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Ordre du Jour - 8 OJ 23 10 2009 2
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 13 02 2025
Ordre du Jour - ODJ du 15.06.2020
Ordre du Jour - 2 OJ 29 02 2008
Ordre du Jour - odj 8 02
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 8 02)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Banque, Grandes et moyennes entreprises,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U V VE EN ND DR RE ED DI I 8 8 F FE EV VR RI IE ER R 2 20 01 13 3 à à 1 18 8 H H 0 00 0
LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES
1 – Compte de Gestion 2012 pour le budget principal et les budgets annexes
2 – Compte Administratif 2012 pour le budget principal et les budgets annexes
3 – Affectation des résultats de fonctionnement 2012
4 – Taux des impôts locaux
5 – Vote du Budget Principal 2013 / Budgets annexes
6 – Réaménagement de la dette sur 2013
7 – Salle Dumoulin : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2008-1
8 – Archives Municipales : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2010-01
9 – Serres municipales : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2010-02
10 – Cuisine centrale et satellites : bilan de l’autorisation de programme n° 2012-01
11 – École Maurice Genest : bilan et modification de l’autorisation de programme n° 2012-02
12 – Conservation du patrimoine historique de la ville : autorisation de programme n° 6
13 – Rue et impasse Malouet : marchés de travaux
14 – Voirie et réseaux divers – grosses réparations : avenant n° 1 au marché à bons de commande
15 – Faubourg Layat : avenant constatant le changement de raison sociale (SACER)
16 – Abri à vélos en Mairie Annexe : groupement de commandes avec Riom Communauté
17 – Mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires : avenant n° 2 au marché (abribus supplémentaire)
18 – Installations thermiques : avenant n° 10 au marché d’entretien et de maintenance
19 – Prestations pour le compte de tiers : tarif supplémentaire
20 – Vente aux enchères de véhicules et de matériels
RESSOURCES HUMAINES
21 – Tableau des effectifs 2013 : créations et suppressions de postes
22 – Tableau des effectifs 2013 : renouvellement d’emplois de contractuels
23 – Protection sociale des agents : participation financière de la Commune
24 – Partenariat avec le Comité des Œuvres Sociales : convention de mise à disposition de locaux, de moyens humains et financiers
25 – Primes médailles et retraites
26 – Bilan des formations des élus au titre de l’année 2012
…/… AMENAGEMENT URBAIN – CADRE DE VIE
27 – Archives Municipales : dépôt du permis de construire
28 – Maupertuis : convention de mise à disposition de terrains agricoles à Riom Communauté
29 – Rue du Creux : acquisitions foncières
30 – Le Petit Marais : vente d’un terrain agricole
31 – Lotissement rue de Saint-Don : déclassement du domaine public pour vente à un riverain
32 – Collecteur d’eaux usées – Les Moulins : convention de passage d’une canalisation
33 – Conseil des Villes et villages fleuris : adhésion de Riom
34 – Politique foncière de la Ville : bilan annuel 2012 des acquisitions et cessions immobilières
SOCIAL
35 – Quotient Familial : bilan du 01/09/2011 au 31/08/2012
CULTURE
36 – Fonds d’Initiatives Culturelles
- association Galatéa
- Accordéon Club
ENFANCE - JEUNESSE
37 – Mise à disposition de l’AARJ de l’école élémentaire Pierre Brossolette pour les activités des vacances scolaires de février 2013
ADMINISTRATION GENERALE
38 – Représentation de la Commune au Conseil d’Administration du C.C.A.S.
39 – Représentation de la Commune à l’Association Foncière de Remembrement
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.
IL EST RAPPELE AU PUBLIC QUE LES RAPPORTS SONT CONSULTABLES EN MAIRIE - SERVICE ACCUEIL