Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CONSEIL 25 MARS 2024
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 6
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 27
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 24
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 29
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 2
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 11
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du lu
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 25
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Château-la-Vallière.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 25 mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Loisirs, Investissement et développement économique,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 25 MARS 2024
- Finances :
* Approbation des Budgets Primitifs 2024 Budget Primitif Communal N° 2024-014 Approuvée
* Approbation des Budgets Primitifs 2024 Budget annexe Camping N° 2024-015 Approuvée
* Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024
N° 2024-016 Approuvée
- Aménagement du territoire-Acquisition : Parcelle C 36 appartenant au Conseil
Départemental
N° 2024-017 Approuvée
- Marchés publics de travaux/Finances : Choix des attributaires pour les travaux concernant l'aménagement du parc de loisirs intergénérationnel et modification du plan de financement prévisionnel
N° 2024-018 Approuvée
- Personnel :
* Prime de pouvoir d'achat pour les agents
N° 2024-019 Approuvée
* Avancement de grades 2024
N° 2024-020 Approuvée
- Bibliothèque :
* Approbation de la Charte documentaire de la Bibliothèque
N° 2024-021 Approuvée
* Tarifs de la Bibliothèque à compter du 1°! janvier 2024 : principe de gratuité pour les écoles de CLV, le collège de CLV, l'ALSH Le Castel, l'EHPAD, le RPE N° 2024-022 Approuvée
- Divers :
* Convention avec le Collège relative à l'utilisation et l'animation d'équipements sportifs (Parc sportif et de loisirs Intergénérationnel)
N° 2024-023 Approuvée
*Convention de gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux
2024-2026 avec Touraine Logement
N° 2024-024 Approuvée
Page 1 sur 1