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Déliberation - 2026 04 03 Composition commissions communales
Document publié le Vendredi 17 avril 2026 par la commune de Bretteville-sur-Odon.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 03 Composition commissions communales)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Transports,
BRETTEVILLE SUR ODON
Arrondissement de CAEN
Canton de CaenI
Département du Calvados
2026 04 03
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : L’an DEUX MIL VINGT SIX
Le 17 avril 2026 Le 27 avril 2026 à 19 H 00
Le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni à la Mairie en Séance publique sous la présidence de Monsieur Patrice MACHURET, Maire.
Date d ’affichage : Etaient présents :
Le 20 mars 2026 Monsieur
Mesdames :
En exercice : 27 Messieurs :
Présents : 24
Patrice MACHURET, Maire,
BARNAUD, BLANC, DAUSSE, FAUVEL, GODARD,
LAMY, LECOUVEY, LEBOSSÉ, MACHURET, MAC-
VICAR, MAJDOUBI, RAINE.
ADAM, BARNAUD, BERTHOUT, DUTHILLEUL,
FAUDOT, LE GAL, LE MASSON, LE TOURNEUR,
LECOUVAY, MANEVY, MORTREUX.
Votants : 26
Absents :
Madame ASSELINE (excusée pouvoir à G. LE MASSON)
Madame HOCHET (excusée pouvoir à M. FAUDOT)
Monsieur MORAND
Yves BARNAUD est désigné secrétaire de séance.
OBJET : ADMINISTRATION GÉNÉRALE - COMPOSITION DES COMMISSIONS COMMUNALES
VU l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriale,
Après en avoir délibéré, le Conseil forme 8 commissions communales ainsi composées :
> COMMISSION ENVIRONNEMENT — MOBILITE — AFFAIRES FUNERAIRES
> Président rapporteur : RAINE Barbara
% Membres :
e ADAM
e ASSELINE
« LEBOSSÉ
e LE TOURNEUR
e FAUDOT
e GODARD
Pascal
Marie
Evelyne (majorité municipale)
Jean-François
Maël
Aurélie (minorité municipale)
Accusé de réception en préfecture
014-211401013-20260430-20260403-DE
Date de réception préfecture : 30/04/2026 > COMMISSION VIE ASSOCIATIVE — POLITIQUE SPORTIVE — BATIMENTS PUBLICS
> Président rapporteur : Patrice MORTREUX
#% Membres :
LE TOURNEUR
DUTHILLEUL
FAUDOT
MAC-VICAR
MAJDOUBI
> COMMISSION CULTURE - AFFAIRES GENERALES
> Président rapporteur : Sophie HOCHET
% Membres :
e BARNAUD
e BERTHOUT
e FAUVEL
e LECOUVEY
e MORAND
Jean-François
Arnaud
Maël
Julie
Mounia
Yves
François
Christèle
Anne-Charlotte
Dominique
(majorité municipale)
(minorité municipale)
(majorité municipale)
(minorité municipale)
> COMMISSION ENFANCE - JEUNESSE — EDUCATION - HANDICAP
> Président rapporteur : ADAM Pascal
% Membres :
e LECOUVEY
e ASSELINE
e BERTHOUT
e LECOUVEY
e LAMY
> COMMISSION FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE
> Président rapporteur : BARNAUD Vanessa
% Membres :
e MACHURET
e RAINE
e HOCHET
e DAUSSE
e ADAM
e MORTREUX
e LE MASSON
e LAMY
e LE GAL
Anne-Charlotte
Marie
François
Matthieu
Anne-Cécile
Patrice (Maire)
Barbara
Sophie
Sophie
Pascal
Patrice
Grégory
Anne-Cécile
Thibaut
(majorité municipale)
(minorité municipale)
(majorité municipale)
(minorité municipale)
Accusé de réception en préfecture
014-211401013-20260430-20260403-DE
Date de réception préfecture : 30/04/2026 > COMMISSION URBANISME
> Président rapporteur : LE MASSON Grégory
Membres :
e BARNAUD | Vanessa
e MORTREUX Patrice (majorité municipale)
e MANEVY Laurent
e MAJDOUBI Mounia (minorité municipale)
> COMMISSION AFFAIRES ÉCONOMIQUES - EMPLOI - VIE SOCIALE
Président rapporteur : DAUSSE Sophie
% Membres :
e FAUDOT Maël
e BARNAUD Yves
e BLANC Laurence (majorité municipale)
e LECOUVEY Matthieu
e LEBOSSÉ Evelyne
e LE GAL Thibaut (minorité municipale)
> COMMISSION TRAVAUX - VOIRIE - ACCESSIBILITE - SECURITE ROUTIERE
> Président rapporteur : MACHURET Patrice
% Membres :
e MANEVY Laurent
e DUTHILLEUL Arnaud (majorité municipale)
e MACHURET Gaëlle
e MORTREUX Patrice
e GODARD Aurélie (minorité municipale)
Adopté à l’unanimité.
Date de publication : 30 avril 2026 Pour extrait conforme, Certifié exact, En Mairie, le 30 avril 2026
Le Maire :
Accusé de réception en préfecture
014-211401013-20260430-20260403-DE
Date de réception préfecture : 30/04/2026