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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valserres.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 2 10 Page signatures budget assainissement)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Famille,
BUUVEI ADDAINISDEMENT - DEKVICE ASSAINISSÈEMENI SERRE PONCON VAL D'AVANCE - BP - 2026
IV — ANNEXES
ARRETE ET SIGNATURES
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : IS
Nombre de suffrages exprimés : 31
VOTES :
Pour: 3j
Contre : O
Abstentions : D
Date de convocation : 17/02/2026
Présenté par M. Joël BONNAFFOUX, Président,
A La Bâtie-Neuve le 10/03/2026
M. Joël BONNAFFOUX, Président,
Délibéré par l'assemblée, réunie en session La Bâtie-Neuve
A La Bâtie-Neuve, le 10/03/2026
Les membres de l'assemblée délibérante,
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien,
BETTI Alain , Vice-Président
BONNAFFOUX Joël , Président
BONNAFFOUX Luc,
BOREL Christian,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie ,
KUENTZ Adèle,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert,
MAENHOUT Bernard,
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AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260310-D2026210-BF en date du 12/03/2026 ; REFERENCE ACTE : D2026210 2 mean mms vx wmv ANCE - BP - 2026
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
MICHEL Francine , _ % Ç
â PT LÉ
NICOLAS Laurent, n
+
OLLIVIER Vincent , ne,
PARENT Michèle , < = d Î - —
PHILIP Michel , JUS
ROUX Lionel , 5
SARRAZIN Joël , a.
SARRET Jean,
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente =
SPOZIO Christine , En |
2
VANDENABEELE Magali, LR
Nota. — L'ajout des signataires est facultatif
Certifié exécutoire par M. Joël BONNAFFOUX, Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
SAUMONT Catherine , s —
A le
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