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Document publié le Samedi 28 mars 2026 par la commune de Juvisy-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche Conseil Municipal 28 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
V I L L E D E
CO N S E I L MU N I CI PAL
S a m e d i 28 Mars à 10h00
Point à l’ordre du Jour :
1. Délégations du Conseil Municipal au Maire
2. Election des représentants élus de la commune de Juvisy-sur-Orge au Conseil de territoire de l’EPT 12 Grand
Orly Seine Bièvre
3. Création des commissions permanentes et élection de leurs membres
4. Représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) EPT Grand Orly Seine
Bièvre
5. Représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) à la Métropole du Grand
Paris
6. Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées (CCAPH) : Désignation des membres
7. Adoption du règlement de fonctionnement de la commission d’appel d’offres
8. Election des membres de la commission d’appel d’offres suite au renouvellement du Conseil Municipal
9. Adoption du règlement de fonctionnement de la commission de concession de service public
10. Élection des membres de la commission de concession de service public suite au renouvellement du Conseil
Municipal
11. Renouvellement de la commission consultative des services publics locaux (C.C.S.P.L) : adoption du
règlement intérieur
12. Élection des membres de la commission consultative des services publics locaux (C.C.S.P.L)
13. Désignation des élus dans les conseils d’école, du collège et lycée
14. Désignation des représentants des élus au sein des différentes associations
15. Désignation des représentants des élus au sein des instances institutionnelles
L I B E R T É • É G A L I T É • F R A T E R N I T É
2026
Salle PIDOUX DE LA MADUÈRE
64, Grande Rue - Juvisy-sur-Orge