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Convocation - Convocation+du+CM+du+13 11
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Flagnac.
Lien du pdf (Convocation - Convocation+du+CM+du+13 11)
Thèmes du document : Santé, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
Département de l'Aveyron
MAIRIE
de à FLAGNAC FLAGNAC
Tél : 05.65.64.01.06
Mail : mairie@flagnac.fr
Flagnac le 07/11/ 2023
Madame, Monsieur,
Vous êtes invité(e) à assiter à la réunion publique du Conseil Municipal qui aura lieu à la salle des mariages le lundi 13 novembre 2023 à 18h30.
Ordre du jour :
> 1:- Validation du procès-verbal de la réunion du 25 septembre 2023,
> 2:- Compte-rendu des décisions prises par le Maire, par délégation du Conseil Municipal, > 3:-FINANCES
e 3-1 Tarifs municipaux au 1°” janvier 2024,
e 3-2 Autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le
vote du budget primitif 2024 du budget principal,
e 3-3 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le
vote du budget primitif 2024 du budget photovoltaïque,
+ 3-4 Demande d’un fond de concours à Decazeville Communauté pour l’acquisition et la démolition des biens situés sur les parcelles B 169 et 173,
e 3-5 Décision modificative N° 1 - Budget Principal,
e 3-6 Délégation du Conseil municipal au maire au titre des admissions en non-valeur en dessous du seuil de 100€,
> 4:-PATRIMOINE
e 4-1 Cession de la parcelle B 188 conprenant un garage située Rue de la Poste à Flagnac,
e 4-2 Acquisition par la commune de la parcelle C 2162 sis Pont de Bourran,
e 4-3 Proposition d’achat par un particulier des parcelles B 849 et 852 situées lieu-dit Le Foirail,
e 4-4 Proposition de vente des parcelles B 60, 61 et 3002 faite à la commune par un particulier,
> 5:-SANTE
e 5-1 Soutien au réseau de santé CANSSM Filiéris (Aveyron),
> 6 : - RECENSEMENT DE LA POPULATION - 2024
e 6-1 Recrutement de deux agents recenseurs et désignation de l’agent coordonnateur, > 7:-INTERCOMMUNALITE
e 7-1 Convention de mutualisation du poste de conseiller en prévention hygiène et sécurité,
> 8:-DIVERS
e 8-1 Informations diverses,
e 8-2 Questions diverses.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l'expression de mes sentiments les meilleurs.