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Conseil Municipal - Affiche CM 16 fvrier 2023
Procès Verbal - Affiche
Conseil Municipal - Affiche CM 220623
Déliberation - Affiche v1
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 1er septembre 2015
Procès Verbal - PV Conseil Municipal 30 juin 2016
Conseil Municipal - 2026 10 01 Affiche Conseil Municipal
Document publié le Jeudi 1 octobre 2026 par la commune de Juvisy-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2026 10 01 Affiche Conseil Municipal)
Thèmes du document : Industrie, Justice et droit, Transports,
V I L L E D E
CO N S E I L MU N I CI PAL
J e u d i 1 e r o c t o b r e 2 0 2 6 à 1 9 h 3 0
Point à l’ordre du Jour :
o Arrêt des procès-verbaux des séances du :
o 11 avril 2026
o 23 avril 2026
o 18 juin 2026
o Décisions du maire du au 25 avril 2026 au 15 septembre 2026
1. Prêt à usage entre Ile de France Mobilités et la commune de Juvisy-sur-Orge
2. Remboursement de sujétions liées aux travaux de prolongement du tramway T7
3. Adhésion au groupement de commande pour la livraison, mise en service et maintenance de défibrillateurs automatiques et
semi-automatiques
4. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de carburants en station-service par cartes accréditives et
livraison de carburant.
5. Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de matériels et produits d'entretien et d’hygiène
6. Convention de mise à disposition de locaux sis 9 rue du Docteur Vinot à Juvisy-sur-Orge (salle Les Travées) en faveur de
L'Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre
7. Convention de partenariat pour l'organisation de stages de formation au BAFA sur la Commune de Juvisy-sur-Orge
8. Convention de mise à disposition de locaux et d'occupation des terrains de football
9. Création, désignation et approbation du règlement intérieur de la commission de contrôle financier
10. Admissions de créances en non-valeurs et créances éteintes
11. Adhésion à la centrale d’achat RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)
12. Convention relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Grande
Couronne
13. Recensement (partiel) rénové de la population – Année 2027
14. Convention d’adhésion à la prestation de gestion des dossiers chômage proposée par le Centre interdépartemental de gestion
(CIG) de la Grande Couronne de la Région d’Ile-de-France, pour une durée de trois ans (2026-2029)
15. Convention d’adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire proposée par le Centre interdépartemental de gestion (CIG)
de la Grande Couronne de la Région d’Ile-de-France, pour une durée de trois ans (2027-2030)
16. Convention d'adhésion à la prestation de médecine du travail proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de
la Grande Couronne de la région d'Île-de-France pour une durée de trois ans
17. Adhésion à la convention relative à la mission de médiation proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la
Grande Couronne de la Région d'Ile-de-France
18. Modification du tableau des emplois et des effectifs
L I B E R T É • É G A L I T É • F R A T E R N I T É
2026
Salle PIDOUX DE LA MADUÈRE
64, Grande Rue - Juvisy-sur-Orge