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Convocation - CONVOCATION+CM+DU+12+JUIN+
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+DU+12+JUIN+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de l'Aveyron
MAIRIE
de DE FLAGNAC FLAGNAG
Tél : 05.65.64.01.06
Mail : mairie@flagnac.fr
Flagnac le 6 juin 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assiter à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des
mariages le lundi 12 juin 2023 à 18h30.
Ordre du jour :
> 1 :-Validation du procès-verbal de la réunion du 11/04/2023
> 2 : -Compte-rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal,
3-PATRIMOINE :
> 3-1: Achat terrains (régularisations) :
- Acquisition des parcelles C2951 et B4002 situées à Limoux,
-_ Acquisition des parcelles C2280 et C2315 situées à Montméja,
- Acquisition des parcelles B 3416 et B3414 situées à La Griffoulière,
- Acquisition de la parcelle C 2732 située route de Bellevue à Agnac.
> 3-2: Attribution de subvention pour le ravalement de façade.
4-GARDIENNAGE DES EGLISES :
> 4-1: Indemnités pour le gardiennage des églises de Flagnac et d’Agnac.
5-CONVENTIONS AVEC LE SIEDA :
> 5-1: Renouvellement du groupement de commandes 2024-2027 avec le SIEDA, > 5-2: Eclairage public : Modifications des conditions de mise en service et de coupure > 5-3: Eclairage public : Extinction, pose d’horloges et abaissement d’intensité, > 5-4: Diagnostics énergétiques de bâtiments publics,
6-VOIRIE :
> 6-1 : Marché voirie communale pour l’année 2023.
T-ECLAIRAGE PUBLIC :
» 7-1 : Dépose de l’éclairage public non doté en Led.
8-DIVERS :
> 8-1 : Informations diverses
> 8-2 : Questions diverses
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
O. LANTUEJOUL