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Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Banque,
D
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Commune
de
_
Conseil
municipal
Champagnier
Séance
du
28
août
2023
DEL2023_057
: Personnel
- Création
d'emplois
non
permanents
liés à un
accroissement
d'activité
-
Approuvée DEL2023_058
: Personnel
- Renouvellement
de
la
convention
de
mise
à
disposition
d’un
agent
technique
polyvalent
- Approuvée
DEL2023_059
: Fiscalité
- Taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
- Exonération
des
terrains
agricoles
exploités
selon
un
mode
de
production
biologique
- Approuvée
DEL2023_060
: Fiscalité
- Fiscalité
—
Taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
- Exonération
en
faveur
des
logements
achevés
avant
le 1° janvier
1989
ayant
fait font
l'objet
de
dépenses
d'équipement
destinées
à économiser
l'énergie
- Approuvée
DEL2023_061
:
Enfance
jeunesse
- Tarification
des
activités
périscolaires
et
extrascolaires
-
Approuvée DEL2023_062
: Vie
scolaire
- Convention
de
mise
à disposition
d’un
intervenant
par
Profession
Sport
38
- Approuvée
DEL2023_063
: Culture
— Convention
Les
10
jours
de
la culture
- Approuvée
DEL2023_064
: Inovaction
- Transformation
de
la
SPL
en
SEM,
changement
des
statuts
et
pacte
d’actionnaires
- Approuvée
DEL2023_065
: Association
- Subvention
à l'association
Champa'Cool
au
titre
du
séjour
estivale
du
club
ado
2023-
Approuvée
À Champagnier,
le 29
août
2023
Florent
CHOLAT
Maire
Date
de
publication
:
29
août
2023