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Compte-Rendu - CR CM 20231109
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peyrole.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20231109)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Histoire et mémoire,
Département
du
Tarn
République
Française
TARN
COMMUNE
DE
PEYROLE
Nombre
de
membres
Séance
du
jeudi
09
novembre
2023
en
exercice:
13
L'an
deux
mille
vingt
trois
et
le
neuf
novembre,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Richard
BRUNEAU,
Maire.
Présents
: 8
Sont présents:
Alain CAMALET,
Roland
FOULON,
Didier BURATTO,
Gwénaël
GRANGER,
Geneviève
IMART,
Richard
BRUNEAU,
Florian
RAPOSO,
Georges
GEERAERT
Votants:
10
Représentés:
Hervé
DESSENNE
par
Richard
BRUNEAU,
Nathalie
RAMOS
par
Florian
RAPOSO.
Excusés:
Pascal
TARROUX
Absents:,
Gilles
LACROIX,
Emmanuel
CAVAILLES
Secrétaire
de
séance:
Roland
FOULON.
Obiet
:Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
19
Juillet
2023.
M.
le
Maire
rappelle
au
conseil
les
différentes
délibérations
et
sujets
divers
constitutifs
du
précédent
conseil.
M.
le
Maire
demande
l'approbation
du
conseil
municipal
précédent.
Le
conseil
APPROUVE
ce
compte-rendu,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2023-11-09-01
Délibération
et
approbation
du
PCS
(plan
communal
de
sauvegarde):
La
commune
n'étant
pas
dotée
officiellement
d’un
plan
de
sauvegarde
communal
car
ily
a
quelques
années
un
précédent
PCS
avait
été
rédigé
succinct,
un
nouveau
PCS
a
été
rédigé
sur
demande
de
la
Préfecture.
M.
le
Maire
rappelle
au
conseil
les
principaux
chapitres
de
celui-ci
:présentation
complète
de
la
Commune,
sa
situation
et
sa
localisation
ces
caractéristiques
géographiques,
gé
ologiques,
hydrographiques,
climatologiques,
écologiques
ainsi
que
les
risques
associés
présents
dans
la
commune,
avec
annexes,
cartes
et
arrêtés
associés.
Les
risques
incendies
sont
également
présents
dans
ce
rapport
et
une
mise
à jour
sera
à
faire
car
la
commune
travaille
sur
des
améliorations
à
plusieurs
endroits.
En
cas
de
nécessité,
des
personnes
ont
donné
leur
accord
pour
éventuellement
être
sollicitées
dans
les
situations
de
crises
le
nécessitant.
M.
le
Maire
demande
/’ approbation
du
rapport
avec
incorporation
des
modifications
et
commentaires
mentionnés.
Le
conseil
APPROUVE
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:
N°2023-11-09-02
Approbation
du
rapport
de
la
CLECT
et
de
l’évaluation
de
droit
commun
des
charges
transférées
2023-2024:
Monsieur
G.
GRANGER
explique
qu'il
y
a
aura
peu
de
changement
pour
la
commune
concernant
l'attribution
compensatoire
à
verser
à
la
communauté
d'agglomération,
elle
est
de
55289€
en
2023
et
pour
2024
le
montant
estimé
est
de
55209€,
avec
un
ajout
estimé
de
9000€
pour
le
transport
scolaire
(mobilité)
: Il
y
aura
en
effet
en
2024
le
transfert
de
la
mobilité
liée
aux
trans
ports
scolaires.
La
commune
versera
sa
contribution
à
l’agglomération
plutôt
qu'à
la
FEDERTEP.
Une
délibération
communale
aura
lieu
en
2024
:
En
préparation
il
sera
chiffré
les
coûts
communaux
des
précédentes
années
afin
de
comparer
les
futures
valorisations.
M.
le
Maire
demande
l'approbation
les
AC
de
l’ année
2023,
égales
aux
Prévisions.
ET
une
provision
de
9000€
pour
la
mobilité
scolaire.
Le
conseil
APPROUVE
ce
rapport,
2
pour,
0
contre,
8
ABSTENSIONS.
Objet
:N°2023-11-09-03
Adoption
de
la
nomenclature
budgétaire
et
comptable
M57
Mme
Joëlle
COLS
présente
:
||
y
a
une
simplification
de
la
nomenclature
comptable
et
plus
de
souplesse
pour
la
comptabilité
communale
au
quotidien.
M.
le
Maire
demande
l'approbation
les
AC
de
l’année
2023,
égales
aux
Prévisions.
ET
de
la
provision
2024
d’une
Le
conseil
APPROUVE
cette
nomenclature
,10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2023-11-09-04
Convention
d'instruction
des
actes
d'urbanisme
Des
nouvelles
personnes
sont
entrées
dans
les
instructions
des
actes
d'urbanisme.
M.
le
Maire
demande
l'approbation
la
convention
mise
à jour.
Le
conseil
APPROUVE
cette
convention,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2023-11-09-05
Demande
d’aide
sociale
Monsieur
G.
GRANGER
explique
de
la
demande
d’une
famille
pour
une
aide
exceptionnelle.
Un
dossier
a
été
reçu
et
étudié.
Une
aide
pour
la
moitié
est
proposée.
M.
le
Maire
demande
l'approbation
cette
aide
qui
restera
exceptionnelle.
Le
conseil
APPROUVE
cette
aide
,
7
POUR,
1 contre,
2
abstentions.
Objet
:N°2023-11-09-06
Devis
sonomètre
et
télécommande
salle
des
fêtes
Monsieur
À
CAMALET
montre
les
devis
reçus.
Les
montants
sont
élevés
Le
Conseil
Municipal
propose
de
reporter
ce
projet.
Objet
:N°2023-11-09-07
Peinture
rambarde
place
de
la
Mairie
À
CAMALET
explique
que
+
la
protection
à
la
rouille
et
la
peinture
sont
à
refaire
pour
la
rambarde
de
la
place
de
la
mairie
(58m),
des
devis
sont
reçus.
l'est
proposé
de
voter
pour
une
rénovation
puis
peinture.
Le
conseil
APPROUVE
ce
rapport,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention. Obiet
:N°2023-11-09-08
Colis
des
Aînés
Il sera
renouvelé
les
vœux
du
Maire
en
janvier
2024
un
samedi
soir.
Le
conseil
APPROUVE
l’organisation
de
cet
évènement,
10
POUR,
0
contre,
0
abstention.
Objet
:N°2023-11-09-09
Questions
diverses
:
101
:
M.
A.
Camalet
a
présenté
des
devis
pour
|aménagement
du
parking
des
logements.
M.
le
Maire
demande
|’ approbation
d’un
nouvel
aménagement
plus
durable.
102
:M.
A.
Camalet
explique
que
divers
travaux
sont
en
cours
où
réalisés
:
Les
portes
de
l’
vont
être
mises
en
place.
La
pièce
des
archives
est
terminée.
Un
columbarium
est
installé.
103
:
Une
notice
pour
aider
à
|’
envisagées.
ancienne
école
usage
de
la
salle
des
fêtes
est
envisagée.
Des
précautions
de
sécurité
sont
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
23h35.
Le
Maire
Richard
Ps
f /