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Ordre du Jour - odj 1411
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Riom.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 1411)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques, Grandes et moyennes entreprises,
S SE EA AN NC CE E D DU U C CO ON NS SE EI IL L M MU UN NI IC CI IP PA AL L D DU U J JE EU UD DI I 6 6 N NO OV VE EM MB BR RE E 2 20 01 14 4 à à 1 19 9 H H 0 00 0
Commission n° 1 « La Ville au service des Riomois » : réunie le 24/10/14 Commission n° 2 « Aménagement et embellissement de la Ville » : réunie le 28/10/14 Commission n° 3 « Qualité de vie et animation » : réunie le 29/10/14
Commission n° 4 « Attractivité du territoire » : réunie le 24/10/14
ORDRE DU JOUR
EXPOSE DU MAIRE
FINANCES – MARCHES
1 – Budget Principal : décision modificative n° 2
2 – Budget Eau : décision modificative n° 1
3 – Budget Assainissement : décision modificative n° 1
4 – Tarifs 2015 de l’eau et de l’assainissement (part communale)
5 – Taxes, tarifs et redevances diverses 2015
6 – Salle Dumoulin : bilan financier de l’autorisation de programme n° 2008-1
7 – École Maurice Genest : modification de l’autorisation de programme n° 2012-02
8 – Archives Municipales : Modification de l’autorisation de programme n° 2010-01
9 – Archives Municipales : avenants aux marchés de travaux
10 – Rue et impasse Albert Evaux : avenant au marché de travaux
11 – Titres restaurant : attribution du marché de fourniture
RESSOURCES HUMAINES
12 – Tableau des effectifs 2014 : mise à jour
13 – Mutualisation des personnels et moyens matériels : avenant n°15 à la convention de mise à disposition de certains services municipaux auprès de Riom Communauté
14 – Création d’un « service commun du cabinet » entre la Ville de RIOM et RIOM COMMUNAUTE, et convention de mutualisation
15 – Service de retraite du Centre de Gestion : adhésion de la Commune
16 – Pôle santé du Centre de Gestion : adhésion de la Commune
URBANISME – CADRE DE VIE
17 – Rue des Lilas prolongée : acquisitions foncières
18 – Chalucet : vente de terrains agricoles
19 – Stade Pierre Robin : convention d’occupation précaire avec Orange
20 – Jardin de la Sainte-Chapelle : renouvellement de la convention d’occupation temporaire
21 – Tags et graffitis : modalités d’enlèvement
22 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement : exercice 2013
23 – Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’assainissement non collectif du SIARR : exercice 2013 SOCIAL
24 – Réveillon solidaire 2014 : modalités d’organisation
25 – Mesures de responsabilisation : convention avec le collège Michel de l’Hospital
26 – CCAS : vente d’un bien meuble : avis de la Commune
CULTURE
27 – Saison estivale Eclats de Fête 2015 : demandes de subventions
28 – Archives de Riom communauté : convention de gestion par la Commune de Riom
29 – Partenariat avec la Comédie de Clermont Ferrand : convention
30 – Fonds d’Initiatives Culturelles : Club Sérinophile d’Auvergne
SPORT
31 – Subventions éco-manifestations au Football-Club Riomois et aux Archers Riomois
32 – Fonds d’Initiatives Sportives à l’Association Sportive du Lycée Virlogeux
ENFANCE - JEUNESSE
33 – Tarifs 2015 : prestations aux familles
34 – Convention Enfance Jeunesse avec la CAF – Reversement de subventions
35 – Fonds d’Initiatives Scolaires : Coopérative scolaire école Maurice Genest Élémentaire
ADMINISTRATION GENERALE
36 – Protection fonctionnelle à un élu : octroi
37 – Compte rendu des délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal dans le cadre des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
QUESTIONS DIVERSES
L'exposé du Maire sera suivi d'une brève suspension de séance, destinée à permettre aux personnes présentes de prendre éventuellement la parole sur l'ordre du jour.
Dans la mesure où l'heure le permettra, la parole sera de nouveau donnée au public, après la clôture de la séance officielle, pour toutes interventions complémentaires.