Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2026 2 7 P
Déliberation - 2026 2 19 Page signatures budget tourisme
Déliberation - 2026 2 13 Page signatures budget OM
Déliberation - 2026 2 10 Page signatures budget assainissement
Déliberation - 2024 3 9 PJ Budget SPANC page signatures
Déliberation - 2026 2 4 PJ Page signatures budget AEP
unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon Val d'Avance
Déliberation - 2022 2 2 PJ CA budget SPANC 2021 signatures
Déliberation - 2022 2 5 PJ budget SPANC 2022 signatures
Déliberation - 2026 2 26 Page signatures budget general
Déliberation - 2026 2 7 PJ Page signatures budget SPANC
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valserres.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 2 7 PJ Page signatures budget SPANC)
Thèmes du document : Démocratie, Mode, textile et habillement, Famille,
OFANC - OPANL - LVLSPVA - BP - ZU26
IV — ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
Nombre de membres en exercice : 33
Nombre de membres présents : @S
Nombre de suffrages exprimés : 3 1
VOTES :
Pour: 31
Contre : 0
Abstentions : 0
Date de convocation : 17/02/2026
Présenté par M. Joël BONNAFFOUX, Président,
À La Bâtie-Neuve le 10/03/2026
M. Joël BONNAFFOUX, Président,
Délibéré par l'assemblée, réunie en session La Bâtie-Neuve
À La Bâtie-Neuve, le 10/03/2026
Les membres de l'assemblée délibérante,
ACHARD Liliane ,
AUBIN Daniel ,
BAILLE Juliette ,
BARISONE Sébastien ,
BETTI Alain, Vice-Président
BONNAFFOUX Joël , Président
BONNAFFOUX Euc,
BOREL Christian ,
BREARD Jean-Philippe ,
CARRET Bruno,
CESTER Francis , Vice-Président
CHIARAMELLA Yves,
CLAUZIER Elisabeth , Vice-Présidente
DURIF Marlène ,
ESTACHY Jean-François ,
EYRAUD Joël,
FACHE Valérie,
KUENTZ Adèle ,
LESBROS Pascal,
LEYDET Gilbert, E ET
MAHENOUT Bernard,
Page 23
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260310-D202627-BF en date du 12/03/2026 ; REFERENCE ACTE : D202627 SFANC - 5PANC - CCSPVA - BP - 2026
IV —- ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D
MICHEL Francine ,
NICOLAS Laurent,
OLLIVIER Vincent,
PARENT Michèle ,
PHILIP Michel , LA
RGUXILional LE Le
SARRAZIN Joël,
À A —
SARRET Jean, Los
rt" _ LE
SAUMONT Catherine , ER
SAUNIER Clémence , Vice-Présidente == CR
SPOZIO Christine , SA \
VANDENABEELE Magali , AT
TE
Co
Nota. — L'ajout des signataires est facultatif
Certifié exécutoire par M. Joël BONNAFFOUX, Président, compte tenu de la transmission en préfecture, le , et de la publication le
A ,le
Page 24
AR CONTROLE DE LEGALITE : 005-200067320-20260310-D202627-BF en date du 12/03/2026 ; REFERENCE ACTE : D202627