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Déliberation - Liste deliberations CM 25022025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 25022025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
du Conseil Municipal du 25 février 2025
Article L 2121-25 du CGCT modifié par l’ordonnance n°2021-1310 :
Dans un délai d’une semaine, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune, lorsqu’il existe.
Liste des délibérations de la séance
n° d’ordre Objet Approuvée ou Rejetée
1 2025-001 Modalité de mise en œuvre du télétravail Approuvée
2 2025-002 Création et suppression de postes – Tableau des effectifs Approuvée
3 2025-003 Reversement de la TCCFE pour les Communes de plus de 2 000 habitants Approuvée
4 2025-004 Acceptation d’un legs Approuvée
5 2025-005 Acquisition foncière non bâti des parcelles section AB n°90 et n°91 Approuvée
6 2025-006 Demande de subvention au CD13 – Travaux de proximité – Réfection de toitures de bâtiments communaux Approuvée
7 2025-007 Demande de subvention au CD13 – Travaux de proximité – Réhabilitation de l’Église Saint Jacques le Mineur Approuvée
8 2025-008 Convention S.I Haut de l’Arc Approuvée
9 2025-009 Approbation d’une convention cadre portant déploiement des ateliers de la Métropole à destination des agents de ses communes membres Approuvée