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Procès Verbal - download?token=JQ6jZJ q
Déliberation - download?token=lRA lG9M
Procès Verbal - download?token=KIxZXap9
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cagny.
Lien du pdf (Procès Verbal - download?token=KIxZXap9)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
CAGNY
Séance
du
mardi
18
octobre
2022
à
18h30
Fax
: 02
31 20.88
06
PROCÈS-VERBAL
mairie@cagny.fr Www.cagnv.fr L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
mardi
18
octobre
2022
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal,
appelé
à
siéger
régulièrement
par
l'envoi
d’une
convocation
mentionnant
l’ordre
du
jour,
accompagnée
des
rapports
subséquents
et
adressée
au
moins
trois
jours
francs
avant
la
présente
séance,
s’est
réuni
à
la
mairie.
PRÉSENTS
:
Eric
MARGERIE,
maire,
Laurence
MAUREY,
Michel
DECAMBOS,
Magali
LONCLE,
Pascal
GENISSEL.,
adjoints,
Nelly
LEBOUCHER,
Sandrine
BOURDON,
Sophie
PHILIPPE
(à
partir
de
18h52),
Marie-Pierre
LENAULT,
Guillaume
LECOEUR,
David
BOUDET
(à
partir
de
18h37),
Yoann
GIBON,
Solène
MAURICE-PEROUMAL
ABSENTS
EXCUSÉS
:
Emmanuel
LAUDO,
Céline
OBIANG
OBAME,
Sylvain
GUILBAULT,
Antoine
BARBULEÉE
POUVOIRS
:
Emmanuel
LAUDO
donne
pourvoir
à
Guillaume
LECOEUR
SECRÉTAIRE
:
Magali
LONCLE
INVITÉE
:
Valérie
MARJAK,
secrétaire
générale
des
services
Madame
Magali
LONCLE
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
est
atteint
à
18h34.
Monsieur
le
Maire
ouvre
la
séance
et
souhaite
la
bienvenue
à
Janis
Bôhne,
jeune
allemand
de
18
ans
en
SVE
(Service
Volontaire
Européen)
accompagné
de
son
tuteur,
Didier
BOURGOIN,
membre
du
comité
de
jumelage
en
charge
du
programme
SVE.
Janis
se
présente
au
Conseil
municipal.
(Arrivée
de
David
BOUDET
à
18h37)
Janis
intervient
à
l'école,
à
la
structure
jeunesse
et
au
centre
de
loisirs
de
Cagny.
Il sensibilise
les
jeunes
à
la
langue
allemande
et
ouvre
les
enfants
à
d’autres
cultures.
Monsieur
Bourgoin
remercie
la
municipalité
et
les
personnes
en
charge
de
la
structure
jeunesse
pour
l'accueil
de
Janis,
ce
qui
lui permet
une
relation
sociale
indispensable
à l'objectif
du
programme
des
jeunes
en
SVE.
Janis
sera
également
en
relation
avec
les
élus
de
Cagny
concernant
les
projets
futurs
de
la
commune.
Monsieur
le
Maire
remercie
alors
Janis
BOKNE
et
Didier
BOUGOIN
pour
ce
moment
d'échange
et
ces
derniers
quittent
la
salle.
L'ordre
du
jour
suivant
est
abordé :
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
1.
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
5 juillet
2022
VOIES
—
RESEAUX
- EQUIPEMENTS
2.
llluminations
2022
Commune
de
CAGNY
-— Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18/10/2022 AFFAIRES
FINANCIERES
Gym
Equilibre
—
Subvention
Subvention
à
la
coopérative
scolaire
Subvention
à
l'AJ
Cagny
Basket-Ball
Ligue
de
l'Enseignement
de
Normandie
- Subvention
Remboursement
de
subvention
No GE
PERSONNEL
COMMUNAL
8.
Création
de
poste
—
Modification
de
la délibération
n°
2022/003
9.
Informations
SPORTS
-— LOISIRS
- CULTURE
10.
Bibliothèque
- Convention
de
partenariat
pour
le
développement
des
ressources
numériques
dans
les
bibliothèques
publiques
du
Département
du
Calvados
11.
Bilan
des
journées
européennes
du
patrimoine
du
17
septembre
2022
12.
Association
« Art
Floral
» - Assemblée
générale
extraordinaire
du
22/09/2022
COMPTE
RENDU
DES
COMMISSIONS
13.
Commission
«
Urbanisme
»
du
19/09/2022
14.
Commission
«
Voiries
—
Réseaux
- Equipements
»
du
30/09/2022
15.
Commission
«
Jeunesse
»
du
12/10/2022
16.
Commission
«
Gestion
des
risques
»
du
13/10/2022
AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
17.
CDC
Val
ès
dunes
:
liste
des
délibérations
examinées
lors
du
conseil
communautaire
du
8/09/2022
18.
CDC
Val
ès
dunes
: adoption
du
règlement
général
des
collectes
de
déchets
AFFAIRES
DIVERSES
19.
Informations
diverses
20.
Planning
trimestriel
21.
Questions
diverses
APPROBATION
DU PROCES-VERBAL
APPROBATION
DUÜ
PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13/09
2022
délibération
2022/084
I convient
d'approuver
le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13
septembre
2022.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
(13
voix
POUR) :
“ Approuve
le procès-verbal
de
la
séance
du
13
septembre
2022.
VOIES
- RESEAUX
- EQUIPEMENTS
ILLUMINATIONS
2022
délibération
2022/085
Michel
Decambos
donne
une
explication
sur
le bien
fondé
de
ne
pas
mettre
en
place
les
illuminations
de
Noël
en
raison
de
l'augmentation
importante
des
tarifs
de
l’électricité
ainsi
que
le
risque
de
coupure
d'alimentation
électrique
sur
une
partie
de
la
France
en
cette
période
de
très
forte
consommation
(source
EDF).
Commune
de
CAGNY
-— Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18/10/2022 Magali
Loncle
indique
que
la
question
a
été
posée
lors
du
dernier
bureau
municipal
et
qu'elle
est
plutôt
favorable
à
la
mise
en
place
des
illuminations
contrairement
à
trois
membres
du
bureau
municipal. (Arrivée
de
Sophie
PHILIPPE
à
18h52)
Un
débat
s'instaure.
Plusieurs
conseillers
municipaux
évoquent
le
côté
festif
des
illuminations
pour
les
enfants.
D'autres
préfèreraient
s’en
passer.
Laurence
Maurey
propose
un
compromis
en
illuminant
uniquement
les
rues
principales
et
les
commerces
en
centre
bourg.
Une
majorité
de
conseillers
proposent
d’illuminer
la
RD
613
et
la
crèche.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
(11
voix
POUR,
3 voix
CONTRE)
:
»“
décide
la mise
en
place
des
illuminations
des
fêtes
de
fin
d'année
uniquement
sur la
RD
613
et
la
crèche
et
de
réduire
la
période
d'illumination,
«
donne
à
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
pouvoir
de
poursuivre
l'exécution
de
la
présente
délibération
en
prenant
toutes
dispositions
nécessaires
et
notamment
en
signant
les
documents
s’y
rapportant.
[AFFAIRES FINANCIERES
GYM
EQUILIBRE
- SUBVENTION
délibération
2022/086
Depuis
2018,
le conseil
municipal
subventionne
le
«
programme
équilibre
» en
prenant
en
charge
la
cotisation
d'adhésion
des
habitants
de
Cagny
hors
EHPAD,
Jusqu'alors
le
Club
de
l'Amitié
réglait
le
prestataire
et
la
participation
de
la
commune
était
versée
sous
forme
de
subvention
au
Club
de
l'Amitié.
Le
prestataire
du
Club
de
l'Amitié
ayant
arrêté
les
cours,
ceux-ci
sont
réalisés
désormais
par
l'association
Gym
Expression
en
Val
ès
dunes.
Pour
l’année
2021/2022,
ia
dépense
s'est
élevée
à
819
€
(26
adhérents
x
coût
de
la
licence
de
31,50
€).
Pour
l'année
2022/2023,
Monsieur
le
Maire
propose
de
renouveler
l’aide.
Le
coût
de
la licence
ayant
fortement
augmenté
passant
de
31,50
€
à
43
€,
Monsieur
le
Maire
propose
une
aide
de
35
€
par
adhérent
(hors
EHPAD)
et
de
verser
cette
aide
sous
forme
de
subvention
à
l'association
Gym
Expression
en
Val
ès
dunes
afin
que
cette
dernière
déduise
cette
somme
de
la
cotisation
comprenant
cette
licence
à
réclamer
aux
adhérents.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
(14
voix
POUR)
:
"
décide
de
prendre
en
charge,
pour
l'année
2022/2023,
la
cotisation
d'adhésion
au
« programme
équilibre
»
à
hauteur
de
35
€ pour
les
personnes
de
Cagny
hors
EHPAD,
“
dit que
la participation
sera
versée
sous
forme
de
subvention
à l'association
Gym
Expression
en
Val
ès
dunes
afin
que
cette
dernière
déduise
cette
somme
de
la
cotisation
comprenant
cette
licence
à
réclamer
aux
adhérents,
=
donne
à
Monsieur
le
maire
pouvoir
de
poursuivre
l'exécution
de
la
présente
délibération
en
prenant
toutes
dispositions
nécessaires
et
notamment
en
signant
les
documents
s'y
rapportant.
Commune
de
CAGNY
—
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18/10/2022 SUBVENTION
À
LA
COOPERATIVE
SCOLAIRE
délibération
2022/087
Le
repas
de
la
cantine
scolaire
de
l'année
2021
avait
été
annulé
en
raison
de
la
crise
sanitaire.
Pour
compenser
cette
annulation,
les
enfants
étaient
allés
au
cinéma
et
le conseil
municipal
avait
accordé
une
subvention
exceptionnelle
à
la
coopérative
scolaire.
Cette
année,
le
repas
de
Noël
sera
difficile
à
organiser
en
raison
des
travaux
d'extension
du
restaurant
scolaire.
Monsieur
le
Maire
propose
de
renouveler
cette
opération
et
d'accorder
une
subvention
exceptionnelle
à
la
coopérative
scolaire
d’un
montant
de
1
618,50
€
(coût
du
cinéma,
transport
par
bus
compris
: 6,50
€
x 249
élèves).
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
(14
voix
POUR)
:
*
décide
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
à
la
coopérative
scolaire
de
1
618,50
€,
*
donne
à
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
pouvoir
de
poursuivre
l'exécution
de
la
présente
délibération
en
prenant
toutes
dispositions
nécessaires
et
notamment
en
signant
les
documents
s'y
rapportant.
SUBVENTION
A
L'AJ
CAGNY
BASKET-BALL
délibération
2022/088
Monsieur
le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
de
4
600
€
à
l'association
AJ
Cagny
Basket-Ball
pour
compenser
des
frais
liés
à
la
progression
sportive
des
équipes
de
l'association
en
pré-nationale.
Après
délibération,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité
(14
voix
POUR)
:
*
décide
de
verser
une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
AJ
Cagny
Basket-Ball
de
4
600€,
“
donne
à
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
pouvoir
de
poursuivre
l'exécution
de
la
présente
délibération
en
prenant
toutes
dispositions
nécessaires
et
notamment
en
signant
les
documents
s'y
rapportant.
LIGUE
DE
L'ENSEIGNEMENT
DE
NORMANDIE
- SUBVENTION
délibération
2022/089
Lors
du
forum
des
associations,
la
Ligue
de
l'Enseignement
de
Normandie
a tenu
un
stand
de
vente
de
boissons
et
nourriture.
Pour
aider
les jeunes
de
nos
structures
jeunesse
à financer
leurs
activités,
la
commune
a
offert
des
boissons
pour
un
montant
de
67,50
€
(soixante
sept
euros
cinquante
centimes).
Monsieur
le
Maire
propose
de
prendre
en
charge
cette
participation
de
67,50
€
sous
forme
de
subvention
qui
sera
versée
à
la
Ligue
de
l'Enseignement
de
Normandie
dans
le
cadre
de
son
autofinancement.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
(14
voix
POUR) :
“
décide
de
verser
une
participation
à
la
Ligue
de
l'Enseignement
de
Normandie
sous
forme
de
subvention
d'un
montant
de
67,50
€ (soixante
sept
euros
cinquante
centimes),
“
donne
à
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
pouvoir
de
poursuivre
l'exécution
de
la
présente
délibération
en
prenant
toutes
dispositions
nécessaires
et
notamment
en
signant
les
documents
s'y
rapportant.
REMBOURSEMENT
DE
SUBVENTION
délibération
2022/090
Lors
de
la
dernière
commission
«
Finances
»,
une
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
l'association
AJ
Cagny
Basket-Ball
a
été
examinée.
Commune
de
CAGNY
-— Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18/10/2022 Les
membres
de
la
commission
ont
demandé
des
explications
à
l'association
concernant
le montant
inscrit
sur
le
compte
courant
: une
somme
de
18
000
€
du
livret
A
de
l'association,
correspondant
à
des
versements
de
subventions
de
la commune,
avait
été
reversée
sur
ce
compte
courant.
Monsieur
le
Maire
demande
le
remboursement
de
cette
somme
comme
il l'avait
évoqué
précédemment
avec
le
président
du
club.
Après
délibération,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité
(14
voix
POUR)
:
=
demande
le remboursement
de
la
somme
de
18
000
€ à l'association
AJ
Cagny
Basket-Ball,
*
donne
à
Monsieur
le
Maire
pouvoir
de
poursuivre
l'exécution
de
la
présente
délibération
en
prenant
toutes
dispositions
nécessaires
et
notamment
en
signant
les
documents
s'y
rapportant.
PERSONNEL
COMMUNAL
CREATION
DE
POSTES
- MODIFICATION
DE
LA
DELIBERATION
N°
2022/003
délibération
2022/091
Monsieur
le
Maire
expose
qu'il
convient
d'apporter
un
complément
à
la
délibération
n°
2022/0903
du
11
janvier
2022
comme
suit
:
-
ces
emplois
permanents
créés
pourront
être
pourvus
par
des
agents
contractuels
en
vertu
d'un
contrat
à durée
déterminée
sur
le fondement
de
l’article
| 332-8,2°,
ou
L 332-13
ou
L332-
14
du
code
général
de
la fonction
publique.
Après
délibération,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité
(14
voix
POUR) :
“
valide
la
modification
de
la
délibération
n°
2022/003
du
11
janvier
2022
comme
ci-dessus
mentionné,
“
donne
à
Monsieur
le
Maire
pouvoir
de
poursuivre
l’exécution
de
la
présente
délibération
en
prenant
toutes
dispositions
nécessaires
et
notamment
en
signant
les
documents
s'y
rapportant.
INFORMATIONS Monsieur
le
Maire
informe
qu'une
candidature
a
été
retenue
pour
le
remplacement
du
poste
de
chargée
de
communication
/ agent
de
gestion
administrative
et
que
des
entretiens
sont
en
cours
pour
le
remplacement
du
poste
du
service
ressources
humaines.
SPORTS
- LOISIRS
- CULTURE
BIBLIOTHEQUE
-
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
POUR
LE DEVELOPPEMENT
DES
RESSOURCES
NUMERIQUES
DANS
LES
BIBLIOTHÈQUES
PUBLIQUES
DU
DEPARTEMENT
délibération
2022/092
La
bibliothèque
du
Calvados,
gérée
par
le
Département,
a
pour
objectif
de
favoriser
la
lecture
publique
en
soutenant
un
réseau
de
bibliothèques
publiques.
Pour
permettre
de
répondre
au
mieux
aux
attentes
des
usagers
et
face
à
l’évolution
des
pratiques
culturelles,
le
Département
a
souhaité
mettre
un
accent
particulier
sur
les
ressources
numériques.
Ce
projet
de
développement
et d'accessibilité
des
ressources
numériques
prend
la forme
de
la
Boîte
numérique,
un
site
internet
proposant
des
films,
de
l'autoformation,
de
la
presse
en
ligne,
des
contenus
jeunesse,
des
jeux
vidéo
en
ligne,
des
contenus
musicaux,
des
livres
numériques.
Les
principales
modalités
d'adhésion
sont
:
-
une
adhésion
annuelle
payante
sur
la
base
de
0,15
€
par
an
et
par
habitant,
soit
pour
1966
habitants,
294,90
€,
-
Une
adhésion
valable
pour
quatre
ans
soit
du
1/01/2022
au
31/12/2025,
-
La
signature
d’une
convention
entre
la
commune
et
le
Département
du
Calvados.
Commune
de
CAGNY
—
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18/10/2022 Après
délibération,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité
(14
voix
POUR)
:
»
Valide
les
termes
de
la
convention
de
partenariat
pour
le
développement
des
ressources
numériques
dans
les
bibliothèques
publiques
du
Calvados,
* Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention,
«
Donne
à
Monsieur
le
Maire
pouvoir
de
poursuivre
l'exécution
de
la présente
délibération
en
prenant
toutes
dispositions
nécessaires.
BILAN
DES
JOURNEES
EUROPÉENNES
DU
PATRIMOINE
DU
17
SEPTEMBRE
2022
{Rapporteur
Magali
LONCLE)
Lors
des
journées
européennes
du
patrimoine,
une
visite
du
cimetière
a
été
organisée
avec
la
participation
de
Monsieur
Jean-Paul
Hauguel.
La
journée
s'est
bien
passée
avec
dix-sept
participants
sur
trois
visites.
Monsieur
Hauguel
a été
très
satisfait
des
échanges
et
des
rencontres
de
cette
journée.
Il
remercie
la
municipalité
et
reste
à
disposition
pour
d'autres
évènements.
Le
pot
offert
par
la
commune
en
fin
de
visite
a
été
apprécié
et
les
participants
ont
remercié
la
commune
pour
cette
journée.
Monsieur
Hauguel
a
proposé
une
nouvelle
visite
le
22
octobre
2022
à
14h.
ASSOCIATION
__« ART
FLORAL
»_
-
_ASSEMBLEE
GENERALE
EXTRAORDINAIRE
DU
22/09/2022 {Rapporteur
Laurence
MAUREY)
Un
nouveau
bureau
a
été
élu :
-__
Présidente
: Madame
Catherine
Pavie
-
Secrétaire
: Madame
Nicole
Riou
-__
Trésorière
: Madame
Martine
Levert
Un
seul
cours
est
proposé
pour
le
moment
le
mercredi
à
14h.
Les
points
suivants
ont
été
consignés
: changement
de
banque,
changement
de
dénomination
de
l'association,
modification
des
statuts.
Des
soirées
rencontres
des
adhérents
sont
prévues.
COMPTE
RENDU
DES
COMMISSIONS
COMMISSION
«
URBANISME
»
DU
19/09/2022
(Rapporteur
Pascal
GENISSEL)
Claude
Jean
Investissement
et
le
promoteur
Cogedim
sont
venus
présenter
le
projet
sur
les
macrolots
situés
au
fond
du
domaine
de
La
Boissière,
tranches
4
et
5
de
l'opération.
Le
permis
de
construire
sera
déposé
d'ici
la fin
de
l’année.
COMMISSION
«
VOIRIES
—
RESEAUX
—
EQUIPEMENTS
»
DU
30/09/2022
(Rapporteur
Michel
DECAMBOS)
Les
points
suivants
ont
été
abordés
:
-
Un
parking
personnes
handicapées
près
de
la
pharmacie
-
La
voie
des
commerces
près
du
Crédit
Agricole
-
La
rue
du
Petit
Bois
étant
très
étroite,
prévision
d’un
sens
unique
-_
Proposition
d’un
giratoire
place
Gauderlot
-__
Circulation
au
niveau
de
l'Orangerie
: proposition
de
passer
cette
voie
à 20
km/h
-_
Travaux
en
cours
rue
du
Lucet
-__
Réalisation
de
plusieurs
ralentisseurs
type
dos
d'âne
installés
sur
la
commune
-__
Marquage
pour
le
passage
des
enfants
le
long
du
foyer
rural
ainsi
que
des
blocs
afin
que
les
voitures
ne
gênent
pas
le
passage
Commune
de
CAGNY
—
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18/10/2022 Magali
Loncle
précise
qu'il
n’y
a
pas
de
panneaux
pour
signaler
les
dos
d'âne
route
de
Troarn.
Michel
Decambos
répond
que
l’entreprise
à
été
contactée
pour
faire
le
nécessaire.
Sophie
Philippe
demande
des
nouvelles
de
la
boucle
de
détection
des
feux.
Michel
Decambos
précise
que
le
SDEC
n'a
pas
encore
donné
de
réponse
et
que
le
SDEC
a
déjà
été
relancé.
COMMISSION
«
JEUNESSE
»
DU
12/10/2022
{Rapporteur
Laurence
MAUREY)
La
nouvelle
animatrice
a
été
présentée
et
elle
est
très
populaire
auprès
des
jeunes.
Le
local
jeunes
accueille
jusqu'à
24
personnes.
Guillaume
Lecoeur
pose
la
question
de
la
limite
d'âge
pour
pouvoir
accéder
au
local
jeunes.
Laurence
Maurey
répond
que
les jeunes
peuvent
participer
au
local
jeunes
à
partir
de
11
ans
ou
de
leur
entrée
au
collège
et
qu'elle
reverrait
cette
règle
avec
Blandine
Wassner
de
la
Ligue
de
l'Enseignement
de
Normandie.
Laurence
Maurey
aborde
ensuite
le
bilan
des
vacances
d'été.
Recruter
des
animateurs
devient
difficile
alors
que
depuis
la
rentrée
les
effectifs
ont
beaucoup
augmenté. Si
ces
effectifs
se
maintiennent,
il faudra
prévoir
un
animateur
de
plus.
L'Etat
envisage
de
supprimer
le contrat
engagement
éducatif
et cela
représentera
un
coût
plus
élevé
pour
la
commune.
Les
vacances
d'été
représentant
trois
semaines
au
mois
de
juillet,
il faut
réfléchir
à
l'ouverture
du
centre
pendant
une
semaine
au
mois
d'août.
Cela
n'engendrera
pas
de
coût
supplémentaire
pour
la
commune
puisque
le
budget
est
prévu
pour
quatre
semaines.
Il faudra
prévoir
ce
sujet
à
l’ordre
du jour
du
conseil
municipal
pour
ouverture
du
centre
une
semaine
en
août.
COMMISSION
«
GESTION
DES
RISQUES
»
DU
13/10/2022
{Rapporteur
Pascal
GENISSEL)
Pascal
Génissel
a
besoin
de
conseillers
municipaux
pour
contacter
tous
les
habitants
de
Cagny
avant
le
déminage
prévu
le
20
novembre
prochain
et
qu'il
faudrait
commencer
cette
opération
dès
vendredi
prochain.
Une
nouvelle
réunion
aura
lieu
jeudi
27
octobre
2022.
AFFAIRES
INTERCOMMUNALES
CDC_VAL_ES
DUNES
-
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
8/09/2022
(Monsieur
le
Maire,
rapporteur)
Monsieur
le
Maire
informe
que
la
commune
a
reçu
la
liste
des
délibérations
du
conseil
communautaire
du
8/09/2022
et
que
le
procès-verbal
du
dernier
conseil
communautaire
sera
présenté
lors
du
prochain
conseil
municipal.
CDC
VAL
ES
DUNES
-
ADOPTION
DU
REGLEMENT
GENERAL
DES
COLLECTES
DE
DECHETS Monsieur
le
Maire
précise
que
la
commune
a
reçu
le
règlement
général
des
collectes
de
déchets
et
qu'il
a
été
communiqué
à
chaque
conseiller
municipal.
Commune
de
CAGNY
—
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18/10/2022 AFFAIRES
DIVERSES
INFORMATIONS
DIVERSES
Les
informations
suivantes
sont
communiquées
aux
membres
du
conseil
municipal
:
1.
Remerciements
:
-
La
Banque
Alimentaire
du
Calvados
pour
l'octroi
d'une
subvention
de
450
€
-
_EFS
(Etablissement
Français
du
Sang)
pour
l’aide
lors
de
la
collecte
du
7
septembre
2022
(50
candidats
au
don)
2.
Horaires
du
bureau
de
poste
de
Cagny
à
compter
du
5
décembre
2022
: à
partir
du
5
décembre
2022,
le
bureau
de
poste
de
Cagny
sera
ouvert
les
lundi,
mardi,
mercredi,
jeudi
et
vendredi
de
14h30
à
18h00
et
le samedi
de
9h00
à
12h00.
3.
Basic
Fit
: une
salle
de
fitness,
Basic
Fit,
s'installera
à
la
place
de
l'ancien
Carrefour
Contact.
Après
trois
mois
de
travaux,
l'ouverture
est
prévue
au
deuxième
trimestre
2023.
Le
conseil
municipal
déplore
qu'aucune
enseigne
alimentaire
n'ait
pu
s’aligner
sur
le
loyer
demandé.
4.
Thé
dansant
du
13
novembre
2022
: vu
ie
nombre
d'inscriptions
peu
élevé,
ce
thé
dansant
ouvert
dans
un
premier
temps
en
priorité
aux
Cagnais,
est
également
ouvert
aux
extérieurs.
PLANNING
DES
REUNIONS
Le
planning
des
réunions
couvrant
la
période
de
septembre
à
décembre
2022
est
communiqué
aux
élus. QUESTIONS
DIVERSES
Nelly
Leboucher
interroge
au
sujet
des
illuminations
des
fêtes
de
fin
d'année
des
particuliers.
Celles-
ci seront-elles
autorisées
?
Magali
Loncle
répond
que
les
particuliers
feront
ce
qu'ils
souhaitent
mais
il n'y
aura
pas
de
concours.
Guillaume
Lecoeur
intervient
sur
deux
points
:
-
demande
concernant
les
rondes
de
la
gendarmerie.
Pascal
Génissel
lui
répond
que
des
rondes
supplémentaires
sont
effectuées.
-
création
d'un
conseil
municipal
des
jeunes.
Laurence
Maurey
indique
que
la
création
interviendra
à
mi-mandat
en
association
avec
la
Ligue
de
l'Enseignement
de
Normandie.
Sandrine
Bourdon
demande
la
date
de
la
cérémonie
des
vœux
du
Maire.
Monsieur
le
Maire
répond
que
la
date
a
été
fixée
au
13
janvier
2023.
Laurence
Maurey
informe
qu'elle
aura
un
rendez-vous
avec
Monsieur
Dumont
le
24
octobre
prochain
au
sujet
de
la
résiliation
du
bail
du
foyer
rural.
David
Boudet
interroge
au
sujet
du
projet
des
pistes
cyclables,
à savoir
s'il faut
une
délibération
du
conseil
municipal.
Magali
Loncle
précise
que
le mail
de
la Communauté
de
Communes
Val
ès
dunes
avait
pour
objet
une
communication
aux
mairies
afin
d'obtenir
leurs
observations
ou
remarques.
Yoann
Gibon
intervient
au
sujet
des
échanges
concernant
l'éclairage
public
liés
aux
économies
d'énergie
mais
que
la
question
n'a
pas
été
posée
concernant
les
économies
d'énergie
dans
les
bâtiments.
Suit
une
discussion
au
sujet
des
réglages
de
température
dans
les
bâtiments
et
notamment
des
règles
à
respecter
dans
les
salles
occupées
par
les
associations.
Un
rappel
est
prévu
afin
de
ne
pas
gaspiller
l'énergie.
Commune
de
CAGNY
-- Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18/10/2022 Magali
Loncle
précise
qu'il
faudrait
changer
les
interrupteurs
des
bâtiments
par
des
détecteurs
dès
que
cela
est
utile
et
possible. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h07
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Maghli
LONCLE
>
Eric
MARGERIE
Commune
de
CAGNY
-
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
18/10/2022