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Convocation - CONVOCATION+CM+25+09+
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CM+25+09+)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de l'Aveyron
MAIRIE
de à
FLAGNAC FLAGNAC
Tél : 05.65.64.01.06
Mail : mairie@flagnac.fr
Flagnac le 18 septembre 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assiter à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des mariages le lundi 25 septembre 2023 à 18h30.
Ordre du jour :
> 1:- Validation du procès-verbal de la réunion du 10 juillet 2023,
> 2:- Compte-rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal, > 3-ASSEMBLEE DELIBERANTE ET ELUS LOCAUX
e 3-1 Création et désignation de deux postes de conseillers municipaux délégués,
e 3-2 Fixation du montant des indemnités des conseillers municipaux délégués,
e 3-3 Désignation d’un référent déontologue de l’élu local,
> 4-VOIRIE DEPARTEMENTALE
e 4-1 Convention avec le Conseil Départementale pour la répartition des charges en matière de conservation, d’entretien et d’exploitation du domaine public routier départemental (aménagemet RD 580),
e 4-2 Convention avec le Conseil Départemental - Aménagement de la RD 580 à Agnac : définition des engagements des deux partenaires,
> 5-FINANCES
e 5-1 Créances admises en non-valeur — Budget Principal,
e 5-2 Créances éteintes — Budget Principal,
e 5-3 Adoption de la convention relative à l’expérimentation du Compte Financier
Unique,
> 6-COMITE DES SAGES
e 6-1 Renouvellement des membres,
> 7-ACQUISITION FONCIERE
e 7-1 Proposition de vente faite à la commune par les propriétaires des parcelles B 163,
169, 173, 188 et 258 à Flagnac,
> 8-PERSONNEL COMMUNAL
e 8-1 Avis du CST (Comité Social Territorial) sur la saisine des dossiers : Mise en place
de la journée de solidarité et approbation du règlement intérieur,
> 9-DIVERS
e 9-1 Informations diverses,
e 9-2 Questions diverses.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.