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Déliberation - 2026 2 19 Page signatures budget tourisme
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valserres.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 2 19 Page signatures budget tourisme)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Famille,
PWURIVINE © IVUURISDWIE “ LLOT VA - DF » LULD
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : 25°
Nombre de suffrages exprimés : 34
VOTES :
Pour: 30
Contre : 0
Abstentions : [|
Date de convocation : 17/02/2026
Présenté par M. Joël BONNAFFOUX, Président,
À La Bâtie-Neuve le 10/03/2026
M. Joël BONNAFFOUX, Président,
Délibéré par l'assemblée, réunie en session La Bâtie-Neuve
À La Bâtie-Neuve, le 10/03/2026
Les membres de l'assemblée délibérante,
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel ,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain , Vice-Président
BONNAFFOUX Joël , Président
BONNAFFOUX Luc ,
BOREL Christian ,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves ,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard,
Page 35
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260310-D2026219-BF en date du 12/03/2026 ; REFERENCE ACTE : D2026219 NPNINIVINIR TI UOIUINE © VVOT VA = Dr »« LUZD
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
MICHEL Francine ,
NICOLAS Laurent,
OLLIVIER Vincent,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel ,
ROUX Lionel ,
SARRAZIN Joël,
SARRET Jean,
SAUMONT Catherine ,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente
SPOZI0 Christine ,
VANDENABEELE Magali,
Nota. — L'ajout des signataires est facultatif.
Certifié exécutoire par M. Joël BONNAFFOUX, Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260310-D2026219-BF en date du 12/03/2026 ; REFERENCE ACTE : D2026219