
la
collectivité
signataire
donne
lieu
au
remboursement
des
coûts
réels
{rémunération
de
l'agent,
charges
sociales
versées
par
le
CDG74
et
visite
médicale
d'embauche);
des
frais
de
gestion
supportés
par
le
CDG74
(gestion
administrative
du
dossier
de
l'agent,
du
recrutement
à la
fin
du
contrat).
Le
taux
est
fixé
à 8%
des
coûts
réels
de
la
mise
à disposition
Approbation
de
la
convention
présentée
en
séance
à l'unanimité
7.
Désignation
des
référents
Défense
et Sécurité
Routière.
e
Le référent défense
L'armée française est un bien commun.
Au
service de tous pour la défense
de notre pays,
elle a besoin du soutien
de
tous.
C’est
la raison
pour
laquelle,
par décision
ministérielle,
un
poste
de
correspondant
défense
a été
crée
au
sein des conseils
municipaux
depuis
2002.
Ce
poste
permet
d'entretenir
le
lien
entre
les
armées
et
chaque
citoyen
de
chacune
des
communes.
Le
correspondant
défense
est ainsi
un
relai indispensable
pour expliquer
la politique de défense
de
notre
pays,
et plus
spécifiquement
la
réalité
de
l'entrainement
et
de
l'engagement
opérationnel
des
militaires
présents
en
Haute-
Savoie.
|| est
aussi
un
acteur
local
de
la
promotion
de
la mémoire
et du
patrimoine,
en
lien
avec
le ministère
des
armées
et l'office national
des
anciens
combattants
et victimes
de guerre de
Haute-Savoie : il a pour
cela
une
place
toute
particulière
dans
l'organisation
des
cérémonies
patriotiques
et mémorielles
de
son
territoire.
Pour
assumer
ce
rôle
au
sein
du
Conseil
Municipal,
il est
proposé
de désigner
le maire,
Michel
Coutin.
Désignation
à l'unanimité
de
M.
Michel
COUTIN.
+
Le
référent sécurité
routière
Le
référent
sécurité
routière
œuvre
aux
côtés
du
maire
à la mise
en
œuvre
des
politiques
en
matière
de
sécurité
routière.
|| est le correspondant
privilégiées
des
services
de
l'Etat et des
acteurs
locaux
en
la matière,
il diffuse
les
informations
relatives
à la sécurité
routière,
contribue
à la prise
en
compte
de
la sécurité
routière
dans
les
projets
portés
par
la Commune,
pilote ou
participe
aux
actions
de
prévention
menées
sur
le territoire
de
la Commune
et
participe
à la mise
en
œuvre
des
programmes
de
la politique
départementale.
Pour assumer
ce rôle au sein
du Conseil
Municipal,
deux candidats
se font connaître
M.
Stéphane
Recoque, Adjoint
au
Maire
en
charge
de
la sécurité
et M.
Frossard.
1est
procédé
au
vote
à bulletin
secret.
26 bulletins dans
l'urne
°
Bulletnnul:1
+
Stéphane
Recoque
: 19
e
Richard
Frossard
: 6
Est
désigné
référent
sécurité
routière,
à la majorité
19
voix
pour
: M.
Stéphane
Recoque 8.
Conservatoire
du
littoral
:Avis
sur
les
projets
d'acquisition
foncière
sur
le
marais
de
La
Cluse
d'Annecy)
Le
Conservatoire
du
Littoral
informe
la
commune
qu'il
est
susceptible
d'acquérir
les
parcelles
suivantes,
situées
au
cœur
de
la
partie
sud
des
marais
de
la
Cluse
d'Annecy
:
-
Section
B
n°476
d'une
superficie
de
770m°,
-
Section
B
n°399
d'une
superficie
de
840m°,
-
Section
À
n°
2322
d'une
superficie
de
2 703m°.
Des
habitats
rares
ou
caractéristiques
ainsi
que
des
espèces
faunistiques
et
floristiques
se
sont
développés
au
sein
de
cette
zone
humide
d'importance
régionale.
Les
marais
constituent
un
espace
remarquable
à
protéger,
où
l'agriculture
a
toute
sa
place.
Ces
parcelles
vont
permettre
de
former
progressivement
des
entités
homogènes
propice
à une
gestion
plus
efficace
par
le
Conservatoire
d'espaces
naturels
de
la
Haute-Savoie
et
les
exploitants
en
place.
Avis
favorable
à l'unanimité
9.
Ajout
d’un
point
supplémentaire
:Budget
Supplémentaire
au
budget
annexe
Vol
libre
2020
Toute
d'abord
M.
Le
Maire
informe
le
conseil
municipal
d'un
courrier
préfectoral
enjoignant
la
Commune
à
régulariser
les
affectations
de
résultat
définitif
2019
par
l'approbation
d'un
budget
supplémentaire.
Par
ailleurs,
il
explique
aux
élus,
qu'en
l'absence
de
cette
décision
dans
les
meilleurs
délais,
le
trésorier
ne
sera
pas
en
mesure
de
payer
les
entreprises
ayant
réalisé
les
travaux
d'aménagement
d'un
toilette
autonettoyant
sur
la
piste
d'atterrissage
avant
le
prochain
conseil
municipal
du
mois
d'octobre.
Le
conseil
municipal
approuve
à l'unanimité
l'ajout
de
ce
point
supplémentaire.
Le
projet
de
Budget
supplémentaire
au
budget
annexe
Vol
libre
se
présente
comme
suit
:
Budget
supplémentaire
Budget
Crédits
Nouveaux
Total
déjà
voté
de
report
crédits
budget
tt)
{2
(3)
{1}
+ (2)
+ (8)
Fonctionnement
Dépense
40
611.68
40
611.58
Recette
40
811.58
40
811,58
Total
Fonctionnement
0.00!
0,00
Investissement
Dépense
88
930.00)
21
505.75
00
425,75)
Recette
88
830.00)
21
505.75
90
425,76
Total
investissement
0.00!
5,06
0,09)
Total
DEPENSE
469
441.58
24
595,75)
431
037,33
Total
RECETTE
409
441.58
24
595,76]
431
037,33
Le
budget
supplémentaire
au
budget
annexe
Vol
libre
2020
est
approuvé
à l'unanimité 10.
Questions
diverses
Eau
Potable
:
DSP:
Un
des
candidats
a
demandé
un
report
de
la
date
de
remise
des
offres.
Afin
de
s'assurer
la
présence
de
deux
candidats
pour
la négociation,
l'accord
a été
donné.
Equipements
: Le
Conseil
Départemental
de
Haute-Savoie
et l'Agence
de
L'eau
lancent
chacun
un
plan
de
relance
en
investissement
dans
le domaine
de
l'eau
potable.
Aide
possible jusqu'à
50%
notamment
auprès
de
l'agence
de
l'eau.
Dans
le cadre
du
schéma
directeur
de
l'eau
diligenté
par
la
CCSLA),
un
besoin
de
réserve
supplémentaire
a été
identifié.
11 faut donc
envisager
de
réaliser
l'équipement
adapté.
Les
demandes
de
subvention
doivent
être
déposées
auprès
du
CD74
avant
fin septembre
2020.
Aussi
il
semble
important
d'avancer
rapidement
sur
ce
dossier
pour
la création
d'un
nouveau
réservoir
et
peut
être envisager
aussi
le sujet de
décarbonatisassions.
Rivière
:
Suite
à l'ébouiement
du
chemin
de
la Bornette
en
bord
de
rivière,
un
rendez-vous
avec
la DPT
et la Polie
de
l'eau
a eu lieu en vue
de la réalisation de travaux de
réparation
avant la saison
de crue.
Ciné-théâtre
:
L'arrêté
d'ouverture
a été
pris.
La dernière
levée
de
réserve
devrait
intervenir la semaine
prochaine
et la première
séance
de
cinéma
se tiendra
le vendredi
11/09/20.
Une
inauguration
du
bâtiment
est envisageé
le 30/10.
Terrain
foot
et rugby
Echanges
avec
les clubs.
Salle
polyvalente
L'expert
judiciaire
vient d'être
nommé,
il doit rendre
son
rapport
au
plus
tard
le 21/02/2021.
Formation
des
élus
De
nombreuses
propositions
sont transmises
aux
élus,
il
faut saisir les opportunités
offertes.
La Poste Rencontre
avec
la poste
ce jour.
Le flux de courrier actuel justifie de
la présence
du
service
sur
le territoire
maïs
il
n'est pas
assez
important
pour
justifier du
maintien
d'une
agence.
1 y a donc
une
réflexion
à mener
en
partenariat,
entre
La
Poste
et la Commune.
Tout
projet fera l'objet d'une
décision
en
CM.
Une
maison
de
service
public
pourrait
être
une
solution
parmi
d'autres.
Décisions
du
maire
N° de la
Date
Objet
décision D2020-06
28/07/2020
Avenant
n°4
au
lot n°14
Electricité
du
marché
de
rénovation
du
ciné-théâtre
D2020-07
28/07/2020
Avenant
n°{
au
lot n°9
Sols
collés
du
marché
de
réhabilitation
du
ciné-théâtre
D2020-08
28/07/2020
Avenant
n°{
au
lot n°3
Etanchéité
du
marché
de
réhabilitation
du
ciné-théêtre
D2020-09
04/08/2020
Souscription
d'une
ligne de
trésorerie
de
300
000€
pour
une
durée
de
1 an
pour
faire face
aux
difficultés de
trésorerie consécutive
à la crise
sanitaire
COVID-19
D2020-010
04/08/2020
Marché
de réhabilitation du ciné-Théâtre
: Avenant
n°2 au
lot 13 Ventilation —
Meyer
ventilation
D2020-011
01/09/2020
Attribution
du
marché
d'entretien
de
voirie
n°
MP2020-03
Laurence
Godenir
demande
à ce
que
la
commission
Urbanisme
soit
conviée
aux
réunions
organisées
à la
demande
des
promoteurs
pour
présenter
des
avant-projets
avant
leur
dépôt
de
permis.
M.
Le
Maire
ne
donnera
pas
suite
à cette
demande
car
ce
sont
des
phases
de
prospection
de
la
part
des
promoteurs
qui
n'appellent
pas
d'instruction
de
la
part
de
la
commission
urbanisme. Bernard
Chatelain-Cadet
demande
qu'un
arrêté
soit
pris pour
interdire
le stationnement
des
camping-cars
sur
les terrains
privés
agricoles.
M.
Le
Maire
reconnait
que
des
mesures
ont été
prises
mais
qu'elles
ne
sont
pas
encore
suffisantes,
toutefois
il n'est pas
possible
de
verbaliser
sur terrain
privé.
Les
réflexions
pour
la saison
prochaine
doivent être menées
dans
les commissions
dédiées
: mobilité/sécurité.
Marielle
JUILIEN
souhaite
savoir si des
initiatives vont être
mises
en
place
dans
le cadre
d'octobre
rose.
Pour
le
moment
il n'y a pas
eu
de
retour du
monde
associatif alors
que
le comité
des
fêtes
devait voir avec
les acteurs
des
éditions
précédentes.
Toutefois
la Commune
restera
relai et soutien
de
la communication
pour
le dépistage
du cancer du sein. L'ordre
du jour ayant
été épuisé
et l'ensemble
des
questions
diverses
évoquées,
M.
Le
Maire
clôt la séance
à
20h45.
Fait à Doussard,
le 11
septembre
2020
Michel
COUTIN
— Maire
de
Doussard