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Conseil Municipal - CONV CM 20231109
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONV CM 20231109)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Mairie
de
Peyrole
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à assisterà
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
Le
Jeudi
9
Novembre
2023
A
20
heures
30
à
la
Mairie
Veuillez
agréer
l'assurance
de
ma
considération
distinguée
Le
Maire.
ORDRE DU
JOUR
-
Approbation
du
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
en
date
du
19
Juillet
2023.
—
ÿ
e
Cihepe
ts
i
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juesh
alrse
duuTES
- Délibération
Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
et
de
l'évaluation
de
droit
commun
des
charges
transférées
2023-2024.
- Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
- Convention
d'instruction
des
actes
d'urbanisme.
- Demande
aide
sociale.
- Devis
sonomètre
et
télécommande
salle
des
fêtes.
- Peinture
et
rambarde
place
de
la
Mairie.
- Colis
Ainés
- Questions
diverses