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Conseil Municipal - 30 Budget primitif communal 2016
Document publié le Mardi 19 avril 2016 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 30 Budget primitif communal 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 19 AVRIL 2016 A 20 H 15 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 22 L’An Deux Mil Seize, le 19 AVRIL A 20 H 15 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni 20 avril 2016 au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoit, Maire.
3ème séance 2016
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALERIO Philippe, Mme GEROME Line, M. DAUTREY Roland, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme BOULANGER Annie, Mme LAVAL Christiane, Mme RENAUX Anne-Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, Mme PANO-WENTZEL Marylène, M. ROMARY Fabrice, Mme ANDRÉ Sophie, M. GILET Dominique, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M . PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme BENOIT Marie-Hélène, Conseillers Municipaux.
Absents excusés : Mme DEMAIZIERE Chantal,
Objet : Budget primitif communal M. CHARDIN Denis, M. FOUCAL Olivier. 2016.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme VINCENT Marie à Mme BOULANGER Annie
M. TARDIEU François à M. PIERRAT Benoît
Mme DUPONT Virginie à M. ROMARY Fabrice
M. DEMENGE Abel à Mme FLICKER Gisèle
N° 30/2016
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David
Monsieur le Maire expose dans le détail le projet de budget primitif communal de 2016, proposé en équilibre aux sommes de 6 956 897, 19 € en section de fonctionnement et de 5 048 904, 43 €, reports de 2015 inclus, en section d’investissement.
Après discussion,
Le Conseil Municipal décide de voter chacun des chapitres du budget
primitif communal 2016, à l’unanimité de ses membres présents et représentés.
Ainsi fait et délibéré, en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,