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Déliberation - Liste deliberations CM 18062024
Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune de Belcodène.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 18062024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
Commune de BELCODÈNE
FEUILLET DE CLÔTURE
du Conseil Municipal du 18 juin 2024
Mairie de BELCODÈNE
Article R 2121-9 du CGCT modifié par décret n°2021-1311 : Chaque feuillet clôturant une séance rappelle les numéros d'ordre des délibérations prises et comporte la liste des membres présents et une place pour la signature du maire et du ou des secrétaires de séances.
L'an deux mille vingt-quatre, le 18 juin, à 18 heures 30, le Conseil Municipal de BELCODÈNE, dûment convoqué, s’est réuni sous la présidence de M. Patrick PIN, Maire de la Commune.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 19.
Date de Convocation du Conseil Municipal : 11/06/2024.
Présents : Patrick PIN, Gabriel SCHANG, Évelyne COQUERAN, Jean-Noël BISACCIA, Patrick VAN MOERKERCKE, Gilles COLLOMB, Laurent JULLIEN, Julie MACHET, Sandrine MAROC, Francis
BONORA, Claudia CUORDIFEDE, Valérie SCOTTO DI CESARE.
Absents : Audrey CICCARIELLO, Barbara GANGI, Antoine DUPLA
Absents ayant donné procurations : Pierre TAGLIAFERRO à Gabriel SCHANG, Nathalie CRESPY à Patrick PIN, Gilbert CIAMPI à Évelyne COQUERAN, Jean-François BERNARD à Valérie SCOTTO DI CESARE.
Secrétaire de séance : Évelyne COQUERAN
Liste des délibérations de la séance
n° d'ordre Objet ÊP late
1 2024-033 | Dépenses au comptes 623 « Publicité, Publications, relations publiques » Approuvée
2 2024-034 | Acquisition foncière Consorts ROULPH Approuvée
3 2024-035 | Acquisition foncière : Demande de subvention auprès du CD13 Approuvée
4 2024-036 | Subvention exceptionnelle au Club de Twirling bâton de Gréasque Approuvée
5 2024-037 | Convention de partenariat avec le CD13 et le SDIS pour l'amélioration de la prévention incendie. Approuvée
6 2024-038 | Convention de partenariat culturel « Provence en scène » 2024/2025 avec le CD13 Approuvée
7 2024-0390 Dre de la Commune à la charte en faveur de la protection du martinet noir proposée par le Approuvée
Signature du Maire
Patrick PIN Evelyne COQUERAN
Signature de la secrétaire de séance